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A Paris, le prix de l’immobilier bat tous les records - Le ...
A Paris, le prix de l'immobilier bat tous les records
> Île-de-France & Oise > Paris |Anissa Hammadi et Olivier Debruyne| 13 novembre 2017, 20h05 | MAJ : 13 novembre 2017, 20h41 |
Illustration PARIS. LP/Olivier Boitet
Selon le baromètre LPI-SeLoger dévoilé ce lundi, le prix d'un logement parisien dépasse désormais les 9 000 EUR du m² en moyenne. Et les acheteurs sont de plus en plus...
Date: 2018-04-25 13:40:11
Site :
http://www.leparisien.fr
Bien choisir son notaire lors d’une transaction ...
Le notaire joue un rôle plus qu'important lors d'une transaction immobilière. Assurez-vous de choisir le bon pour vous!
Le choix du notaire revient-il à l'acheteur ou au vendeur?
C'est l'acheteur, de façon générale, qui choisit devant quel notaire la transaction sera enregistrée et ce choix devrait préférablement être fait avant la signature de la promesse d'achat. En procédant...
Site :
http://myservicespro.com
Questions réponses sur les mobilhomes IRM
SAV (RÉPARATIONS, AMÉLIORATIONS)
Je cherche des pièces détachées sur des anciennes gammes, qui dois-je contacter?
Votre revendeur ou un distributeur IRM (voir réseau de vente). Cependant, après 5 ans, certaines pièces (en particulier les meubles) peuvent ne plus être disponibles. En effet les fournisseurs de matière première (panneaux bois par exemple) ont parfois arrêté leur...
Site :
http://www.mobil-home.com
bail-ferme - avocats-legalex-namur.be
La loi sur les baux à ferme
Le bail à ferme concerne un immeuble qui est affecté principalement à une exploitation agricole, à l'exclusion de la sylviculture (arbres forestiers).
Par exploitation agricole, il faut entendre l'exploitation de biens immeubles en vue de la production de produits agricoles destinés principalement à la vente.
La durée du bail à ferme
Le souci du législateur,...
Site :
http://www.avocats-legalex-namur.be
Thèmes liés : qui paie le notaire lors de la vente d'une maison / notaire lors de la vente d une maison / notaire vente d une maison / notaire lors d'une vente / notaire lors d une vente
Compromis de vente : délais, rétractation et clauses ...
Accueil > Conseil immobilier > Compromis de vente
Les éléments essentiels du compromis de vente
Par Louis SERICOLA
Définition
Le compromis de vente immobilier est la forme d'avant-contrat la plus utilisée. Il finalise l'accord qui intervient au terme de la négociation entre le vendeur et un acheteur potentiel et donne toutes les informations liées au logement et aux différents éléments...
Site :
http://www.creditas.fr
La "vente à terme", un autre type de viager - Maison à part
Vous êtes ici Accueil » immobilier-gestion-du-bien » proprietaire-locataire » La "vente à terme", un autre type de viager
La "vente à terme", un autre type de viager
Par Leslie Cottenceau-Mathurin
Recevoir gratuitement la newsletter maison à part
courrier des lecteurs © MAP
Hervé s'interroge sur le principe de la vente à terme, une sorte de viager, à une différence près : la rente...
Date: 2017-10-01 14:31:25
Site :
maisonapart.com
Thèmes liés : qui paie le notaire lors de la vente d'une maison / notaire pour la vente d un bien immobilier / qui paie le notaire lors d'une vente immobiliere / notaire lors de la vente d une maison / notaire vente d une maison
Prix de l'immobilier / Outils des notaires / Côtes d'Armor ...
Les notaires, professionnels de l'immobilier, connaissent parfaitement le marché. N'hésitez pas à les consulter avant de vous engager.
Pour en savoir plus sur les prix du marché, consultez le dernier baromètre "PRIX", édité...
Date: 2018-04-27 07:42:25
Site :
http://www.chambre-cotesdarmor.notaires.fr
Thèmes liés : les prix de l'immobilier notaires / prix de l immobilier notaire / vente maison notaire cote d'armor / vente maison notaire cote d armor / immobilier notaire cote armor
Calcul des frais de notaire - Droit Sur Terrain
Calcul des frais de notaire
Calcul des frais de notaire
Quel est le calcul des frais de notaire sur l'achat d'un terrain à bâtir ?
Cliquez ici pour accéder au Guide de l'acquéreur du terrain à bâtir .
Lors de l'achat d'un terrain à bâtir d'un particulier à un particulier, l'acquéreur doit inclure le calcul des « frais de notaire » dans son budget.
Dans le langage courant, on...
Site :
https://droitsurterrain.com
Agence immobilière La Croix Valmer - vente, achat d ...
Présents à LA CROIX VALMER depuis 1988, notre spécialisation est la vente de biens immobiliers.
Vendre des appartements, villas, terrains à LA CROIX VALMER et CAVALAIRE est notre coeur de cible.
Notre ambition a toujours été d'apporter plus de professionnalisme au service de nos clients.
Connaître en détail les particularités de chaque micromarché immobilier de LA CROIX VALMER et de...
Site :
http://www.croixvalmer.com
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / prix du notaire pour l'achat d'une maison / vente bien immobilier notaire ou agence / signature acte vente notaire delai
Annonce immobilier notaire - SAVENAY (44)
Donges (44) Maison / villa - 6 pièce(s) - 140 m²
104 372 EUR Dont prix de vente : 100 000 EUR
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DONGES - Centre ville
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Pour les ventes, les prix sont affichés hors droits d'enregistrement et de publicité foncière.
L'expertise immobilière
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http://gerardmorel-blin.notaires.fr
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / annonce maison notaire 44 / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / annonce immobiliere notaire 44
Les 10 secrets les mieux gardés de l’Immobilier – Les ...
Les 10 secrets les mieux gardés de l'Immobilier - Les révélations de MeilleursAgents.com
17 avril 2012
L'immobilier résidentiel est un marché très complexe sur lequel les apparences sont parfois trompeuses... C'est ce qu'a révélé MeilleursAgents.com, à l'occasion du Salon National de l'Immobilier 2012. Dans le cadre d'une conférence interactive sur « Les 10 secrets les mieux gardés...
Site :
meilleursagents.com
Passer de locataire à propriétaire : 8 dépenses à prévoir ...
Accueil » Blogue » Acheteurs » Passer de locataire à propriétaire : 8 dépenses à prévoir
Passer de locataire à propriétaire : 8 dépenses à prévoir
mardi 28 mars 2017 par Isabelle Roy - Publié dans Acheteurs
Votre «4 1/2 » ne répond plus à vos besoins? Vous n'avez plus assez de place ou le bruit de vos voisins vous cause des migraines? La solution à vos problèmes est...
Site :
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Thèmes liés : prix acte de vente notaire / frais de notaire pour acte de vente / frais de notaire droits de mutation / honoraires notaire vente maison / montant des frais de notaire dans l'ancien
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Vendre sa maison avec les notaires ... - notaires-vendee.com
LES OBLIGATIONS LIÉES À LA VENTE
Le vendeur d'un bien immobilier a plusieurs types obligations. Il a tout d'abord des obligations d'information: la loi lui impose de remettre à l'acquéreur un nombre important de diagnostics relatifs à l'immeuble ou d'informations relatives à la copropriété notamment le dossier de diagnostic technique (DTT). Il doit également prendre toutes les...
Date: 2018-04-27 05:39:41
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Thèmes liés : frais de notaire a la charge de l'acquereur / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / obligation du notaire lors d'une vente / frais de notaire lors d'une vente pour le vendeur / notaire pour la vente d un bien immobilier
Comment acheter une propriété : la visite chez le notaire ...
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25 conseils pour réduire vos impôts | RCGT
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Cet article , signé Dominique Froment, est paru sur www.lesaffaires.com le 18 mars 2011.
Pour vous aider à vous retrouver dans les dédales de l'impôt, nous avons passé au crible les recueils des grands cabinets d'experts-comptables Raymond Chabot Grant Thornton, Deloitte et RSM Richter Chamberland, en plus de consulter des fiscalistes. S'il y a peu de nouveautés pour l'année...
Site :
http://www.rcgt.com
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
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Comment réduire les frais de notaire lors d’un achat/vente ...
Les frais de notaire à la charge de l'acquéreur sont indissociables d'un acte de propriété dont ils garantissent la légitimité. Entre les émoluments du notaire et les taxes qui reviennent à l'Etat, quelques astuces pour réduire l'ensemble de ces frais.
Frais de notaire : les astuces liées à la vente
Lors d'une transaction immobilière en tant qu'acheteur, si vous passez par une agence...
Site :
https://www.m-habitat.fr
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Pornic (44) Maison / villa - 5 pièce(s) - 110 m²
299 700 EUR Dont prix de vente : 288 000 EUR
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PORNIC, sur un terrain d'environ 2000 m², maison élevée sur un sous-sol de 5 pièces principales.
1 à 5 sur 56
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http://keravec-pornic.notaires.fr
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Douarnenez (29) Maison / villa - 11 pièce(s) - 206 m²
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Dont HN* : 25 000 EUR (5%) Charge acquéreur
MAISON COMTEPORAINE TREBOUL ENTRE PORT ET PLAGE
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Dépenses lors de l’achat d’une maison en Espagne – Alarcon ...
Tel: +34 951 386 117
Dépenses lors de l'achat d'une maison en Espagne
Quels sont les dépenses lors de l'achat d'une maison en Espagne? Il y a deux types de dépenses: Les dépenses lors de l'achat et les dépenses après l'achat.
DÉPENSES PENDANT L'ACHAT
Nous allons voir ensuite les dépenses auxquels nous devrons faire face pendant l'achat d'une propriété immobilière en Espagne.
FRAIS DE...
Site :
https://www.alarconestates.com
Comment choisir son courtier immobilier | Équipe Bérubé ...
Comment choisir son courtier immobilier
Magasinez!
Avant de confier votre propriété à vendre à un agent, assurez-vous d'en rencontrer quelques uns. «Au moins 3 ou 4», dit le notaire Denis Lapointe.
Lisez leurs annonces dans les journaux locaux, demandez à vos amis de vous en référer quelques-uns. Bref, activez votre réseau.
Et, surtout, ne vous fiez pas à la bannière du courtier...
Site :
https://www.equipeberube.com
Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d un bien immobilier / offre d'achat immobilier notaire / notaire pour la vente d un bien immobilier / comment choisir un notaire immobilier
Annonces immobilières notaires, secteur LANNION – Location ...
Lanmérin (22) Maison / villa - 0 pièce(s) - 47 m²
46 320 EUR Dont prix de vente : 42 000 EUR
Dont HN* : 4 320 EUR (10.3%) Charge acquéreur
Maison à rénover située à LANMERIN (COTES-D'ARMOR) proche de Lannion, comprenant trois...
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Site :
http://marzin-lannion.notaires.fr
Thèmes liés : vente maison notaire cote d'armor / vente maison notaire cote d armor / notaire pour la vente d un bien immobilier / annonces immobilieres notaires 22 / frais de notaire et droits d enregistrement
Prix immobilier 2017 : évolution et estimation
Estimation du prix de l'immobilier
Le dernier quart du 20e siècle a été marqué par une envolée du prix de l'immobilier dans tous les pays, à quelques exceptions près. Mais depuis le milieu des années 2000, la tendance dans l'immobilier est à la correction, voire à l'effondrement du prix de l'immobilier dans certaines régions du monde.
Estimation du prix immobilier par pays
Pour y voir...
Date: 2017-09-30 13:55:01
Site :
http://www.journaldunet.com
Marché de l’immobilier : la Gironde s’en sort bien - Sud ...
À Bordeaux, le prix des maisons anciennes en 2012 a progressé de 6,7 %, celui des appartements anciens de 6,4 %.
arch. thierry david
Grâce à Bordeaux, le marché tend à se maintenir. Le Bassin d'Arcachon s'en sort bien
La crise, la baisse du pouvoir d'achat, la morosité ambiante : des conséquences sur le marché de l'immobilier ? « Bien évidemment », répond Me Henri Mellac, le...
Date: 2018-04-29 02:07:44
Site :
http://www.sudouest.fr
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / prix du notaire pour l'achat d'une maison / prix notaire achat appartement ancien / prix notaire maison ancienne / chambre des notaires prix de l immobilier
Le prix du mètre carréQuartier par quartier | L ...
Le prix du mètre carré
Quartier par quartier
2015 : le marché est tendu
TENDANCE/A Monaco, l'immobilier ne connaît pas la crise. Pour les professionnels, le marché, où l'offre se raréfie malgré les programmes neufs récents, est néanmoins tendu.
Les agents immobiliers ont le sourire. 2015 restera une bonne année. La preuve par les chiffres : à la fin septembre, auront été vendus...
Site :
http://www.lobservateurdemonaco.mc
Immobilier : pourquoi les notaires du Morbihan ont le ...
Tout va pour le mieux chez les notaires du Morbihan. Ancien ou neuf, appartement ou maison, résidence principale ou secondaire... les ventes sont à la hausse. Le marché de l'immobi
Publié le 19 Fév 18 à 15:46
Le marché immobilier est à la hausse dans le Morbihan (dessin : Fañch Ar Ruz). (©Pontivy Journal)
Les notaires du Morbihan ont le sourire. La reprise de l'immobilier, engagée...
Date: 2018-02-19 14:46:01
Site :
https://actu.fr
Thèmes liés : vente maison chez notaire morbihan / vente immobilier notaire morbihan / vente maison morbihan notaire / immobilier notaire du morbihan / president chambre des notaires du morbihan
Achat immobilier : le rôle de votre notaire
Offre d'achat pour un appartement ou une maison
Pour accompagner votre recherche, votre notaire peut vous proposer des biens dont il détient le mandat et vous les faire visiter. Dès lors, il intervient comme le fait un agent immobilier avant de conclure la transaction entre vous et l'acheteur sous la forme d'un compromis puis d'un acte de vente.
Différentes missions pour le notaire
Le notaire...
Influence des ressources - SFPD
Le total des pensions et des ressources (après déduction de certaines exonérations) est divisé par le nombre de cohabitants y compris le demandeur :
d'une part, les personnes dont les ressources sont prises en compte ;
d'autre part, les enfants cohabitants mineurs et majeurs du demandeur pour lesquels des allocations familiales sont perçues.
Ce montant divisé sera déduit du montant...
Date: 2017-10-01 11:06:48
Site :
http://www.onprvp.fgov.be
Annonce immobilier notaire - DIJON (21)
Dijon (21) Maison / villa - 4 pièce(s) - 70.09 m²
171 150 EUR Dont prix de vente : 163 000 EUR
Dont HN* : 8 150 EUR (5%) Charge acquéreur
DIJON - Quart BOURROCHES - Ds agr quart, maison T4, au RdC : séj carrelé 18 m² env, cuisine, wc et à l'étage : Sd'eau av wc, 3 ch parquet ; Ssol cplet : gge, buanderie, coin cave ; jardin ;...
1 à 5 sur 9
*HN : Honoraire de négociation, hors frais...
Site :
http://besson-levray-dijon.notaires.fr
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / annonce immobiliere notaire 21 / frais de notaire pour la vente d un bien
Maisons vendues 1 euro à Roubaix : "Elles reviendront 20% ...
Maisons vendues 1 euro à Roubaix : "Elles reviendront 20% moins cher que le prix du marché"
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Direct LCI
INTERVIEW - Roubaix lance officiellement ce mercredi un projet inédit en France : la vente de maisons à un euro contre l'engagement d'y réaliser des travaux. Le maire de cette ville du Nord, Guillaume Delbar, répond aux questions de LCI sur cette...
Site :
lci.fr
Thèmes liés : notaire lors de la vente d une maison / vente maison chez notaire nord / notaire vente d une maison / vente maison chez notaire / vente maison par notaire france
Vendre son bien immobilier : conseils pour vendre son ...
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Vos informations sont traitées par Pressimmo On Line/SeLoger et transmises à une sélection de professionnels de l'immobilier afin de vous accompagner dans la vente de votre bien. Pour exercer vos droits conformément à la loi «Informatique...
Site :
http://vendre.seloger.com
Immobilier : les bons plans des ventes aux enchères
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Transaction à la bougie des notaires, cession au chronomètre dans les tribunaux de grande instance ou via des sites Internet dédiés : en matière d'enchères immobilières, les filières de vente ne manquent pas. Mode d'emploi pour l'emporter, sans pour autant se ruiner.
Plus
L'économie possible
notre tableau ci-dessous, les meilleures affaires sont à chercher du côté des grandes...
Site :
https://fr.finance.yahoo.com
Thèmes liés : qui paie le notaire lors d'une vente immobiliere / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire lors d'une vente immobiliere / frais de notaire en cas de vente d'un bien / qui paie les frais de notaire lors d'une vente
Offre d’achat : le point sur les idées reçues
Offre d'achat : le point sur les idées reçues
Offre d'achat : le point sur les idées reçues
Écrit par Renaud Chaudoir le 20 août 2012
A quoi vous engage une offre d'achat?
Vous avez visité une maison qui vous plaît et qui correspond à votre budget. Seulement, vous n'êtes pas le seul que cette affaire intéresse. Pour éviter de laisser filer le bien, vous décidez de faire une...
Site :
logic-immo.be
Vente judiciaire de biens immobiliers - Vente aux enchères ...
Résultats de votre recherche
La Vente Judiciaire
Si vous êtes intéressés par un bien immobilier faisant l'objet d'une vente judiciaire, nous vous invitons à vous rapprocher de la société d'avocats en charge de la vente du bien qui vous donnera toutes les informations complémentaires utiles.
Les Ventes Judiciaires de biens immobiliers
Les ventes immobilières aux...
Site :
http://avocatransac.com
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire pour la vente d un bien / honoraires notaire vente bien immobilier / frais de notaire sur vente bien immobilier / vente bien immobilier notaire
Annonces immobilières notaires, secteur MARSEILLE ...
Marseille 11e Arrondissement (13) Maison / villa - 5 pièce(s) - 133 m²
225 750 EUR Dont prix de vente : 215 000 EUR
Dont HN* : 10 750 EUR (5%) Charge acquéreur
A MARSEILLE 11ème - Secteur Gare de la Pomme : Maison de ville d'environ : 133 m² en R+1 + cave au ss + cour extérieure (25 m² environ) + ancienne grange (55 m² environ) - travaux à prévoir -...
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Site :
http://clerc-martel-reison.notaires.fr
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / vente immobiliere marseille notaire / frais de notaire pour la vente d un bien
S'offrir un petit coin de paradis sur une île - lefigaro.fr
Il n'y a presque pas de marché immobilier sur l'île de Porquerolles, où les quelques transactions existantes se font par le bouche à oreille. Crédits photo : sgustin78
Sur les îles de Lérins, en face de Cannes, c'est un monde de privilégiés. Sur l'île Sainte-Marguerite, se trouve une seule propriété, achetée il y a deux ans par un industriel indien.
o Toujours la magie corse
La...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Thèmes liés : prix de l'immobilier notaires ile de france / notaires ouest de l'ile / chambre des notaires prix metre carre / institut notarial de l'immobilier / institut notarial de l immobilier
Annonces immobilières - Notaire à GOURIN (56), Office ...
Glomel (22) Maison / villa - 4 pièce(s) - 100 m²
42 742 EUR Dont prix de vente : 40 000 EUR
Dont HN* : 2 742 EUR (6.9%) Charge acquéreur
Maison d'habitation à rénover en centre-bourg
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*HN : Honoraire de négociation, hors frais de rédaction d'acte.
Pour les ventes, les prix sont affichés hors droits d'enregistrement et de publicité foncière.
L'expertise...
Site :
http://lemeur-gourin.notaires.fr
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / annonces immobilieres notaires 56 / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / annonces immobilieres notaires 22
Le calcul des frais de notaire en Espagne. Toute l'info ici
procuration, inscription sur les registres.
exécution de l'acte authentique de vente.
inscription du bien dans le Registre de la propriété.
écriture de prêt hypothécaire.
copies de documents publics.
document d'authentification, etc.
Cette absence de concurrence entre les différents notaires espagnols offre aux citoyens un accès équitable à des services juridiques de qualité, quel que...
Annonces immobilières - Notaire à SAVENAY (44), Office ...
Pierric (44) Maison / villa - 2 pièce(s) - 70 m²
61 112 EUR Dont prix de vente : 58 000 EUR
Dont HN* : 3 112 EUR (5.4%) Charge acquéreur
Dans hameau situé à 6 kms du bourg de Pierric, maison à rénover d'environ 70 m² comprenant, séjour avec poële à bois, cuisine, patio, chambre, salle d'eau avec wc et cave. Grenier aménageable. Le...
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Site :
http://gerardmorel-blin.notaires.fr
Thèmes liés : evaluation immobiliere chambre des notaires / annonce immobiliere notaire 44 / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement
Annonces immobilières - Notaire à CARQUEFOU CEDEX (44 ...
Couëron (44) Maison / villa - 5 pièce(s) - 217 m²
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http://martin-et-associes-carquefou.notaires.fr
Thèmes liés : annonce immobiliere notaire 44 / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / annonce maison notaire 44
Procédure en cas de vente publique - Acheter - Livios
A partir du 1er janvier, la vente publique se déroulera en une seule séance dans toute la Belgique, avec maintien du droit de surenchère. Alors qu'auparavant, la vente s'étalait généralement sur deux séances, la vente publique sera plus rapide et moins chère. Le bien mis en vente peut être vendu en une seule séance. Le droit de surenchère signifie que les personnes intéressées ont...
Site :
livios.be
Thèmes liés : frais de notaire lors d'une vente publique / frais de notaire en cas de vente d'un bien / montant des frais de notaire lors d'une vente / frais de notaire en cas de vente publique / frais de notaire lors d'une vente pour le vendeur
Annonces immobilières notaires, secteur NEUFCHATEAU ...
Liffol-le-Grand (88) Maison / villa - 3 pièce(s) - 60 m²
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Dont HN* : 4 500 EUR (8.2%) Charge acquéreur
Maison individuelle avec terrain d'agrément située à proximité du centre du village. RDC: une entrée, une cuisine, un séjour, un WC, une salle d'eau, deux chambres - un terrain attenant, dépendances
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*HN : Honoraire de...
Site :
http://office-88067-neufchateau-chatenois-lamarch ...
Thèmes liés : evaluation immobiliere chambre des notaires / frais de notaire sur vente d un terrain / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement
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Caulnes (22) Maison / villa - 4 pièce(s) - 104 m²
129 057 EUR Dont prix de vente : 123 000 EUR
Dont HN* : 6 057 EUR (4.9%) Charge acquéreur
Maison d'habitation contruite en parpaings et brique sous ardoises comprenant :
- Au RDC : hall d'entrée, cuisine, salle à manger, deux chambres avec placard, sdd et WC
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Site :
http://lepine-laube-lame-caulnes.notaires.fr
Thèmes liés : evaluation immobiliere chambre des notaires / annonces immobilieres notaires 22 / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement
Point de départ de la prescription de l’action en ...
La prescription d'une action en responsabilité d'un notaire commence à courir à compter de la date à laquelle les faits dommageables se sont révélés à la victime.
La prescription est une fin de non recevoir qui peut être soulevée en tout état de cause (Civ. 1re, 2 oct. 2007, n° 05-17.691). L'avantage de ce moyen de défense est de mettre fin à un litige sans examen au fond.
En...
Date: 2017-12-15 11:32:26
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En une seule séance, le 17 mai. Sauf vente entre-temps.
Château Charle Albert
Le Château Charle Albert, dit la maison Flamande, est un immeuble de style Néo-Renaissance flamande construit à la fin du xixe siècle, Avenue Charle Albert à Watermael-Boitsfort, en bordure de la Forêt de Soignes.
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