Articles sélectionnés pour le thème : notaire bien immobilier
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« En immobilier d'entreprise, le choix du bien est essentiel
Virginie Jacquet et Fabrice Luzu, associés de l'étude DIXSEPT68, décrivent l'activité notariale en matière d'immobilier.
Virginie Jacquet et Fabrice Luzu sont associés de l'étude de notaires parisienne DIXSEPT68. La première est à la tête du pôle immobilier, le second dirige le pôle patrimonial. Chacun dans leur spécialité trace les contours de l'activité notariale en matière...
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Courtier immobilier dans les Bois-Francs | JF Rivard – Re/max
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La vente d'une maison demande beaucoup de préparation et de réflexions.
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Cabinet Cécile Duprez, notaire à Issoudun (36)
Vie de famille, patrimoine, successions
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DROIT DES AFFAIRES ET DU COMMERCE
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DROIT IMMOBILIER
Projet immobilier, estimation d'un bien
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DROIT RURAL
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Immobilier : le baromètre des notaires pour l'ouest ...
Immobilier : le baromètre des notaires pour l'ouest
Publié le 12 Mars 2015 par Ouest Immobilier Neuf
L'immobilier dans l'ouest est porté par le dynamisme de Rennes et de Vannes. Le baromètre des notaires montre que les prix des appartements sont globalement en baisse sur les 3 derniers mois, sauf dans le Morbihan. Petit tour sur les prix médians de l'immobilier en Bretagne et en...
Frais de notaire - Forêt Privée Française
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Frais de notaire
Ce que l'on appelle couramment « frais de notaire » désigne l'ensemble des sommes versées au notaire au moment d'une mutation.
Mais ces sommes ne lui reviennent pas toutes personnellement.
Mise à jour avril 2016
Ce que l'on entend par "frais de notaire" comprend en fait :
les...
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foretpriveefrancaise.com
Immobilier Rennes agence immobilière Rennes 35000
En savoir plus sur l'immobilier à RENNES 35000
Immobilier à Rennes avec l'agence auctimmo
Immobilier d'entreprise et immobilier d'habitation, pour professionnel et particulier, nos offres de vente couvrent l'ensemble du marché. La majorité de nos annonces immobilières sont des biens à vendre. Les prix affichés sur ce site immobilier sont hors frais de notaire, mais pour chaque annonce vous trouverez un...
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Le crédit immobilier | Institut national de la consommation
1 - Avant de vous lancer dans la recherche de votre crédit
1.1 - Qu'entend-on par crédit immobilier ?
Au sens large, un crédit immobilier peut être défini comme un prêt d'argent visant à financer une opération immobilière.
Mais dans le cadre de cette fiche, nous nous intéresserons exclusivement aux crédits immobiliers pour lesquels la loi a prévu des dispositions spécifiques en vue...
Date: 2017-12-15 11:54:33
Site :
conso.net
Les notaires | TRIBUNAL DE BAR-LE-DUC
Notaviz, les services en ligne des notaires de France (nouveau)
Les domaines d'intervention des notaires
Les notaires disposent d'une compétence d'authentification prévue par la loi, qui leur confère ainsi un monopole ou « activité réservée ».
L'activité d'authentification consiste en la conception d'un acte, sa rédaction, sa signature par les parties, son authentification par...
Site :
http://www.tribunal-barleduc.fr
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Simulation de frais de notaire - calculfraisdenotaire.com
Simulation de frais de notaire
Tout au long de ces pages, nous avons mis l'accent sur ce que représentent réellement les frais de notaire, comment parvenir à les calculer et quelles sont les règles qui régissent ces frais. Retour sur un exemple des plus classiques.
Les frais de notaire à l'acquisition d'un bien immobilier.
Prenons un exemple simple. Vous vous portez acquéreurs d'une...
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Acheter un immeuble de rapport: le guide pour vous aider à ...
Un immeuble de rapport est un ensemble de logements appartenant à la même personne. Cette personne peut être physique ou morale, par exemple sous l'aspect d'une SCI (Société Civile Immobilière). Contrairement à ce que l'on croit, il n'est pas besoin d'être milliardaire, on trouve des buildings existants à partir de 2 appartements. Pour le prix d'une maison, il est possible d'acheter un...
Site :
http://immobilier2015.com
Régimes matrimoniaux : aménagements des conventions ...
5 Voir aussi
Introduction
Il n'est pas à exclure que les avocats soient amenés, dans un avenir proche, à participer de plus en plus à la rédaction des contrats de mariage. Si, depuis le décret n° 2002-1556 du 23 décembre 2002, les futurs époux reçoivent une information prénuptiale délivrée dans le cadre de l'information sur le droit de la famille, destinée à les éclairer sur les...
Date: 2018-03-27 09:35:05
Site :
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Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / prix notaire contrat de mariage / valeur bien immobilier notaire / succession notaire bien immobilier / notaire bien immobilier divorce
Retard dans la signature de l'acte de vente - reassurez-moi.fr
5 Que faire en cas de retard de la signature acte de vente ?
Un acte de vente, qu'est ce que c'est ?
Un acte de vente est, d'une manière générale, un contrat par lequel un propriétaire transfère la propriété de son bien à un autre, et ce, à un prix déterminé dans l'acte. Il doit être rédigé et signé devant un notaire. C'est à ce moment là que l'acquéreur reçoit les clés et...
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Square Box Vendeur, vente bien immobilier | Square Habitat
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Comment se calculent les intérêts d’un prêt immobilier
Accueil Comment se calculent les intérêts d'un prêt immobilier ?
Comment se calculent les intérêts d'un prêt immobilier ?
Il existe deux manières de calculer les intérêts d'un prêt immobilier. Dans la formule amortissable, le taux s'applique sur le montant restant à rembourser. Dans la formule in fine, le taux s'applique sur le montant total emprunté. Au final, les intérêts d'un...
Droit d'enregistrement et frais notariés : simulation et ...
Les droits d'enregistrement varient selon la région où vous habitez. Il vous est possible d'obtenir une réduction du taux des droits d'enregistrement si vous achetez une maison modeste. En Flandre, le taux est de 5 % et en Wallonie de 6%. L'habitation modeste dépend de votre revenu cadastral et du nombre d'enfants à charge :
Revenu cadastral de 745 EUR si vous n'avez pas plus de 2 enfants...
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2 Maison 3 Chambres à Louer à La Flèche (72200) : Location ...
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Profiter de son patrimoine de son vivant
Protéger son conjoint et anticiper sa succession
Aider sa descendance
Les GARANTIES du vendeur
Le vendeur possède une double garantie réelle. : Le privilège de vendeur et la clause résolutoire
Le privilège du vendeur prévu par l'article 2103 du code civil permet au vendeur, au cas où le paiement de la rente n'est pas effectué, de mettre en oeuvre...
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Le partage de l'indivision : commentça marche
Il existe une solution pour sortir de l'indivision : c'est le partage des biens de la succession. Si vous voulez en savoir plus sur le partage de l'indivision, nous vous encourageons à poursuivre la lecture.
Si vous avez en revanche besoin d'aide pour sortir d'une situation d'indivision, n'hésitez pas à faire appel à un avocat spécialisé en droit des successions.
Être...
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violet.orne.notaires.fr - SCP VIOLET Pierre
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Immobilier près de SEES
L'achat ou la vente d'un bien immobilier nécessite un accompagnement juridique fiable. SCP VIOLET Pierre, notaires à SEES, disposent d'un service négociation composé de spécialistes en immobilier. Nous vous accompagnons ainsi dans la recherche de votre...
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Notaires: demandez le tarif! - bonasavoir.ch
Incontournables pour l'achat d'un bien immobilier, les notaires forcent la note selon Monsieur Prix. Coup d'oeil sur les factures de quelques études romandes.
Le surveillant des prix dénonce depuis des années les émoluments trop élevés des notaires de l'Arc lémanique, notamment dans le domaine de l'immobilier (lire encadré). Ces reproches sont-ils justifiés? Nous avons mené l'enquête...
Site :
https://www.bonasavoir.ch
Comment choisir son notaire? | Bessette notaires
Comment choisir son notaire?
2017-09-06
Il existe pas moins de 4 000 notaires dans la province du Québec à ce jour. Sommairement, ces professionnels du droit sont chargés de composer et recevoir certains actes et contrats, dans le but de leur administrer un caractère d'authenticité. Afin de trouver un notaire efficace et professionnel, il est primordial de bien s'informer sur son approche...
Site :
http://www.bessettenotaire.com
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Propriétaires surendettés - Le contrat réméré
LE CONTRAT REMERE OU FACULTE DE RACHAT : LA BONNE SOLUTION POUR SAUVEGARDER SON PATRIMOINE
Aspect juridique
Article 1659 et suivants du Code Civil :
« La faculté de rachat ou de réméré est un pacte par lequel le vendeur se réserve de reprendre la chose vendue, moyennant la restitution du prix principal et le paiement des frais...
Site :
http://www.eco2credit.com
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Achat immobilier, mariage, pacs... les notaires se ...
Achat immobilier, mariage, pacs... les notaires se penchent sur votre couple
Le Figaro le
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Ce mardi à l'occasion de la Saint-Valentin, les Notaires de France organisent, en partenariat avec Le Figaro, une rencontre autour du couple. Deux notaires répondent aux questions pratiques vous vous posez.
Parce qu'être amoureux et vivre en couple, c'est - aussi! - mettre ses finances en commun,...
Site :
http://www.boursorama.com
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / poser question notaire gratuit / notaire achat immobilier couple / notaire achat bien immobilier / immobilier des notaires de france paris
Notaires d'île de france - references-bien.com
Du Fichier Immobilier à la Base BIEN
Créé au début des années 70 sous l'impulsion de quelques notaires parisiens, le Fichier Immobilier n'a cessé d'évoluer jusqu'à devenir la Base BIEN que vous utilisez aujourd'hui.
Dès le début, l'idée fut de développer pour les notaires et leurs collaborateurs un support de références pour les évaluations, doublé d'un observatoire de...
Site :
https://references-bien.com
Thèmes liés : chambre regionale des notaires d'ile de france / base bien notaires paris ile de france / notaires ile de france base bien / chambre des notaires d'ile de france / chambre des notaires d ile de france
achat appartement neuf, programme immo - Immobilier neuf
Des programmes immobilier neuf sur toute la France
Plateforme de programme immobilier neuf en France
Les bonnes raisons d'acheter dans le neuf
Un logement Confortable, Modernes, fonctionnels et prêt à vivre
L'achat d'un bien immobilier dans le neuf c'est L'assurance d'avoir une surface optimisée, mieux isolé sur le plan thermique, phonique, aucuns travaux importants à réaliser à court...
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https://www.immo-neuf.net
Droits de succession : Calcul, paiement et montants des ...
(oncles, tantes, neveux et nièces, cousins, héritiers sans parenté avec le défunt)
Quel que soit le montant = 60%
60 %
Exemple :
Mr Dupont hérite de son père d'un bien mobilier d'une valeur de 950 000 EUR. En tant qu'héritier en ligne direct, il bénéficie de l'abattement en qualité de descendant, c'est à dire 100 000 EUR.
Les 100 000 EUR sont retranchés à la valeur du bien hérité...
Site :
https://www.cieleden.com
Thèmes liés : calcul frais de notaire droit de succession / frais de notaire droit de succession entre epoux / frais de notaire droit de succession / frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire dans l immobilier
Calcul de marge et déductibilité de la TVA pour Marchand ...
Calcul de marge et déductibilité de la TVA pour Marchand de Biens
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Bonsoir,
Avant tout, je précise que j'ai lu tous les posts sur ce forum concernant la déductibilité de la TVA sur ainsi que le calcul de la marge pour les marchands de biens. Je dois...
Quelle est la part de marché des agents immobiliers ...
Quelle est la part de marché des agents immobiliers?
Un blog qui ne vit pas est un blog mort!
Malheureusement, le temps passe si vite que....je n'ai pu traiter ici les deux sujets qui me tiennent à coeur :
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- Que faut-il penser de la bulle immobilière ?
Je voudrai donc au moins reprendre ici les principaux résultats d'une...
Site :
http://asilverston.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : etude du marche de l'immobilier en france / notaire paris prix de l'immobilier / portail de l'immobilier des notaires / le portail de l immobilier des notaires / evolution du prix de l'immobilier notaire
La vente immobilière - notaires.ch
Publications
La vente immobilière
Selon l'art. 216 du Code des obligations, la vente d'un immeuble n'est valable que si elle est faite par acte authentique. Cette forme étant réservée aux notaires, cela signifie qu'une personne ou une entreprise ne peut pas acheter un bien immobilier sans passer devant un notaire.
Le choix du notaire est en principe laissé à l'acquéreur. Il s'agit d'une...
Site :
notaires.ch
La vente immobilière - notaires.ch
Selon l'art. 216 du Code des obligations, la vente d'un immeuble n'est valable que si elle est faite par acte authentique. Cette forme étant réservée aux notaires, cela signifie qu'une personne ou une entreprise ne peut pas acheter un bien immobilier sans passer devant un notaire.
Le choix du notaire est en principe laissé à l'acquéreur. Il s'agit d'une pratique constante, d'une coutume,...
Site :
notaires.ch
Délai du compromis de vente dépassé, que faire ? - LegalPlace
Délai du compromis de vente dépassé, que faire ?
Dans certains cas, le délai du compromis de vente n'est pas respecté. Dans ce cas, des actions en justice sont ouvertes aux parties lésées. En effet, un compromis de vente est un avant-contrat qui intervient le plus souvent dans une vente immobilière ; il constitue le premier lien entre l'acheteur et le vendeur.
Au terme du compromis de...
Site :
https://www.legalplace.fr
Thèmes liés : signature compromis vente chez notaire / prix compromis vente chez notaire / signature compromis vente sans notaire / prix compromis de vente notaire / signature acte vente notaire delai depasser
Notaires à Saint Amand les Eaux - droit et immobilier à ...
Notaires Saint Amand les Eaux
Maîtres Scannella et Richez sont notaires à Saint Amand les Eaux.
immobilier à Saint Amand les Eaux et à Lille, nos annonces immobilieres sur Saint Amand les Eaux sont remises à jour régulièrement.
Nous vous proposons des ventes et locations de maisons à Saint Amand les Eaux et à Lille, appartements et terrains à Saint Amand les Eaux et à Lille.
En tant que notaires à Saint Amand les Eaux, nous sommes bien sûr également spécialisés dans le droit afin de répondre à concrétiser avec vous tous vos...
Site :
http://www.scannella-richez-saint-amand.notaires. ...
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Calcul des frais de notaires - Le Prêt Malin
LES OUTILS
Calculez les frais de notaire
Les frais de notaire sont un élément important à prendre en compte dans le coût de votre investissement immobilier.
Ils sont obligatoires en France et ils dépendent de la nature et du montant du bien immobilier sur lequel porte votre investissement.
La nature du bien immobilier
Afin de calculer les frais de notaire, vous devez indiquer si votre...
Site :
https://www.lepretmalin.com
Les frais de notaire lors de l’achat d’un terrain : à ...
Les frais de notaire lors de l'achat d'un terrain
Les frais de notaire, ou plus justement les frais d'actes notariés, restent généralement à la charge de l'acheteur du terrain. Droits et taxes, frais et débours, rémunération du notaire, forment l'ensemble de ces frais. Détails et explications à suivre dans cet article.
Montant des frais d'actes notariés pour l'achat d'un terrain
Le prix...
Site :
https://www.m-habitat.fr
Estimation de votre bien immobilier - PARIS 18è
Nous effectuons gratuitement, rapidement et en toute confidentialité l'estimation de votre bien immobilier, sur l'ensemble du 18ème arrondissement de Paris.
Durant toute la durée du mandat, nous mettrons tout en oeuvre pour vendre dans les meilleures conditions votre appartement ou votre maison. Les diagnostics ainsi qu'un cadeau exclusif vous seront offerts pour tout bien vendu avec le...
Site :
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Peut-on revendre sa maison ou son bien immobilier à sa ...
Il faut juste prendre
quelques précautions.
Vous possédez une maison et aimeriez répartir le paiement de la lourde taxation des revenus fonciers qu'il génère autrement. Vous décidez donc, pour ne plus avoir personnellement à prendre en charge seul cette fiscalité, de créer une société civile immobilière dans le but de lui revendre votre bien immobilier. Ceci ne pose pas de...
Site :
sci-societecivileimmobiliere.com
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Immobilier : comment calculer le juste prix
Immobilier : comment calculer le juste prix ?
Par Guirec Gombert
Publié
le 19/02/2009 à 14:49
Les professionnels regardent notamment l'environnement du bien, dans leur jargon, ce sont les caractéristiques hédonistes du bien. (Photo François Bouchon/ Le Figaro)
Tous les professionnels l'assurent : il est possible de déterminer le prix objectif d'un logement. Mais en cette période de baisse...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Premier achat immobilier : 25 questions à se poser avant d ...
Quelles sont les questions à se poser pour réussir son premier achat d'appartement ou de maison ? Pas facile de s'y retrouver quand on est primo-accédant (personne qui réalise son premier achat immobilier). Voici un guide du premier achat de logement basé sur 25 questions à se poser avant d'acheter son premier appartement ou sa première maison.
Premier achat immobilier : quand ?
1 : Un...
Vente judiciaire de biens immobiliers - Vente aux enchères ...
Résultats de votre recherche
La Vente Judiciaire
Si vous êtes intéressés par un bien immobilier faisant l'objet d'une vente judiciaire, nous vous invitons à vous rapprocher de la société d'avocats en charge de la vente du bien qui vous donnera toutes les informations complémentaires utiles.
Les Ventes Judiciaires de biens immobiliers
Les ventes immobilières aux...
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La médiation, qu'elle soit judiciaire ou conventionnelle, est un processus structuré reposant sur la responsabilité et l'autonomie des participants qui, volontairement, avec l'aide d'un tiers neutre, impartial, indépendant et sans pouvoir décisionnel ou consultatif, favorise des entretiens confidentiels, l'établissement et /ou le rétablissement des liens, la...
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Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / notaire vente immeuble / collaboration notaire agent immobilier / agent immobilier notaire / etude notaire bien immobilier
Calcul des frais d’agence immobilière sur les ventes ...
Est-ce vraiment plus avantageux de vendre directement aux particuliers ?
A quoi correspondent les frais d'agence immobilière ?
La question mérite tout d'abord un éclaircissement : le terme " frais d'agence " couramment employé ne correspond pas au remboursement des dépenses engagées par l'agent immobilier pour mener à bien la transaction - même si celles-ci sont réelles - mais désigne...
Site :
http://www.creditas.fr
Prêt accession sociale : bénéficiaires, montant, durée, taux
Rédaction CyberPrêt.com, le 27/09/17 à 22h11
Bonjour kubika,
Le prêt PAS finance sur l'intégralité de la durée du prêt.
kubika, le 27/09/17 à 21h21
Bonjour,
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Rédaction CyberPrêt.com, le 27/09/17 à 19h06
Bonjour anais,
Le prêt patronal est lié à un employeur qui cotise à une caisse affiliée au CIL. Ce prêt est un prêt...
Date: 2017-08-18 13:52:29
Site :
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Philippe LEFRANCOIS, Notaire à VALOGNES - Biens ...
Pour ne jamais dire "Si j'avais su..."
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Parce que c'est le spécialiste de la Famille : Conseiller indispensable dans tous les événements de la vie de votre famille (notamment pour gérer et transmettre votre patrimoine), il est tenu, bien évidemment, au secret professionnel...
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Thèmes liés : vente bien immobilier notaire / etude notaire bien immobilier / notaire bien immobilier / notaire pour vendre un bien
Noelfap.com - Accueil
Le capital restant dû : le comprendre pour mieux l'évaluer Il apparaît obligatoirement dans l'échéancier de votre offre de prêt, et fait l'objet d'une mise à jour annuelle par votre établissement prêteur : le capital restant dû est une notion essentielle dans le processus de remboursement de votre prêt. Voici toutes les clés pour bien le comprendre et le déterminer ...
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Thèmes liés : frais notaire rachat credit immobilier / notaire rachat credit immobilier / rachat pret immobilier frais notaire / rachat pret immobilier notaire / valeur bien immobilier notaire
Rachat de soulte, mode d’emploi | Blog immobilier
Rachat de soulte, mode d'emploi
Posté le 23 septembre 2013 dans la catégorie Je suis propriétaire par Logic-immo.com
À ne pas confondre avec la soule, ancêtre du rugby, ou la soute, plus connue dans les aéroports que dans l'immobilier, la soulte est avant tout un terme juridique. L'essentiel sur ce dispositif, c'est par ici.
La soulte, c'est quoi ?
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Partage des biens de la succession | service-public.fr
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