Articles sélectionnés pour le thème : notaire vente d une maison
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Tarif maison individuelle : Mikit, constructeur de maisons ...
Bases tarifaires maison individuelle
Comment se retrouver dans la jungle des prix des maisons individuelles ? Quels sont les coûts cachés ? Quels sont les frais à payer pour acquérir une maison individuelle ?
Votre rêve : devenir propriétaire d'une maison individuelle. Vous vous orientez naturellement vers les maisons individuelles du parc immobilier ancien, pensant qu'elles...
Site :
https://www.mikit.fr
Valérie MASSON - Le notaire > Les chambres des notaires
A quoi sert une chambre des notaires?
La Chambre des Notaires est un organe représentatif de l'ensemble des notaires d'une province ou de la région de Bruxelles.
La mission de la chambre est déterminée par la loi :
elle doit principalement maintenir la discipline et veiller au respect des règles de déontologie régissant la profession.
elle est également chargée de prévenir ou...
Site :
http://www.notairemassonvalerie.be
Thèmes liés : chambre ds notaires / vente immobiliere chambre des notaires / chambre immobiliere des notaires / chambre notaire hainaut / chambre des notaire prix
OACIQ | Vendre
Publié le : 13 septembre 2016
Numéro de référence : 200024
Les grandes étapes pour vendre votre maison
Le travail vous amène dans une autre ville? Vous avez soif de plus grands espaces? De l'évaluation à la signature chez le notaire, en passant par les différents formulaires à remplir et la mise en marché, vendre sa maison est un processus complexe qui comprend plusieurs éléments à...
Site :
oaciq.com
Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / notaire lors de l achat d une maison / notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison
Ce qu’il faut savoir sur les ventes forcées - Argent ...
Le 15 octobre prochain, l'Office des poursuites de Genève organise une vente aux enchères publiques d'une belle propriété au bord du lac, sise route d'Hermance 473A-475 à Hermance. Cette maison de maître appartient à un financier britannique d'origine sud-africaine, Brian Myerson.
Estimée 11,685 millions de francs aujourd'hui, il l'avait acquise en 2011 pour environ 9,7 millions de...
Date: 2017-10-01 04:11:22
Site :
http://www.bilan.ch
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'une maison en france / frais de notaire en cas de vente d'un bien / prix du notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour la vente d un bien / frais de notaire pour l'achat d'une maison
Le Juste Prix, C'est L'expertise Immobilière Notariale ...
L'expertise immobilière notariale permet de chiffrer, au plus juste, le prix de vente d'un logement. Une solution pour vendre plus vite et acheter sans se tromper et en toute sécurité !
Utile dans de nombreuses circonstances
Une expertise immobilière s'avère utile dans plusieurs circonstances :
quand on souhaite vendre ou acheter, car le vendeur a souvent tendance à surévaluer son bien et...
Site :
immonot.com
Notaires, vente aux enchères immobilières, mise à prix
Notaires, vente aux enchères immobilières
Les Notaires organisent des ventes aux enchères immobilières à l'occasion de la 3ème édition de la Semaine nationale des ventes aux enchères notariales. Les enchères se dérouleront du 15 au 19 juin 2009 à Paris et dans une trentaine de villes de province, un événement à ne pas manquer si vous souhaitez acheter un bien immobilier.
Maisons,...
Date: 2017-12-15 11:44:06
Site :
http://www.partenaire-europeen.fr
Office notarial Pierre LOMINE notaire à SAINT MALO à ST ...
Pierre LOMINE notaire à SAINT MALO Notaire - ST MALO CEDEX
Présentation de l'office
L'étude de Maître Pierre LOMINE, Notaire, est située à SAINT MALO (Ille et Vilaine) 39 rue Le Pomellec, dans le quartier de Saint Servan.
Idéalement située, proche de la gare TGV, au coeur du quartier commerçant et à deux pas du port de plaisance, l'étude vous accompagne et vous conseille dans...
Site :
http://lomine-saintmalo.notaires.fr
Thèmes liés : location appartement notaire saint malo / notaire saint malo immobilier / vente maison notaire st malo / notaire st malo immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier
Notaris.be - > Les chambres des notaires - sven.notaire.be
A quoi sert une chambre des notaires?
La Chambre des Notaires est un organe représentatif de l'ensemble des notaires d'une province ou de la région de Bruxelles.
La mission de la chambre est déterminée par la loi :
elle doit principalement maintenir la discipline et veiller au respect des règles de déontologie régissant la profession.
elle est également chargée de prévenir ou...
Site :
http://sven.notaire.be
Thèmes liés : chambre ds notaires / vente immobiliere chambre des notaires / chambre immobiliere des notaires / chambre des notaire prix / chambre notaire hainaut
Indice Notaires-Insee et méthode de calcul - Accueil
Ils fournissent une mesure des évolutions de prix des biens immobiliers anciens à qualité constante et permettent d'enrichir l'information statistique sur le marché du logement en France.
Les Indices Notaires-Insee portent uniquement sur les maisons et les appartements anciens, au sens fiscal. Une transaction est réputée porter sur un bien ancien s'il s'agit de la première vente plus de 5...
- Chambre des Notaires des Bouches-du-Rhône
Ils fournissent une mesure des évolutions de prix des biens immobiliers anciens à qualité constante et permettent d'enrichir l'information statistique sur le marché du logement en France.
Les Indices Notaires-Insee portent uniquement sur les maisons et les appartements anciens, au sens fiscal. Une transaction est réputée porter sur un bien ancien s'il s'agit de la première vente plus de 5...
Une maison du «square des milliardaires» de Bruxelles mise ...
Une maison du «square des milliardaires» de Bruxelles mise en vente aux enchères
Mis en ligne le 14/09/2017 à 13:20
Par Brigitte De Wolf
Immobilier.
La maison du square des milliardaires à Bruxelles. © D.R.
Deux biens exceptionnels sont mis en vente aux enchères en ligne par Troostwijk Real Estate : l'ancien hôtel Le Radeski à Liège et une maison de maître à Bruxelles.
Piscine,...
Site :
http://www.lesoir.be
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / vente notaire immobilier enchere / vente enchere notaire belgique / vente au enchere notaire / vente bien immobilier notaire ou agence
Réduire les frais de notaire : tout ce qu'il faut savoir ...
Les frais de notaire sont un poste important de dépense lors d'un achat immobilier. Le notaire est nommé par le ministre de la justice, il authentifie la légalité des actes (pour plus d'informations sur la profession, rendez vous ici ). C'est donc un passage obligatoire pour toute acquisition immobilière . Les frais facturés sont les suivants : les honoraires du notaire, les frais de...
Site :
http://www.pab-patrimoine.fr
Lettre pour refuser l'offre d'achat d'un bien immobilier
Accueil > Lettres Types > Immobilier - Logement > Achat - Construction > Lettre pour refuser l'offre d'achat d'un bien immobilier
Modèle de lettre de refus d'une proposition d'achat d'un bien immobilier
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
La vente d'un bien immobilier que ce soit un appartement, une maison ou un terrain ne peut être actée que s'il y...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / offre d'achat immobilier notaire / prix du notaire pour l'achat d'une maison / offre d'achat maison notaire / notaire pour l'achat d'une maison
Calcul des frais de notaires - Le Prêt Malin
LES OUTILS
Calculez les frais de notaire
Les frais de notaire sont un élément important à prendre en compte dans le coût de votre investissement immobilier.
Ils sont obligatoires en France et ils dépendent de la nature et du montant du bien immobilier sur lequel porte votre investissement.
La nature du bien immobilier
Afin de calculer les frais de notaire, vous devez indiquer si votre...
Site :
https://www.lepretmalin.com
La notaire Brenda Langlois, d'Outremont, radiée pour trois ...
La notaire Brenda Langlois, d'Outremont, radiée pour trois ans
La notaire Brenda Langlois, d'Outremont, radiée pour trois ans
La Presse
La Chambre des notaires a radié pour trois ans Brenda Langlois, d'Outremont.
Le comité de discipline a statué qu'elle a fait preuve d'aveuglement volontaire dans le cadre de nombreuses transactions qui se sont échelonnées de 1999 à 2003.
Le comité...
Site :
http://affaires.lapresse.ca
Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d un bien immobilier / chambre des notaires estimation d'un bien / chambre ds notaires / notaire pour l'achat d'une maison
bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
Site :
http://www.bordeaux-huissier.com
La "vente à terme", un autre type de viager - maisonapart.com
Vous êtes ici Accueil » Immobilier-Logement » Acheter, Louer, Investir » La "vente à terme", un autre type de viager
La "vente à terme", un autre type de viager
Par Leslie Cottenceau-Mathurin
Recevoir gratuitement la newsletter maison à part
courrier des lecteurs © MAP
Hervé s'interroge sur le principe de la vente à terme, une sorte de viager, à une différence près : la rente...
Site :
maisonapart.com
Thèmes liés : qui paie le notaire lors de la vente d'une maison / qui paie le notaire lors d'une vente immobiliere / notaire pour la vente d un bien immobilier / notaire lors de la vente d une maison / notaire vente d une maison
Immobilier en Provence
Immobilier en Provence, achats et ventes d'appartements, pavillons, maisons de village, villas, bastides provençales, mas provençal en pierres, propriétés et domaines, biens à rénover, cabanons, chalets, programmes immobiliers neufs (vefa), immobilier de luxe, vente de biens immobiliers d'exception, petites annonces immobilières pour particuliers, abonnez vous pour recevoir nos...
Site :
http://www.azur-immobilier-provence.com
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / vente bien immobilier notaire ou agence / vente bien immobilier notaire / notaire annonces immobilier provence
Notaire droit immobilier Lyon, conseil juridique notaire Lyon
Vous êtes ici : Accueil > Immobilier > L'achat et la vente d'un bien immobilier
Notaire droit immobilier Lyon
L'achat et la vente d'un bien immobilier
Vous projetez d'acheter prochainement votre résidence principale ou vous vendez un bien immobilier ?
L'Etude GINON & ASSOCIES , notaires à LYON vous assiste à chaque étape de votre projet immobilier : achat ou vente de votre maison ou appartement, résidence principale, résidence secondaire ou investissement locatif. Les notaires et...
Site :
http://www.ginon-et-associes.notaires.fr
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / vente immobilier notaire lyon / vente bien immobilier notaire / notaire achat bien immobilier
Vrai ou faux? Testez vos connaissances! | Association ...
Vrai ou faux? Testez vos connaissances!
Affirmation : Le notaire ne détient pas de baccalauréat en droit.
Réponse :
FAUX. Tout comme l'avocat, le notaire détient un baccalauréat en droit. Il détient également un diplôme universitaire de 2e cycle en droit notarial. Avant d'être admissible à l'exercice de la profession, il doit effectuer un stage de plusieurs semaines. Cette formation...
Date: 2018-04-27 04:57:16
Site :
http://apnq.qc.ca
Annonces immobilières notaires, secteur DINAN CEDEX ...
Yvignac-la-Tour (22) Maison / villa - 4 pièce(s) - 81 m²
80 850 EUR Dont prix de vente : 77 000 EUR
Dont HN* : 3 850 EUR (5%) Charge acquéreur
COTES D'ARMOR, YVIGNAC LA TOUR
En...
Site :
http://allot-ranc-dinan.notaires.fr
Thèmes liés : notaire vente d une maison / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / annonces immobilieres notaires 22 / prix acte de vente notaire
France Logis
En achetant un logement neuf, vous bénéficiez :
De garanties solides
Dans le cadre de l'acquisition d'un logement neuf, vous bénéficiez de nombreuses garanties constructeur (parfait achèvement, biennale, décennale) représentant un réel avantage par rapport à une acquisition dans l'ancien. Une garantie d'achèvement extrinsèque est également délivrée par un établissement bancaire et...
Site :
http://www.francelogis-immobilier.com
Calculer vos frais de notaire - Nego For You
Calculer ses frais de notaires
Dans le but d'apporter une prestation de service la plus qualitative possible, l'agence Nego For You vous propose un outil simple et gratuit vous permettant de calculer vos frais de notaires de manière précise. En effet, que vous achetiez un terrain, une maison ou un appartement sur Angers, il est obligatoire et indispensable d'authentifier son achat immobilier...
Site :
http://www.nego-for-you.fr
- Chambre Interdépartementale des Notaires des Hautes ...
Indice Notaires-Insee et méthode de calcul
Indices des prix du logement Notaires-Insee
Les indices des prix des logements anciens (labellisés Notaires-Insee par l'Autorité de la Statistique Publique) sont calculés trimestriellement. Ils fournissent une mesure des évolutions de prix des biens immobiliers anciens à qualité constante et permettent d'enrichir l'information statistique sur le...
Vente maison, appartement, studio - Sergic Immobilier
Une estimation pour vendre vite et au meilleur prix
1. Bénéficiez d'une estimation en accord avec les tendances du marché
Sergic dispose d'un réseau d'une trentaine d'agences locales qui connaissent parfaitement le secteur géographique où elles sont implantées. Ainsi, lorsque vous souhaitez vendre votre logement, vous bénéficiez d'une estimation calculée en fonction des tendances du marché (biens similaires à vendre, biens similaires vendus), du secteur et du niveau de rentabilité que Sergic calcule avec vous.
2.Dans le but d'obtenir une...
Site :
http://www.sergic.com
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / vente d'appartement chez notaire / vente bien immobilier notaire ou agence / vente de bien immobilier chez notaire / vente d'appartement par notaire
Indice Notaires-Insee et méthode de calcul
Indice Notaires-Insee et méthode de calcul
Indices des prix du logement Notaires-Insee
Les indices des prix des logements anciens (labellisés Notaires-Insee par l'Autorité de la Statistique Publique) sont calculés trimestriellement. Ils fournissent une mesure des évolutions de prix des biens immobiliers anciens à qualité constante et permettent d'enrichir l'information statistique sur le...
Indice Notaires-Insee et méthode de calcul - Accueil
Indice Notaires-Insee et méthode de calcul
Indices des prix du logement Notaires-Insee
Les indices des prix des logements anciens (labellisés Notaires-Insee par l'Autorité de la Statistique Publique) sont calculés trimestriellement. Ils fournissent une mesure des évolutions de prix des biens immobiliers anciens à qualité constante et permettent d'enrichir l'information statistique sur le...
Site :
http://www.chambre-interdepartementale-de-savoie. ...
Notaire pour achat et vente de maison à Québec – Me ...
Experte en droit immobilier, Me Jessica Borgia est la spécialiste à consulter à Québec, en vue de l'achat ou la vente d'une propriété. Votre notaire est aussi un professionnel qualifié qui saura vous aider dans la rédaction d'une promesse d'achat, de façon à ce que vous ayez l'esprit en paix au moment de la transaction. Me Borgia vous orientera pour la rédaction des clauses à inclure, et s'assurera que l'opération soit sécuritaire pour vous.
Examen des titres de propriété à Québec
Votre notaire devra aussi vérifier, par quelques recherches, si la...
Date: 2018-04-27 04:42:20
Site :
http://notaireborgia.com
Thèmes liés : notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison / notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour achat d une maison / notaire vente d une maison
Indice Notaires-Insee et méthode de ... - ci-agen.notaires.fr
Indice Notaires-Insee et méthode de calcul
Indices des prix du logement Notaires-Insee
Les indices des prix des logements anciens (labellisés Notaires-Insee par l'Autorité de la Statistique Publique) sont calculés trimestriellement. Ils fournissent une mesure des évolutions de prix des biens immobiliers anciens à qualité constante et permettent d'enrichir l'information statistique sur le...
Annonces et ventes immobilières à Luchon (31) | Etude ...
Etude Notariale à Bagnères-de-Luchon
Notre étude se trouve à BAGNERES-DE-LUCHON, au coeur des Pyrénées centrales, en Haute Garonne 31110.
Dans une ville Thermale et de remise en forme, au pied des stations de ski de SUPERBAGNERES et PEYRESOURDE.
Située à 630 m d'altitude, au carrefour des vallées et à proximité immédiate de l'Espagne, VAL D'ARAN et BAQUEIRA « station de ski du roi...
Site :
https://www.immobilier-luchon-notaires.fr
Thèmes liés : notaire vente d une maison / vente bien immobilier choix notaire / annonces vente immobilier etude notaire / annonce vente etude notaire / vente maison etude notaire
Achat d'une reprise de finance - LRV notaires
Vous achetez pour la première fois, une maison qui provient d'une reprise de finance.
Que faut-il savoir?
Votre vendeur peut-être une institution financière, suite à un jugement qui l'a déclarée propriétaire suite à une procédure de prise en paiement.
Ou
Votre vendeur peut-être également une personne désignée par le Tribunal pour procéder à la vente aux lieu et place des propriétaires (vente sous contrôle de justice).
Vous devez savoir que les achats dans le cadre d'une reprise de finance sont effectués sans aucune...
Site :
http://www.lrvnotaires.com
Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison / notaire pour achat d une maison / notaire vente d une maison
UN EXEMPLE DE "FRAIS DE NOTAIRE" POUR UNE VENTE DE 150.000 ...
Simple ....en appelant la commune.
Dugard 21/11/2017 08:19
Je pense que vous visez les notaires parisiens qui travaillent sur toute la France et qui questionnent systématiquement la DRIRE pour savoir s'il n'y a pas eu de carrières sous la villa vendu en lotissement (lotissement fait par un confrère) !
Il faut être prudent c'est sûr !
Mais la plupart des études moyennes travaillent sur leur...
Notaire Sylvie Lortie | Spécialiste en droit immobilier à ...
866, boul. Maloney Est, suite 01,
Gatineau (Qc) J8P 1H1
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Que ce soit pour l'achat d'une maison, d'un immeuble ou d'un commerce, soyez assurés de bien connaître vos droits avec votre notaire spécialisée en droit immobilier à Gatineau en Outaouais.
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Annonces immobilières notaires, secteur AUTUN CEDEX ...
Autun (71) Maison / villa - 6 pièce(s) - 76 m²
65 000 EUR Dont prix de vente : 60 634 EUR
Dont HN* : 4 366 EUR (7.2%) Charge acquéreur
Centre Ville d'Autun maison à usage...
Site :
http://mcnamara.notaires.fr
Thèmes liés : notaire vente d une maison / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / prix acte de vente notaire / prix vente maison notaire
Immobilier - Chambre des Notaires de Lyon
Entreprise
Protéger un projet immobilier
En matière immobilière, le notaire n'est pas le « passage obligé » de celui qui ne ferait que « passer chez le notaire » pour signer l'acte d'achat de son logement.
Le rôle du notaire est avant tout d'informer et de conseiller tant les particuliers que les professionnels sur des sujets aussi variés que :
Les relations entre...
Site :
http://www.chambre-rhone.notaires.fr
Thèmes liés : choix du notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison / notaire pour achat d une maison / vente immobilier notaire lyon
Notaire à Callac. Maître Patrick PELEGRIN. Négociation ...
maisons | vente | (22) Commune non précisée
27/09/2013
une maison à usage d'habitation comprenant au rez-de-chaussée: entrée, cuisine, séjour (cheminée), salle d'eau, WC et buanderie. Chambre...
Site :
http://www.notaire-callac.fr
Thèmes liés : vente maison notaire 22 / notaire vente d une maison / negocier prix maison notaire / honoraires notaire vente maison / prix vente maison notaire
Évolution des prix de l'immobilier : où va-t-on
Évolution des prix de l'immobilier : où va-t-on ?
Par
-
24 septembre 2015
Le regain d'intérêt des particuliers pour la résidence principale et l'investissement locatif va-t-il faire remonter les prix ? « Non » répondent certains, ils vont stagner. « Pas du tout » répondent d'autres, ils vont continuer de descendre. Les événements donnent raison à certains et tort à d'autres, voici...
Comment vider un appartement suite à l'héritage d'un ...
Vider un appartement suite à un héritage
Posté le
par Les Debarrasseurs Bretons dans Ce qu'il faut savoir | Laisser un commentaire
Pourquoi vider un appartement après le décès d'un proche ?
Après la douleur et le choc passé de l'annonce du décès d'un parent ou amis, il faut penser à la transmission de son héritage. Et c'est bien souvent les enfants ou les parents proches qui sont...
Site :
http://www.debarrasseursbretons.fr
Thèmes liés : vente bien immobilier notaire ou agence / notaire pour la vente d un bien immobilier / vente bien immobilier notaire / vente d'appartement par notaire / vente d appartement par notaire
Annonces immobilières notaires, secteur LE LION D'ANGERS ...
280 960 EUR Dont prix de vente : 270 000 EUR
Dont HN* : 10 960 EUR (4.1%)
Charge acquéreur
Meignanne (49) Maison / villa - 7 pièce(s) - 121 m²
280 960 EUR Dont prix de...
Site :
http://gmd-leliondangers-verndanjou.notaires.fr
Thèmes liés : frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / prix acte de vente notaire / notaire vente d une maison / prix vente maison notaire
Clerc de notaire : la fiche métier sur Orientation Education
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Présentation
Au fait des différentes législations et jurisprudences, le clerc de notaire se définit comme l'assistant privilégié du notaire.
La rédaction d'un acte exige une grande rigueur et un sens du délai pour satisfaire à tous les impératifs de formulation et de présentation spécifique. La rapidité d'exécution et la disponibilité constituent également des atouts...
Site :
https://www.orientation-education.com
Thèmes liés : fiche metier clerc de notaire / etude pour devenir clerc de notaire / comment devenir premier clerc de notaire / cout du notaire pour l'achat d'une maison / notaire lors de l achat d une maison
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Compromis de vente entre particuliers - partenaire-europeen.fr
Le compromis de vente entre particuliers est un document qui engage l'acheteur et le vendeur particuliers, à acheter et à vendre un bien immobilier identifié à un prix donné.
Conseils pour compléter votre modèle de compromis de vente entre particuliers
Compromis de vente entre particuliers
Dans le cadre d'une transaction immobilière entre particuliers, lorsqu'un accord est trouvé entre...
Date: 2017-12-15 14:37:53
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http://www.partenaire-europeen.fr
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / prix compromis de vente notaire / signature compromis vente sans notaire / compromis de vente notaire
Annonces - Location Immobilier Brest (29200) - Le ...
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http://immobilier.letelegramme.fr
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Date: 2017-10-01 10:54:37
Site :
http://www.lefevreimmo.com
Thèmes liés : choix du notaire pour l'achat d'une maison / notaire lors de l achat d une maison / notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison / offre d'achat maison notaire
DPE ventes : obligation pour les propriétaires ...
DPE ventes : obligation pour les propriétaires
4.1 A quel moment reçoit-on le diagnostic de performance énergétique dans le cas d'une vente ?
Pour la vente de bâtiments existants, le propriétaire du bien mis en vente fait établir le diagnostic de performance énergétique par un diagnostiqueur et l'insère dans le dossier de diagnostic technique qu'il remet à l'acquéreur en annexe de...
Site :
http://www.diagnostiqueurimmobilier.fr
Thèmes liés : obligation du notaire lors d'une vente / notaire lors de la vente d une maison / notaire pour la vente d un bien immobilier / notaire lors d'une vente / notaire lors d une vente
bail-ferme - avocats-legalex-namur.be
La loi sur les baux à ferme
Le bail à ferme concerne un immeuble qui est affecté principalement à une exploitation agricole, à l'exclusion de la sylviculture (arbres forestiers).
Par exploitation agricole, il faut entendre l'exploitation de biens immeubles en vue de la production de produits agricoles destinés principalement à la vente.
La durée du bail à ferme
Le souci du législateur,...
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http://www.avocats-legalex-namur.be
Thèmes liés : qui paie le notaire lors de la vente d'une maison / notaire lors de la vente d une maison / notaire vente d une maison / notaire lors d'une vente / notaire lors d une vente
Rachat de soulte et frais de notaire / Successions / Notaires
5 message(s) , Inscription le 15/02/2011
Bonjour,
Je viens de joindre l'assistante du notaire, à laquelle je demande si l'acte considéré comme une vente ne devrait pas être considéré comme une cession à titre de licitation faisant cesser l'indivision.
Cette personne me répond que comme nous ne somme ni mariés ni pacsés, il n'y a pas lieu de considérer cela comme une vente.
Je vais...
Site :
https://www.legavox.fr
La vente immobilière confrontée à la réforme du droit des ...
Etudes et publications La vente immobilière confrontée à la réforme du droit des contrats et des obligations
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La vente immobilière confrontée à la réforme du droit des contrats et des obligations
Par Véronique Mas, Direction des Opérations Corporate du Crédit Foncier, Maître Laurent Lemetti, notaire à Paris 7e, et Christophe Salmon, Direction...
Site :
https://creditfoncier.com
Thèmes liés : obligation du notaire lors d'une vente / choix du notaire lors d'une vente immobiliere / notaire lors de la vente d une maison / notaire vente d une maison / devoir du notaire lors d'une vente
Achat appartement ou maison en Bretagne - Notaires de l ...
Louer
Acheter un appartement ou une maison avec un notaire
Acquérir ou vendre une maison, un appartement ou tout autre bien immobilier n'est pas une opération banale. Les décisions prises mettent souvent en jeu de grosses sommes d'argent.
Les notaires bretons sont là pour vous aider à prendre les précautions nécessaires afin d'éviter des erreurs parfois coûteuses. Ils ont pour mission de vous permettre de réaliser votre achat en toute sécurité, tout en préservant les intérêts du vendeur.
Les notaires de l'ouest vous informent sur les prix des appartements neufs ou anciens, des maisons ou...
Date: 2017-10-01 09:37:08
Site :
http://www.chambre-cotesdarmor.notaires.fr