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Site : http://www.lesclesdumidi.com

Thèmes liés : vente d'appartement frais de notaire / vente d'appartement par notaire / vente d appartement par notaire / frais de notaire sur vente appartement ancien / immobilier frais de notaire reduit

frais de notaire pour achat d'une maison en belgique ...

Immobilier fiscalité

frais de notaire pour achat d'une maison en belgique

Cela donne généralement des articles ringards aussi bien pour des formulaires à afficher à l'écran qu à l'impression. On a aussi vu à Toulouse que je n ai pas été en mesure de présenter un discours. Maintenant, si tu te proposes de surveiller A., c est bien vous, a déclaré B., lundi. Sa victoire devrait aussi...

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Site : http://www.immobilier-lanvollon.com

Chez le notaire

Comment concrétiser mon achat?

Le contrat de réservation

La promesse de vente

Vous allez signer une promesse de vente. Elle est conclue devant notaire ou simplement entre vous et le vendeur ( dans ce cas elle devra être enregistrée sous 10 jours à la recette des impôts de votre domicile ou de celui du vendeur sous peine de nullité ) sous la condition suspensive de l'obtention des prêts....

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Date: 2002-07-19 15:02:19
Site : http://variance.free.fr

Pour faire de la location meublée, investissez en Europe ...

A Budapest, Prague, Riga et Varsovie, les prix de l'immobilier restent raisonnables. La location meublée de courte durée y est rentable et peu taxée. Cap sur ces capitales de l'Est !

Devenir aujourd'hui propriétaire-bailleur à Paris, destination touristique par excellence, relève du sacerdoce. Les prix sont élevés , en moyenne 8430 euros le mètre carré selon la Chambre des notaires de...

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Site : votreargent.lexpress.fr

Le compromis de vente, qui paie quoi et comment se rétracter

Le compromis de vente, qui paie quoi et comment se rétracter

Est-ce le vendeur ou l'acheteur qui paie les frais d'agence? Il y a beacoup à dire sur ce sujet.

Il m'est arrivé de contacter des agences immobilières à la fois pour le compte d'un vendeur d'appartement et pour le compte de l'acheteur. Quand je m'adresse à l'agent en tant que vendeur, il me dit de ne pas me préoccuper du montant...

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Site : https://www.bluejean.fr

frais de notaire achat immobilier neuf 2015 - brive-azur ...

brive azur immobilier

Notre crédo ? Publier, tout au long de l'année, des infos sérieuses sur le monde de l'immobilier, afin que vous soyez informés au mieux si vous voulez vendre, acheter ou mettre en location une maison ou un appartement. Dénicher le professionnel susceptible de vous assister jusqu'à la concrétisation du projet représente l'un des premiers enjeux lors d'une transaction...

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Site : http://www.brive-azur-immobilier.com

Comparateur de prix > Immobilier, logement

Cotation immobilière

 

L'évolution des prix et des stocks de l'immobilier (vente et location de maisons et d'appartements) en France depuis le 30 Novembre 2005. Les calculs statistiques sur les prix sont réalisés chaque semaine à partir d'annonces immobilières (environ 600.000 annonces) provenant de plus de 10.000 agences.

Immo Prix

 

Vous présente les prix moyens de l'immobilier...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Compromis de vente : devant notaire ou sous seing privé

Comment effectuer un compromis de vente ?

À savoir

Afin de réaliser votre compromis de vente, deux solutions s'offrent à vous : faire appel à un notaire ou effectuer la procédure sous seing privé :

- Compromis de vente devant notaire : vous pouvez choisir n'importe quel notaire. Il est toutefois recommandé à chacune des parties de se faire représenté par son propre notaire. Vous en...

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Site : http://www.compromis-de-vente.com

Thèmes liés : cout compromis vente chez notaire / signature compromis vente chez notaire / compromis de vente chez notaire frais / frais de notaire compromis de vente / signature compromis vente sans notaire

J’ai acheté 6 appartements sans faire d’apport | Olivier Seban

Contact

J'ai acheté 6 appartements sans faire d'apport

Aujourd'hui je vous propose de découvrir l'histoire immobilière de Pascal (ancien participant de notre formation). En un an Pascal a acheté 6 appartements sans faire d'apport.

C'EST POUR VOUS!

Obtenez gratuitement la première édition du best seller d'Olivier Seban "Tout le monde mérite d'être riche" (234 pages+les bonus)...

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Site : olivier-seban.com

J’ai acheté 6 appartements sans faire d’apport | Olivier Seban

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J'ai acheté 6 appartements sans faire d'apport

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Site : olivier-seban.com

Compromis de vente, avec ou sans notaire ? - LegalPlace

Compromis de vente, avec ou sans notaire ?

Estelle Fornier

L'avant-contrat à la vente d'un bien immobilier appelé aussi promesse synallagmatique de vente et plus connu sous le terme de compromis de vente est véritablement le premier acte qui lie les parties dans le processus de la vente immobilière : il a pour but de définir les modalités de la vente et d'entériner l'accord des parties...

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Site : https://www.legalplace.fr

Immobilier: et si l'achat n'était pas une si bonne affaire ...

Le quartier Confluence, à Lyon. Dans cette ville, il faut en moyenne treize ans pour rentabiliser l'acquisition d'un bien.

Jérôme Chatin/L'Expansion

Devenir propriétaire de son logement fait rêver beaucoup de Français. Un dogme souvent conforté par les professionnels du secteur. En réalité, la location peut souvent être une meilleure option. Démonstration.

"Je viens de mettre mon...

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Site : lexpress.fr

La différence entre un compromis de vente et une promesse ...

Quelle différence entre un compromis de vente et une promesse de vente ?

Signer un compromis ou une promesse de vente ?

Lors d'un achat immobilier, le premier document officiel que vous allez signer est un avant-contrat qui peut se présenter sous 2 formes. Voici les différences entre un compromis de vente et une promesse de vente. 

 

Des actes différents qui se ressemblent

Ces actes se...

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Site : http://www.investisseurimmobilierdebutant.fr

Les étapes d'un achat ou d'une vente immobilière

Accueil / Acquéreurs

Les étapes d'un achat ou d'une vente immobilière

Les étapes d'un achat ou d'une vente immobilière, de la recherche d'un bien immobilier à l'acte de vente.

Etape 1 : la recherche d'un bien immobilier

Après avoir établi vos critères de recherche principaux, vous pouvez rechercher un bien par vos propres moyens en utilisant les sites d'annonces gratuits ou confier votre...

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Site : http://www.trouvermamaison.com

Investir dans l’immobilier locatif : 10 conseils pour réussir

Investir dans l'immobilier locatif est une des clés de l'indépendance financière

Seulement, les prix baissent de manière visible dans l'ensemble des régions et les principaux acteurs sont inquiets. Les méthodes de calcul des prix ont été mise en doute par le directeur de la fédération national des agents immobilier ce qui lui a valu la porte .

Si l'immobilier était un jeu de chaises...

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Site : http://esprit-riche.com

La charge des honoraires en immobilier

Depuis la Loi ALUR, nous ne parlons plus de commissions immobilières mais d'honoraires. Mais qui en a la charge ?

La charge des honoraires : Interprétation des lois Hoguet et Alur

Selon la Loi Hoguet et ses articles 72 et 73, le professionnel de l'immobilier qui accepte une mission, doit détenir préalablement à toute action commerciale, un mandat. Ce document doit préciser le montant des...

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Site : http://www.lebonagent.fr

Thèmes liés : frais de notaire a la charge de l'acquereur / frais de notaire a la charge de l'acheteur / frais de notaire charge acquereur / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien

Avocat mandataire en transactions immobilières » Zia ...

Avocat mandataire en transactions immobilières

Avocat mandataire en transactions immobilières

Nouvelle mission de l'avocat : mandataire en transactions de biens immobiliers à vendre ou à louer

Négociation de la vente, l'achat, ou la location d'un bien immobilier (terrain, appartement, maison, bâtiment artisanal, agricole, industriel, commercial, etc.) ; Rédaction de contrats (bail,...

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Site : http://www.oloumi-avocats.com

Les 7 erreurs à bannir lors d'un achat revente immobilier ...

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Il y a 2 façons pour s'enrichir dans l'immobilier.

Investir sur le long terme en « bon père de famille » ou faire un coup, un achat revente rapide et encaisser une plus value. (une belle plus value si possible )

Je privilégie la première option. Certains ne jure que par l'achat revente rapide. D'autre encore mélangent les 2 techniques !...

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Site : http://immeuble-de-rapport.fr

La construction | ADIL24

3 rue Victor Hugo 24000 PERIGUEUX

Tel : 05.53.09.89.89 Fax : 05.53.09.83.40 Courriel : Adil.24@wanadoo.fr

Siège social de l'ADIL24

Horaires d'ouverture au public : UNIQUEMENT SUR RENDEZ VOUS Lundi - mardi - mercredi - jeudi 8 h 30 - 12 h / 13 h 30 - 17 h 30 Vendredi 8 h 30 - 12 h / 13 h 30 - 16 h Voir nos permanences

La construction

1) LE CHOIX DU TERRAIN

Un des éléments essentiels auquel il...

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Site : http://www.adil24.org

Je suis clerc de notaire... - maison.aufeminin.com

20 mars 2007 à 13h29

si vous avez des questions, n'hésitez pas...

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20 mars 2007 à 13h40

Oui j'ai une question...

je remonte mon post sur le droit de préemption, pouvez-vous me dire ce que vous en pensez, car le notaire ne nous aide pas du tout

Merci beaucoup

20 mars 2007 à 15h07

Oui une petite question

nous avons trouver une maison à...

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Date: 2015-10-07 09:57:58
Site : http://maison.aufeminin.com

ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Assiette ...

ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Assiette - Déduction du passif

1

Pour la liquidation et le paiement des droits de mutation par décès, les dettes à la charge du défunt sont déduites de l'actif héréditaire, lorsque leur existence au jour de l'ouverture de la succession est dûment justifiée, par tous modes de preuve compatibles avec la procédure écrite ( code général...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Assiette ...

ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Assiette - Déduction du passif

1

Pour la liquidation et le paiement des droits de mutation par décès, les dettes à la charge du défunt sont déduites de l'actif héréditaire, lorsque leur existence au jour de l'ouverture de la succession est dûment justifiée, par tous modes de preuve compatibles avec la procédure écrite ( code général...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Le vendeur et les frais de vente de sa maison - Desnoyers ...

Informations

Une transaction immobilière est souvent adressée sous l'angle de l'acheteur. Cependant, la vente de sa maison est un acte juridique tout aussi important que l'achat d'une maison. Cet article traite de la transaction immobilière avec comme perspective le vendeur et les implications pratiques et légales d'un tel acte.

 

Tout d'abord, il est opportun de mentionner qu'une fois...

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Site : http://www.desnoyerslaroche.com

Divorce, séparation : comment financer le rachat d’une ...

Il est applicable dans le cadre d'une succession, où un bien immobilier est détenu par plusieurs héritiers »,  Alban Lacondemine, président d' Emprunt Direct .

Recourir à un expert pour estimer le bien en toute neutralité

Pour opérer un rachat de soulte, l'estimation d'un bien immobilier est, dans le contexte d'une séparation ou d'un héritage, extrêmement importante. « Celle-ci peut...

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Site : http://www.mysweetimmo.com

Thèmes liés : frais notaire rachat credit immobilier / frais de notaire rachat de soulte divorce / frais de notaire rachat de soulte succession / rachat pret immobilier frais notaire / calcul frais de notaire rachat de soulte

Notaire, Estimation | Forum - Travaux.com

Sujet: Estimation maison

Bonjour,je désirerais faire estimer mon pavillon à sa valeur la plus juste avnt un partage,mais je voudrais éviter les agents immobiliers qui peuvent surestimer le bien.   [...] .. Comment faire,j'ai pensé au notaire mais on m'a dit que cette prestation d'estimation revenait assez cher.  [...] non,l'estimation de votre maison par un notaire ne coute rien... comme...

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Site : http://conseils.travaux.com

Achat d'une maison vente par un mandataire judiciaire ...

Nous sommes le 27 Avr 2018, 05:17

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Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs

Vos questions et réponses sur les procédures de la liquidation judiciaire, cession immobiliere et mobiliere, reprise d'entreprise, sarl, réalisation d'actifs, appel d'offre, appel à candidature, redressement et procédure par les administrateurs et mandataires de justice....

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Site : http://www.encheres-publiques.com

Compromis de vente immobilier chez le notaire

Accueil » Règlementation » L'avant contrat par acte authentique

L'avant contrat par acte authentique

Par Louis SERICOLA

L'achat immobilier est un acte majeur dans la vie d'un ménage et peut révéler bien des pièges. La signature d'un compromis de vente devant notaire permet de sécuriser la transaction et de bénéficier de conseils utiles. En effet, en tant qu'officier ministériel, ce...

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Site : http://fil-du-credit.com

Guide simple pour l’achat d’un bien immobilier | Miells ...

Savoir-faire - Guide de l'achat

Guide simple de l'achat

Lorsque que vous avez trouvé un bien qui correspond à vos critères et que vous souhaitez lancer le processus d'acquisition, nous vous accompagnons dans les différentes étapes nécessaires.

Etape n°1- L'offre d'achat et la négociation.

Une offre écrite: Aucune négociation en Principauté ne peut démarrer sans une offre d'achat...

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Site : http://www.miells.com

Le point sur les honoraires d’agences - century21.fr

Le point sur les honoraires d'agences

Par BazikPress - Publié le 27/02/2009 - Mis à jour le 15/09/2017

Alors que les honoraires des agences immobilières font régulièrement l'objet de débats et de spéculations sur un possible encadrement, prenons le temps d'en détailler le contenu.

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Recourir à un agent immobilier permet de gagner un temps précieux. D'abord parce que...

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Site : https://www.century21.fr

Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / frais de notaire a la charge de l'acquereur

Acte notarié itératif, réitératif ou substitutif quand il ...

Acte notarié itératif, réitératif ou substitutif quand il y a eu avant-contrat

18/07/10 - 17h31 - par Juris Prudentes

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6e Chronique ordinaire de la vente d'immeuble

Les promesses synallagmatiques de vente et en particulier de vente et d'achat portant sur un bien immobilier sont des contrats consensuels. Aussi dès lors que les deux parties à la promesse - le...

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Date: 2017-12-15 15:36:21
Site : http://www.jurisprudentes.net

Immoweb : 1er site immobilier en Belgique - Tout l'immo ici!

Vous avez décidé de vendre votre habitation, mais vous ne savez pas encore précisément quel type de vente privilégier ? Immoweb vous conseille, en détaillant pour vous les différentes formules possibles.

 

 

Vous avez peut-être hésité avec la mise en location de votre habitation . Mais à présent, vous êtes certain de vouloir vendre. C'est donc le moment de décider, en fonction de vos priorités...

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Site : http://www.immoweb.be

Thèmes liés : vente gre a gre / frais de notaire sur vente bien immobilier / frais de notaire sur vente immobilier / annonces vente immobilier notaire / frais de notaire compromis de vente

Immobilier Gard & Ardeche ITC agence immobilière Gard ...

Vente terrain Saint Ambroix

Quelques annonces immobilières dans le Gard et l'Ardèche

L'agence ITC Immobilier propose à sa clientèle cette somptueuse maison de 3 pièces d'une superficie de 50m² au prix de 71 000 euros. Si ce bien immobilier à Alès ne vous correspond pas, cette deuxième villa de 149m² de surface habitable à Anduze au prix remarquable de 330 000 euros hors frais de notaire pourra certainement vous convaincre d'investir dans l'immobilier Gard. Autre choix pour investir cette fois-ci dans l'immobilier Ardèche, cette maison de caractère sur Les Vans constituée de 4...

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Site : http://www.itc-immobilier.com

Vente Maison Marseillan (34340) - Achat de maisons à ...

Contactez-nous

Vous souhaitez acheter un bien immobilier à Marseillan , dans l'Hérault, ou êtes à la recherche d'une maison à vendre sur Marseillan Ville près du port, Marseillan-plage ou une commune avoisinante au bord de l'étang de Thau ?Consultez dès maintenant dans nos annonces immobilières les meilleures offres de maisons en vente dans ce secteur. Notre agence immobilière est à votre écoute pour toute...

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Site : http://www.agencima.fr

simulateur frais de notaire mars 2014 - immobilier ...

Consulter nos articles

Il y a plusieurs points à maitriser quand on veut acheter ou vendre une maison : lois en vigueur, procédures... Immobilier-limousin-87.com se révèle vraiment utile pour les internautes qui recherchent de l'info dans le domaine de l'immobilier. Les spécialistes de l'immobilier qui composent notre staff ont l'ambition de divulguer de l'info intéressante dans ce...

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Site : http://www.immobilier-limousin-87.com

Thèmes liés : frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire dans l immobilier / notaire de l immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / simulateur frais de notaire 2014

Comment boxer un parking - parkinggarage.fr

Julien 19 Comments

27 juillet 2015

Pour ce nouvel article, j'ai fait appel aux compétences de Victorin. Ce jeune homme va t'expliquer comment boxer un parking. J'avoue être un peu jaloux, car j'attends depuis deux ans d'avoir l'opportunité de boxer un ou plusieurs parkings.

Ce type d'opération est souvent juteux, mais je pense que tu le sais déjà ! Comme il est important de parler de ce que...

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Site : http://parkinggarage.fr

Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien

UniversImmo.com - Tribune Libre

Loi ALUR : fin des "honoraires charge acquéreur" !

Le 25/4/2014

Les honoraires d’agence pour la vente peuvent librement être mis à la charge du vendeur ou de l’acquéreur. Une pratique courante,...

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Site : http://www.universimmo.com

Thèmes liés : honoraires notaire vente bien immobilier / frais de notaire charge acquereur / frais de notaire a la charge de l'acquereur / frais de notaire a la charge du vendeur / notaire pour la vente d un bien immobilier

Les honoraires charge acquéreur, c'est fini - Blog immobilier

Accueil Professions immobilières Loi ALUR : fin des "honoraires charge acquéreur" !

Loi ALUR : fin des "honoraires charge acquéreur" !

25/04/2014 Jean Claude MIRIBEL Professions immobilières 274

 

Les honoraires d'agence pour la vente peuvent librement être mis à la charge du vendeur ou de l'acquéreur

Une pratique courante, depuis un arrêt de la Cour de cassation commerciale fin 1996,...

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Site : https://cimm.blog

Thèmes liés : frais de notaire a la charge de l'acquereur / frais de notaire charge acquereur / frais de notaire a la charge du vendeur / les prix de l'immobilier notaires / prix de l immobilier notaire

4 bonnes raisons de ne jamais acheter un bien immobilier ...

Les maisons de saisie sont vendues telles qu'elles

Selon toute vraisemblance, la maison est vide et va se détériorant depuis longtemps. Souvent les locataires précédents, mécontents de perdre la propriété, ont fait des dégâts, tels qu'enlever ou détruire la plomberie. Les banques veulent simplement vendre les biens immobiliers, ils ne veulent pas les maintenir, et ce que vous voyez (ou...

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Site : http://www.moninvestissementimmobilier.net

Thèmes liés : frais de notaire pour vendre un bien immobilier / bien immobilier vendu notaire / frais de notaire bien immobilier / trouver un bien immobilier par notaire / estimation bien immobilier par notaire

7 étapes pour acheter une première maison | Banque Nationale

En effet, Assyst Paiement, une solution offerte par Telus en collaboration avec la Chambre des notaires du Québec, vous permet d'effectuer une mise de fonds par dépôt électronique directement au compte en fidéicommis de votre notaire à l'aide d'un Coupon pour mise de fonds que ce dernier vous aura transmis par courriel ou télécopieur, ou remis en main propre.

Voici les étapes à suivre...

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Date: 2016-07-26 02:11:48
Site : https://www.bnc.ca

Frais annexes à la construction - PrixMaison.fr

Sans engagement

Frais annexes à la construction

Au moment de se lancer dans la construction de sa maison, les principales dépenses sont celles que l'on retient : le prix du terrain et le prix de la construction en elle-même. Sauf que bien d'autres dépenses, certes minoritaires, rentrent aussi en ligne de compte et ne doivent pas être oubliées.

Frais liés à l'obtention du terrain

Si vous...

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Date: 2017-10-01 16:29:51
Site : http://prixmaison.fr

Thèmes liés : frais de notaire d'un terrain constructible / frais de notaire d un terrain / frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire dans l immobilier / emprunt immobilier et frais de notaire

Comment est fixé le prix d'un viager ? - la finance pour tous

 

Comment est fixé le prix d'un viager ?

Pour un viager occupé, le prix du bien immobilier équivaut au bouquet auquel s'ajoute la somme des rentes versées. L'âge du vendeur a un impact déterminant sur chacune des données. Ce sont les statistiques qui permettent d'évaluer le nombre d'années qu'il reste à vivre au crédirentier.

Le bouquet versé correspond généralement à 20 % ou 30 %...

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Site : http://www.lafinancepourtous.com

Déclaration de succession | Contestations entre héritiers ...

La déclaration de succession

Une personne décède. Elle laisse des héritiers . Ces derniers ne parviennent pas à s'entendre sur les modalités du règlement de la succession. Il y a des contestations entre héritiers. Par exemple, un héritier suspecte son cohéritier d'avoir bénéficié du vivant du défunt de nombreux avantages en argent (appelés dons manuels) et réclame qu'il les...

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Site : https://www.avocat-antebi.fr

Thèmes liés : calcul frais de notaire droit de succession / frais de notaire droit de succession entre epoux / frais de notaire droit de succession / qui paie les frais de notaire lors d'une succession / notaire evaluation bien immobilier

Compromis de vente : délais, rétractation et clauses ...

Accueil > Conseil immobilier > Compromis de vente

Les éléments essentiels du compromis de vente

Par Louis SERICOLA

Définition

Le compromis de vente immobilier est la forme d'avant-contrat la plus utilisée. Il finalise l'accord qui intervient au terme de la négociation entre le vendeur et un acheteur potentiel et donne toutes les informations liées au logement et aux différents éléments...

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Site : http://www.creditas.fr

Trouver un bon notaire à Montréal pour entreprise ...

Trouver un bon notaire à Montréal pour entreprise, immobilier & famille

Trouver un notaire à Montréal n'est pas difficile. Il y en a plusieurs! Toutefois, il faut s'assurer de faire appel aux services d'un BON notaire. Pour y arriver, vous devez prendre le temps de comparer les offres de services et d'évaluer la crédibilité des prestataires. De plus, puisque les factures peuvent monter...

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Site : https://www.soumissionsmaison.com

Indivision - Conseil en gestion de patrimoine

Si l'habitation principale du couple a été achetée en indivision, il faut soit que l'un rachète la part de l'autre pour rester dans les lieux, soit vendre d'un commun accord. Pas si simple...

L'indivision fait peur : elle fait figure de nid à conflits, dont on peut sortir, certes, à tout moment (nul n'est censé rester dans l'indivision, proclame le code civil), mais le plus souvent par le...

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Site : http://planete-patrimoine.com

Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire sur vente bien immobilier / vente de bien immobilier chez notaire / honoraires notaire vente bien immobilier

Diagnostic d'assainissement et vice caché de la fosse septique

Par Laurent LATAPIE, Avocat - Modifié le 22-01-2014

L'omission du diagnostic d'assainissement est-elle source de responsabilité du vendeur en cas d'action de l'acquéreur en vice caché relatif à la fosse septique ?

Il convient de s'intéresser à cette nouvelle obligation, qui est, pour le vendeur d'un bien immobilier d'établir un diagnostic assainissement.

En effet, il est notable de...

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Date: 2017-12-15 14:36:58
Site : juritravail.com

Thèmes liés : frais de notaire a la charge de l'acquereur / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien / obligation du notaire lors d'une vente

Diagnostic d'assainissement et vice caché de la fosse septique

L'omission du diagnostic d'assainissement est-elle source de responsabilité du vendeur en cas d'action de l'acquéreur en vice caché relatif à la fosse septique ?

Il convient de s'intéresser à cette nouvelle obligation, qui est, pour le vendeur d'un bien immobilier d'établir un diagnostic assainissement.

En effet, il est notable de souligner que les difficultés relatives à...

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Date: 2017-10-01 15:06:50
Site : juritravail.com

Thèmes liés : frais de notaire a la charge de l'acquereur / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien / obligation du notaire lors d'une vente

Procesus d'achat vente a Espagne | Immobilier Costa Brava

Processus d'achat vente en Espagne

Avant d'acheter un bien en Espagne, il est nécessaire de connaitre les règles d'acquisition.

Vous trouverez ci-dessous les points qui doivent retenir votre attention.

Avant d'acheter un bien en Espagne

Il est d'usage si l'achat est négocié que l'acquéreur paie  de 10% du prix d'achat; Il est donc impératif de pouvoir vous acquitter de cette somme à court...

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Site : immobiliercostabrava.com

Procesus d'achat vente a Espagne | Immobilier Costa Brava

Processus d'achat vente en Espagne

Avant d'acheter un bien en Espagne, il est nécessaire de connaitre les règles d'acquisition.

Vous trouverez ci-dessous les points qui doivent retenir votre attention.

Avant d'acheter un bien en Espagne

Il est d'usage si l'achat est négocié que l'acquéreur paie  de 10% du prix d'achat; Il est donc impératif de pouvoir vous acquitter de cette somme à court...

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Site : immobiliercostabrava.com

À Montréal, le coût de la vie est parmi les plus faibles ...

Ecrit par: Laurent 3-11 à 14:53

QUOTE

La Presse Affaires, dimanche 30 octobre 2005

Le dossier de la semaine

Vivre AILLEURS: une FACTURE salée

Grammond, Stéphanie

À Montréal, le coût de la vie est parmi les plus faibles en Occident. Pourtant, la sécurité et la qualité de vie y sont très élevés, selon des études comparatives de Mercer. En allant travailler dans une autre ville, on...

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Site : https://www.immigrer.com