Articles sélectionnés pour le thème : president chambre des notaires 35
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CHAMBRE DES NOTAIRES DE LA SEINE-MARITIME | Rouen
Chambre des Notaires Seine Maritime en Haute-Normandie ...
Annuaire Chambre des Notaires Seine Maritime : Annuaire juridique des Chambres des Notaires en Haute-Normandie. Vente aux Encheres Publiques.
Chambre des Notaires de Rouen - Seine Maritime - Annuaire ...
Annuaire Chambre des Notaires Rouen - Seine Maritime en Haute-Normandie : Annuaire juridique des Chambres des Notaires. Vente aux...
Site :
http://www.tuugo.fr
Notaires. Nouveau président à la chambre d'Ille-et-Vilaine ...
Notaires. Nouveau président à la chambre d'Ille-et-Vilaine&id_article=98858&url_article=/editions/35/actualite/conjoncture/notaires-nouveau-president-a-la-chambre-d-ille-et-vilaine-02-07-2010-98858.php& " title="Envoyez l'article à un ami">
Maître Philippe Lugand a été élu le 28 mai président de la chambre des Notaires d'Ille-et-Vilaine, lors de l'assemblée générale de la compagnie des...
Site :
lejournaldesentreprises.com
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Mâcon : vingt médailles du travail à la chambre des ...
DISTINCTION Mâcon : vingt médailles du travail à la chambre des notaires de Saône-et-Loire
Le 16/10/2012 à 12:08
mis à jour le 17/10/2012 à 09:05
Vingt médailles du travail viennent d'être...
Site :
http://www.lejsl.com
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Le Contrat de Révélation de Succession. Tenants et ...
Préalable
Cette dernière publication des échanges concerne les courriers de
l'autorité judiciaire, représentée par les magistrats du plus haut niveau du parquet de Paris : le procureur de la République et le procureur général.
Ils vont apporter les preuves de refus du procureur de la République, répétitifs et délibérés, de recherche de l'existence et des modalités de prise de...
Site :
http://www.contrat-revelation-succession.com
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3 questions à Philippe Lugand, président de la chambre des ...
3 questions à Philippe Lugand, président de la chambre des notaires d'Ille-et-Vilaine
La Semaine Juridique Notariale et Immobilière - 14 Octobre 2011 - n° 41
Veille Philippe Lugand est né à Dinard (35) le 23 septembre 1955. Diplômé notaire en 1982, il s'associe en juin 1983 au sein de l'office notarial de Dinard avec son frère aîné, Joseph-Yves Lugand en remplacement de son père Joseph Lugand. La société au sein de laquelle il exerce comprend actuellement trois associés, Philippe Lugand, Hervé Dauguet et Laurent Cozic et emploie 13 personnes....
Site :
http://www.lexisnexis.fr
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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
TITRE Ier. - Disposition générale
Article 1er . er>La présente loi règle une matière visée à l'article 74 de la Constitution.
TITRE 2. - Modification de certaines dispositions du Code civil et du Code judiciaire relatives à l'adoption, notamment en vue d'introduire un jugement d'aptitude préalable dans la procédure d'adoption interne
CHAPITRE 1er. - Modifications du Code...
Lons-le-Saunier | Prix du mètre carré : où acheter un ...
Selon Me Rault, la conjoncture donne un véritable pouvoir d'achat immobilier aux accédants, que ce soit pour leur résidence principale ou l'investissement. Photo Lionel VADAM
IMMOBILIER-JURA-2017.pdf
L'ancien prend de la valeur à Lons-le-Saunier et Champagnole
Le volume de ventes d'appartements anciens est en hausse de 10 % dans le Jura par rapport à 2016. « Ils sont prisés dans les...
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Dissolution, liquidation et partage de la communauté des ...
Dissolution, liquidation et partage de la communauté des époux mariés sous le régime légal
Article juridique publié le 25/08/2014 à 10:03, vu 82360 fois, 147 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Après leur divorce quelles sont les règles de dissolution, liquidation et partage de la communauté entre époux mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts en cas de...
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Études offertes à Jacques Combret | Lextenso editions
Avocat général honoraire à la Cour de cassation
et Nathalie Baillon-Wirtz
Maître de conférences à l'Université de Reims Champagne Ardenne
L'état civil à l'épreuve d'une identité sociale
Florence Fresnel
Docteur en droit, Avocat au Barreau de Paris
Le notaire et le majeur, une mise à jour des années 2015 et 2016
Bernard Beignier
Professeur des universités, Institut de droit privé,...
Date: 2018-04-27 07:23:02
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Immobilier 1991 : Retour sur la crise (du siècle?)
Michael Ferrari Investissement immobilier 17 Commentaires
Téléchargez gratuitement le premier chapitre du livre Devenez Riche Recevez 60 EUR (Parrainage Boursorama) en cliquant ici et un ebook offert
J'ai sélectionné des articles écrits sur l'immobilier pendant la précédente crise en 1991. Ces articles n'apporte pas vraiment d'informations en tant que tel mais permettent surtout de voir la...
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La Chambre des notaires du Québec | Entracte | Page 10
La Chambre des notaires du Québec
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Formation continue obligatoire : heures obligatoires et réforme sur le Code de procédure civile
Le 31 décembre 2015 marquera non seulement la fin de période de référence 2014-2015 pour la formation continue obligatoire conformément au Règlement sur la formation continue obligatoire des notaires, mais également la date limite pour...
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
MINISTERE DU COMMERCE, DE L'ENTREPRENARIAT ET DU SECTEUR INFORMEL
DECRET n°2014-47 du 20 janvier 2014
DECRET n°2014-47 du 20 janvier 2014 abrogeant et remplaçant le décret n° 2003-827 du 10 octobre 2003 portant organisation et fonctionnement des chambres de commerce, d'industrie et d'agriculture (CCIA).
RAPPORT DE PRESENTATION
Les dernières élections de renouvellement des chambres...
Date: 2018-04-27 04:31:42
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http://www.jo.gouv.sn
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