Articles sélectionnés pour le thème : frais de notaire dans l'immobilier
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Nice Quartier Besset - Lancements Immo
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Epargne mensuelle moyenne sur les 9 premières années : ... EUR soit - de ... EUR/jour.
Sur la base d'une étude réalisée dans le cadre du dispositif Duflot / Pinel qui résulte de l'article 199 Novovicies du Code Général des Impôts, réservés aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent à partir de 2013, un logement neuf, devant faire l'objet d'une...
Date: 2017-05-17 13:58:03
Site :
http://lancements.immo
Thèmes liés : montant des frais notaire pour l'achat d'un appartement / frais de notaire pour l'achat d'un appartement neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier
Comment régler une succession sans notaire / Succession ...
5709 message(s) , Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Isa,
Je vous confirme que les mairies ne peuvent plus délivrer d'actes d'héridité.
De plus, auparavant un acte d'héridité suffisait lorsqu'il s'agissait de récupérer une somme d'un montant de 5000EUR maximum, au-dessus de cette somme, l'acte de notoriété était obligatoire.
Maintenant (depuis décembre 2008 il me semble, je n'ai...
Site :
experatoo.com
Thèmes liés : succession notaire bien immobilier / qui paie les frais de notaire lors d'une succession / succession sans notaire comment faire / frais de notaire droit de succession entre epoux / frais notaire succession compte bancaire
Avant première - Porto Vecchio
Stationnement privatif : ...
Epargne mensuelle moyenne sur les 9 premières années : ...EUR soit - de ...EUR/jour.
Sur la base d'une étude réalisée dans le cadre du dispositif Duflot / Pinel qui résulte de l'article 199 Novovicies du Code Général des Impôts, réservés aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent à partir de 2013, un logement neuf, devant faire l'objet d'une...
Date: 2017-05-04 10:13:03
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Du neuf pour les ventes publiques - Mon projet - Je Vais ...
Du neuf pour les ventes publiques
23/02/11 à 13:15 - Mise à jour à 13:15
Source: Je Vais Construire
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Vous connaissez certainement ces affiches jaunes portant la mention "vente publique". Autrefois, les séances publiques pouvaient différer d'un arrondissement à l'autre. Depuis le début de l'année, la procédure est identique dans tout le pays.
Un rassemblement de personnes qui font...
Site :
http://jevaisconstruire.levif.be
Vendre sa maison ! - Notaire à Montréal (514) 257-1106
English
Vendre sa maison !
Lorsque quelqu'un décide de vendre sa maison, surtout s'il choisit d'agir sans courtier immobilier, il est vivement conseillé de faire appel à un notaire. Ce dernier pourra faire tout le nécessaire afin que la vente de la maison en question ait lieu dans les meilleures conditions.
Il est très difficile de connaître tous les détails juridiques relatifs au fait de...
Site :
http://www.dumaisgiardnotaires.com
Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l achat d une maison / notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Circulaire n° 13 dd. 20.09.1995
Taxe sur la valeur ajoutée
Copropriété forcée d'immeubles ou groupe d'immeubles bâtis
Gestion d'immeubles à appartements
Objet de la circulaire
La loi du 30 juin 1994 modifiant et complétant les dispositions du Code civil relatives à la copropriété (v. M.B., 26 juillet 1994; err., M.B., 20 septembre 1994) modifie les dispositions de...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : frais de notaire pour vente d'un terrain a batir / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'appartement / frais de notaire en cas de vente d'un appartement / frais de notaire en cas de vente d'un bien
Renégocier son prêt immobilier | Meilleurtaux
Rappel des conseils
Utilisez cette calculatrice pour vérifier si une opération de renégociation de votre crédit immobilier actuel serait optimale ou non. En prenant en compte les différents frais liés au rachat de votre prêt (indemnités de remboursement anticipé, frais de nouvelle garantie, etc) vous pourrez vérifier si vous ferez des économies sur le coût total de votre crédit...
Site :
meilleurtaux.com
Thèmes liés : rachat pret immobilier frais notaire / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / simulation pret immobilier frais notaire / pret immobilier frais de notaire compris / pret immobilier frais de notaire
Bail location vide : montant et durée du bail de location ...
Un document obligatoire
Le bail : un contrat de location écrit
Le bail (contrat de location) d'un logement loué à titre de résidence principale doit être écrit. Il peut être établi :
Soit directement entre le propriétaire et le locataire, "sous seing privé" (sur papier libre), éventuellement avec l'aide d'un professionnel (agent immobilier, huissier, notaire, ....). Il doit être fait...
Site :
anil.org
Thèmes liés : contrat location vente notaire / obligation du notaire lors d'une vente / frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire dans l immobilier / montant des frais de notaire lors d'une vente
Statuts de Société civile immobilière (SCI) standards ...
Chargé du service contentieux Lire
Intervenant Droit public Lire
Stage en ressources humaines H/F Lire
Responsable commercial projets web Lire
Statuts de Société civile immobilière (SCI) standards
Contrat publié le 15/05/2012
Auteur :
Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil juridique, ancien inspecteur des...
Date: 2017-10-01 14:39:00
Site :
http://www.droitissimo.com
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire pour la vente d un bien / evolution du prix de l'immobilier notaire
Immobilier à Nantes. Le marché connaît une belle progression
Nantes, une des villes les plus vertes d'Europe propose de belles opportunités immobilières sur son territoire. Depuis un an, le marché immobilier à Nantes observe ainsi une progression certaine.
La qualité de vie offerte par la métropole Nantaise est accrue par un centre-ville de moins en moins engorgé par le trafic automobile et le patrimoine historique et architectural embelli. En...
Date: 2018-04-26 22:19:33
Site :
ouest-france.fr
Vente aux enchères & achat immobilier - Biens Trouvés ...
Le 4 octobre 2016
Connaissez-vous la vente aux enchères ?
Alternative méconnue dans le cadre d'un achat immobilier, la vente aux enchères est toutefois un bon moyen de trouver de bonnes opportunités. Encore faut-il bien connaitre les ficelles de ce canal de vente atypique ...
Biens Trouvés a décrypté pour vous cet univers particulier, ses avantages et ses inconvénients.
Il existe...
Site :
http://www.bienstrouves.com
Maisons: images, idées et décoration | homify
Maisons: images, idées et décoration
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Les Français aiment la maison ! Près de 58% d'entre nous sont propriétaires, le nombre des maisons individuelles neuves construites en France chaque année s'élève à 180 000 environ, et 33 000...
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https://www.homify.fr
Immobilier Barcelonnette agence immobiliere Barcelonnette ...
vente terrain Pra Loup
Quelques annonces immobilières à Barcelonnette de l'agence DIFFUSION IMMOBILIER
L'agence Diffusion Immobilier Barcelonnette propose aux particuliers cette splendide maison de 5 pièces d'une superficie de 110m² au prix de 740 euros. Si cette annonce immobilière à Jausiers ne vous a pas séduit, cette spacieuse et jolie villa de 74m² à BARCELONNETTE au prix...
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Succession : passer par la case notaire est souvent ...
Son aide est souvent obligatoire, et vivement recommandée en présence de plusieurs héritiers ou d'un gros patrimoine.
Plus
Recourir à un notaire pour régler une succession n'est obligatoire que dans trois cas : le défunt était propriétaire d'un logement, avait pris des dispositions particulières (donation ou testament) ou établi un contrat de mariage. Si la succession est importante ou...
Site :
https://fr.finance.yahoo.com
Thèmes liés : calcul frais de notaire succession / montant des frais de notaire pour une succession / tarif des frais de notaire succession / frais de notaire deces succession / succession frais de notaire
- Marseille - Terrasses du port - Lancements Immo
NOVANEA
305 Avenue des Templiers - 13400 AUBAGNE - FRANCE - SARL au capital de 10.000EUR - RCS MARSEILLE 812.483.105
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Conditions Générales d'utilisation du service
1- Objet de la demande
En remplissant ce formulaire, l'utilisateur accepte d'être mis en relation avec un ou plusieurs...
Date: 2017-04-06 12:53:03
Site :
http://lancements.immo
Thèmes liés : frais de notaire dans l'immobilier neuf / estimer frais de notaire 2015 / estimer frais de notaire immobilier / estimer frais de notaire / frais de notaire lors d'un deces
Commentaire de la Loi Pinel - Cabinet d'avocat spécialisé ...
1) LOI n° 2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises
(J.O. du 19 juin 2014)
Titre Ier : ADAPTATION DU RÉGIME DES BAUX COMMERCIAUX
Article 1
L'article L. 145-2 du code de commerce est ainsi modifié :
1° La seconde phrase du II est supprimée ;
2° Il est ajouté un III ainsi rédigé :
« III.- En cas d'exercice du droit de...
Site :
http://www.cabinet-debeaurain.com
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Choisir le statut juridique d’une entreprise | SPF Economie
Choisir le statut juridique d'une entreprise
Table of Contents
Vous êtes décidé à lancer votre activité professionnelle. Votre première initiative sera de choisir la structure juridique la plus adaptée à vos projets. En effet, deux options s'offrent à vous pour exercer votre activité indépendante :
l'entreprise individuelle (indépendant en personne physique) ;
la société (personne...
Site :
economie.fgov.be
Thèmes liés : notaire conseil entreprise / frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire dans l immobilier / notaire de l immobilier / notaire site internet
Tout savoir sur la loi Duflot - Loi-Duflot.fr
La Loi Duflot 2014, la nouvelle loi de défiscalisation dédiée à l'investissement immobilier locatif et applicable dans le cadre de la loi des finances 2014.
Nous vous détaillons ici les différents termes issus de l'univers de la défiscalisation et de l'investissement immobilier afin de mieux comprendre les détails de la loi Duflot.
Aménité
Les aménités évoquent souvent la notion...
Site :
http://www.loi-duflot.fr
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Date: 2017-03-29 07:31:03
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Thèmes liés : frais de notaire dans l'immobilier neuf / estimer frais de notaire 2015 / estimer frais de notaire immobilier / estimer frais de notaire / frais de notaire dans l'immobilier
Rachat de soulte et séparation | Crédit Agricole e-immobilier
Rachat de soulte, que faire en cas de séparation ?
22/01/2015
Mis à jour le 18/04/2017
Pour qu'un logement en indivision devienne la pleine propriété de l'un des indivisaires, celui-ci doit racheter la part des autres. C'est que l'on appelle un rachat de soulte.
Sortir de l'indivision
Le plus souvent, les couples, quel que soit leur régime matrimonial (mariage, pacs ou union libre),...
Editions Législatives | Assurances
Bilan de la première collecte des rapports sur la solvabilité et la situation financière
23/04/18
L'ACPR tire le bilan de la première collecte des rapports sur la solvabilité financière que doivent lui remettre les organismes et groupes d'assurance soumis au régime dit « Solvabilité II ». Elle attend des améliorations.
Assurances / Contrat d'assurance
Responsabilité délictuelle...
Site :
http://www.editions-legislatives.fr
Thèmes liés : indice prix immobilier notaires france / indice prix immobilier notaire / frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire dans l immobilier
SUCCESSION : INVENTAIRE OBLIGATOIRE? - Notaire - Forum Que ...
Message par Usager_lambda » 19 Déc 2015, 13:03
BIPS a écrit :
Nous sommes 5 à hériter de parts de SCI d'une maison familiale d'été partagée par 4 autres familles. Ma mère ne disposait pas de biens persos puisque partagés. Doit on obligatoirement faire un inventaire, sachant que les frais annoncés par le notaire se situeraient autour de 1000e !
Bonjour,
vous avez peut-être intérêt à...
Site :
https://forum.quechoisir.org
Thèmes liés : frais de notaire droit de succession / qui paie frais de notaire succession / prix des frais de notaire dans l'ancien / les prix de l'immobilier notaires / prix de l immobilier notaire
Calcul de TVA sur marge marchand de biens - Mon Conseiller ...
Laurent
Le domaine de l'immobilier comme tous les autres domaines requiert d'une certaine flexibilité sur les biens marchands. Les marchands de biens sont des professionnels qui s'occupent de l'achat et la revente de biens immobiliers. La régularisation à chaque opération est une contrainte pour les marchands de biens, qui sont assujettis à la TVA sur la marge brute. Ils sont souvent...
Date: 2017-10-01 12:34:11
Site :
monconseillerimmo.com
Office notarial CORNELLI Cécile - Notaire MASSY (91)
Imprimer Fermer X
Coordonnées de l'Office notarial
L'Office notarial de Maître Cécile CORNELLI est situé à MASSY (91300) 11 bis Place de l'Union Européenne, dans le quartier dit « Vilmorin ».
La place de l'Union Européenne se trouve au pied de la nouvelle passerelle, face à la station de RER B et C « Massy-Palaiseau », et à la nouvelle gare TGV.
L'Etude est très facilement...
Date: 2016-11-07 14:49:18
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http://office-notarial-cornelli-massy.notaires.fr
Thèmes liés : montant des frais de notaire dans l'ancien / prix des frais de notaire dans l'ancien / frais de notaire pour l'immobilier ancien / cout frais de notaire contrat de mariage / frais de notaire contrat de mariage
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Date: 2018-04-26 07:29:01
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Modele : promesse d'hypothèque sous seing privé
Détails
Promesse d'hypothèque : formalités
L'hypothèque est une sûreté immobilière constituée dans la dépossession du débiteur. Elle peut être constituée par convention, par un texte de loi ou par décision de justice. La promesse d'hypothèque est un engagement pris par le propriétaire d'un bien immobilier à sa banque, de mettre son bien en hypothèque à la demande de la...
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http://www.documents.fr
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Avis client iSelection en matière d'investissement ...
Accueil > Nos conseils > Témoignage d'un client iSelection
Nos conseilsTémoignage d'un client iSelection
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Découvrez le témoignage d'un client iSelection, qui a bénéficié du dispositif fiscal Censi-Bouvard en achetant un appartement en résidence services de tourisme.
Découvrez le témoignage de Mr Gilles L'Allemain, qui s'est porté acquéreur en novembre 2011 d'un...
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https://www.iselection.com
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Prix construction d'une maison : Quel est le coût ? - Guide
Guide des prix de la construction de maison
Écrit par les experts
Vous souhaitez investir dans l'immobilier ? Devenir propriétaire de la maison que vous aurez pensée et fait construire ? Envie d'une maison traditionnelle, d'une maison en bois, modulaire ou d'architecte ? Mais à quel prix ? Voici un guide de prix pour la construction de votre future demeure.
Coût moyenDevis construction de...
Site :
https://travaux.mondevis.com
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Mon credit immobilier est refusé par la banque que faire ...
» 23 Avril 2018, 19:56
J'aimerais vous demander conseil.
J'ai moi même eu mon prêt immobilier refusé, on a voulu acheter une maison à travaux avec mon compagnon. Nous ne sommes ni mariés, ni pacsés, je suis en cdi et lui intérimaire.
Nous avons pris un courtier qui nous a guidé vers la banque X (la banque de mon compagnon), il était tellement sur de lui qu'il na pas voulu faire de...
Que faire en cas de dégât des eaux sur Paris/IDF
Quelques images de dégât des eaux et de recherche de fuite d'eau
Introduction
En France, de 500 000 à un million de cas de constat amiable de dégât des eaux sont enregistrées par les compagnies d'assurance chaque année.
De la rupture de canalisation jusqu'à une panne du lave-linge en passant par la fenêtre laissée ouverte, ce sinistre peut avoir diverses origines et affecter les biens...
Site :
https://degatdeseaux.paris
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Nexity, responsable du traitement, met en oeuvre des traitements de données à caractère personnel pour la gestion de ses relations avec ses clients. Les données collectées sont indispensables à ces traitements et sont destinées aux services concernés du Groupe NEXITY, et, le cas échéant, à ses sous-traitants et prestataires....
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Thèmes liés : calcul frais de notaire achat immobilier neuf / calcul frais de notaire achat immobilier / frais de notaire sur achat immobilier neuf / calcul frais de notaire sur achat / calcul frais notaire immobilier
Achat d’une maison: 9 frais à prévoir outre l’hypothèque
Achat d'une maison: 9 frais à prévoir outre l'hypothèque
Banque Nationale Habiter, Particuliers Habiter, Particuliers 11896
Selon Jonathan Haziza, conseiller principal solutions hypothécaires à la Banque Nationale, l'ampleur des coûts liés à l'achat d'une habitation peut être sous-estimée par les nouveaux acheteurs.
En règle générale, il suggère de prévoir entre 2 % et 3 % de la...
Site :
https://idees.banquenationale.ca
Les plus-values immobilières | Notaires de France
Courriel Imprimer
Les plus-values immobilières
Avant de vendre, mieux vaut connaître avec précision le sort qui sera réservé à ses plus-values immobilières. Certaines cessions peuvent rentrer dans le cadre d'une exonération.
Vous souhaitez vendre un bien immobilier ? Consultez le guide "Vente immobilière : mode d'emploi".
Calculez votre plus-value immobilière !
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Site :
https://www.notaires.fr
Office notarial Laurent QUINART à BEINE NAUROY
Laurent QUINART Notaire - BEINE NAUROY
Présentation de l'office
L'office notarial de Maître Laurent QUINART, se situe à Beine NAUROY au 1 Place de la Mairie.
Les domaines de compétences de l'étude sont les suivants :
Droit immobilier : Négociation de vente, droit de la construction, droit de l'urbanisme, droit de la copropriété, droit du domaine public,
Droit de la famille : Contrat de mariage et de pacs, donation entre époux, donation-partage, testaments, successions, divorces, partage d'indivision
Droit de...
Site :
http://laurentquinart.notaires.fr
Thèmes liés : office notariale immobiliere / office notarial immobilier / office notarial / frais de notaire droit de succession entre epoux / les prix de l'immobilier notaires
Office notarial Maître Sonia BOUAZIZ à PALAISEAU CEDEX
ENTREPRISE INDIVIDUELLE de taille humaine
Votre notaire vous accompagne dans tous les actes de votre vie.
Son équipe proche de la clientèle est composée de sept personnes dont un notaire salarié et deux notaires assistants.
La photographie exposée ci-après vous la présente :
Karine BRAC, notaire, s'occupe notamment des dossiers touchant au droit immobilier, construction, copropriété, et du droit commercial (tels que les cessions de fonds de commerce, baux commerciaux....)
Marie CHAPIN, notaire assistant, est plus...
Site :
http://rafin-palaiseau.notaires.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour acte de partage / frais de notaire pour acte de vente / frais notaire vente fonds de commerce / frais de notaire droit au bail commercial / notaire assistant maitre
Courtier en crédit immobilier à Narbonne, Béziers ...
je veux connaitre précisément mon budget
et gagner du temps dans mes recherches
PARTAGEZ L'EXPÉRIENCE SOL-FIN
Mon projet clés en main
Il n'aura pas fallu très longtemps à Sol-Fin pour trouver mon prêt immobilier à un taux qui reste encore aujourd'hui le plus bas que...
Site :
http://sol-fin.fr
Thèmes liés : credit immobilier frais notaire / pret immobilier frais de notaire / frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire dans l immobilier / immobilier et frais de notaire
LE RAY | Appartement Neuf NICE
*Tous les champs sont obligatoires
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Site :
http://www.niceleray.com
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Date: 2017-12-15 11:39:46
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La fiscalité forestière avec Forêt Investissement à jour ...
Sont considérés comme bénéfices de l'exploitation agricole pour l'application de l'impôt sur le revenu, les revenus que l'exploitation de biens ruraux procure aux propriétaires exploitant eux-mêmes.
Ces bénéfices comprennent notamment ceux qui proviennent de l'exploitation forestière.
Article 76 du CGI Régime spécial applicable aux exploitations forestières
Les revenus liés aux...
Immobilier : 7 critères pour bien choisir son notaire
Un bon notaire doit pouvoir vous expliquer clairement les frais à prévoir, et répondre à vos questions sur le sujet.
Critère n°3 : la discrétion
Votre notaire vous parle ouvertement du cas d'un autre de ses clients, sans protéger son anonymat ? Il s'agit d'un grave manque de professionnalisme. Les notaires sont en effet soumis au secret professionnel et ne doivent rien laisser filtrer....
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Thèmes liés : frais de notaire partage bien immobilier / frais de notaire bien immobilier / trouver un bien immobilier par notaire / etude notaire bien immobilier / notaire bien immobilier
Comment boxer un parking - parkinggarage.fr
Julien 19 Comments
27 juillet 2015
Pour ce nouvel article, j'ai fait appel aux compétences de Victorin. Ce jeune homme va t'expliquer comment boxer un parking. J'avoue être un peu jaloux, car j'attends depuis deux ans d'avoir l'opportunité de boxer un ou plusieurs parkings.
Ce type d'opération est souvent juteux, mais je pense que tu le sais déjà ! Comme il est important de parler de ce que...
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Yann Répondre 18 mars 2013 at 3:42
Bonjour,
Je souhaite acheter un parking à 2 800 euros, je ne sais pas à combien va me revenir les frais de notaire, sachant que c'est un parking ouvert dans une résidence fermée sur Marseille.
J'ai essayé de faire le calcul avec vos données mais ça me donne 1 264 euros environ... n'est ce pas trop cher?
Vincent Répondre 12 avril 2013 at...
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