Articles sélectionnés pour le thème : estimer frais de notaire ancien
→ 112 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Frais de notaire et achat immobilier : le point – Eiffage ...
Acheter un bien immobilier sans apport
Frais de notaire et achat immobilier : le point
Les frais de notaire sont des frais d'acquisition obligatoires comprenant des taxes collectées par le notaire au bénéfice des pouvoirs publics et la rémunération de l'étude notariale.
Pour l'achat d'un logement neuf, ils représentent de 2% à 3% du prix de vente. Il sont très avantageux par rapport à...
Site :
http://www.eiffage-immobilier.fr
Immobilier : Combien vais-je payer de frais de notaire ...
Les frais de notaire
Après avoir obtenu un crédit immobilier et donc pris connaissance du montant total à rembourser, les frais de notaires sont rarement les bienvenus. D'autant plus s'il faut les intégrer au crédit, faute d'épargne suffisante. Cela viendra augmenter de fait les mensualités...
Il n'est d'ailleurs pas conseillé...
Site :
https://www.francetransactions.com
Contrat de vente immobilier et frais de notaire
Le compromis de vente immobilière est un acte par lequel le vendeur et l'acquéreur s'engagent à conclure la vente à un prix déterminé. Si l'une des deux parties renonce à la vente, l'autre partie peut l'y contraindre en ayant recours à un juge. Lors de la signature du compromis de vente, l'acquéreur du bien immobilier verse entre 5% et 10% du prix de vente au vendeur.
La promesse de...
Site :
https://www.lcl.com
Les frais de notaire et l'acte de vente notarié dans l ...
Les frais de notaire
Le recours à un notaire implique un certain nombre de frais comprenant la rémunération du notaire, le remboursement des frais qu'il a avancés (débours) et les droits dus au Trésor Public.
Nouveaux tarifs des notaires 2016
Un nouveau barème entre en vigueur le 1er mai 2016. Attention : l'ancien tarif s'applique aux transactions réalisées avant le 1er mai 2016, ou qui...
Site :
logisneuf.com
Les frais de notaire et l'acte de vente notarié dans l ...
Les frais de notaire
Le recours à un notaire implique un certain nombre de frais comprenant la rémunération du notaire, le remboursement des frais qu'il a avancés (débours) et les droits dus au Trésor Public.
Nouveaux tarifs des notaires 2016
Un nouveau barème entre en vigueur le 1er mai 2016. Attention : l'ancien tarif s'applique aux transactions réalisées avant le 1er mai 2016, ou qui...
Site :
logisneuf.com
Comment réduire d'au moins 1000 euros les frais de notaire ...
Comment réduire d'au moins 1000 euros les frais de notaire ?
Comment réduire d'au moins 1000 euros les frais de notaire ?
Ça y est, vous avez enfin trouvé la maison idéale. Vous devez passer devant le notaire pour en être pleinement propriétaire. Mais l'acte notarié n'est pas toujours facile à comprendre. Son prix non plus. Dans les lignes qui suivent, je vous explique de quoi sont...
Site :
http://www.fortune-astuces.fr
Rachat part de maison : qui paye les frais de notaire
j'ai une 'tite question d'ordre juridik suite à mail de mon ex.
on avait acheté une maison en indivision 50-50.
quand on s'est séparé, il a souhaité la garder. d'un commun accord, j'ai donc calculé le montant qu'il devrait me reverser au moment du rachat.
afin qu'il puisse faire une demande de crédit, j'ai pas été chienne, j'ai mis de l'eau dans mon vin et suis parvenue à une somme sur...
Site :
https://www.parent-solo.fr
Estimer le budget de son achat immobilier - M&A Promotion
Estimer le budget de son achat immobilier
Estimer le budget de son achat immobilier
Comment estimer votre budget avant l'achat de votre logement ? Au-delà du prix du bien, il ne faut pas oublier les frais annexes qui peuvent avoir un impact non négligeable sur votre budget global. Afin d'éviter de mauvaises surprises et surtout afin d'éviter toute déception après un coup de coeur pour...
Site :
metapromotion.com
Calcul frais de notaire : estimation maison, terrain à bâtir
Notre outil de simulation va vous permettre de calculer les frais de notaire liés à un achat immobilier.
Qu'il s'agisse de la construction d'une maison individuelle, de l'acquisition d'un appartement neuf en V.E.F.A (vente en état futur d'achèvement), de l'achat d'un logement ancien ou même d'un terrain à bâtir, vous pouvez en seulement trois clics faire le calcul de ce que vous allez...
Frais de notaire : les astuces pour payer moins, Actualité ...
Bien que les tarifs soient réglementés, il existe des moyens d'alléger la facture lors d'un achat immobilier. Et cela apparaît d'autant plus utile que les "frais de notaire" vont augmenter en 2014
Meilleuragents
Les droits de mutation risquent d'augmenter l'an prochain !
Venant s'ajouter au coût d'un bien immobilier, les frais de notaire peuvent être lourds pour un acquéreur... Et...
Site :
argent.boursier.com
Frais de notaire : les astuces pour payer moins, Actualité ...
mise à jour le 30.10.2013 à 12:24
Frais de notaire : les astuces pour payer moins
Fiscalité Fiche Pratique 0
Bien que les tarifs soient réglementés, il existe des moyens d'alléger la facture lors d'un achat immobilier. Et cela apparaît d'autant plus utile que les "frais de notaire" vont augmenter en 2014
Meilleuragents
Les droits de mutation risquent d'augmenter l'an prochain !
Venant...
Site :
argent.boursier.com
Frais et taxes immobilières liés à l’achat d'un logement ...
Les champs en rouges sont obligatoires
Frais de mutation (dits frais de notaire) et taxes
Le recours à un notaire implique un certain nombre de frais comprenant la rémunération du notaire, le remboursement des dépenses qu'il a avancées ( débours ) et les droits dus au Trésor Public.
Taxes
Le notaire est chargé de collecter et transmettre à l'administration fiscale les taxes liées à...
Site :
logisneuf.com
Quels frais de notaire pour votre rachat de soulte ...
Toutes les actualités
L'opération financière qui consiste à verser une compensation pécuniaire à un tiers lors d'un acte de transmission porte le nom de rachat de soulte. En tant qu'acte immobilier normal, un rachat de soulte est soumis à une validation par notaire, et donc à des droits de mutation. Ces droits, vous les connaissez peut-être également sous l'appellation de frais de...
Site :
centralfinances.fr
Calcul des frais de notaire en 2014 - interfinance.com
Cette simulation est donnée à titre indicatif et n'a pas de valeur contractuelle.
Chiffres à jour au 25 mars 2014.
Cyberpret.com vous propose un outil de calcul gratuit pour déterminer les frais de notaire en 2014 liés à une acquisition immobilière dans du neuf ou de l'ancien.
Cet outil ne vous donnera qu'une estimation de vos frais de notaire : leur montant exact...
Date: 2015-06-09 09:03:17
Site :
http://www.interfinance.com
Thèmes liés : calcul frais notaire immobilier / immobilier frais de notaire 2014 / simulateur frais de notaire 2014 / calcul frais de notaire ancien / simulation pret immobilier frais notaire
Simulation de frais de notaire - calculfraisdenotaire.com
Simulation de frais de notaire
Tout au long de ces pages, nous avons mis l'accent sur ce que représentent réellement les frais de notaire, comment parvenir à les calculer et quelles sont les règles qui régissent ces frais. Retour sur un exemple des plus classiques.
Les frais de notaire à l'acquisition d'un bien immobilier.
Prenons un exemple simple. Vous vous portez acquéreurs d'une...
Site :
http://www.calculfraisdenotaire.com
Thèmes liés : frais de notaire pour la vente d un bien / frais de notaire pour l'immobilier ancien / prix des frais de notaire dans l'ancien / frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire dans l immobilier
calcul de votre crédit immobilier - empruntis.com
Accueil > Pret immobilier > Simulation pret immobilier
Simulation prêt immobilier
Pour partir du bon pied et selon l'avancement de votre projet immobilier, Empruntis met à votre disposition des outils gratuits de simulation de prêt immobilier.
Nos simulateurs de prêt immobilier en ligne sont là pour répondre à vos questions. Quelles pourraient être vos futures mensualités ? Votre...
Site :
empruntis.com
Montant, Frais, Achat immobilier | Immobilier
Cette fiche explique comment sont établis les frais de notaire sur un achat immobilier. [...] émoluments d'actes, débours, taxes, augmentation des frais en cas de crédit... L'exemple proposé décompose les frais de notaire d'une personne qui achète un studio dans l'ancien, pour un montant de 80 000 euros. [...] Ils ont été modifiés en 2006 (décret n° 2006-558 du 16.5.06, JO du...
Frais de notaire -Achat immobilier : calculez en ligne le ...
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil Particuliers > Actualités >Achat immobilier : calculez en ligne le montant des frais d'acquisition
Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires.
En brefFrais de notaire
Achat immobilier : calculez en ligne le montant des frais d'acquisition
Publié le 13 octobre 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier...
Le notaire immobilier : rôle et frais 2017 - Guide du ...
5- Les conseils de LPI
1- Le notaire immobilier en bref
Le « notaire immobilier » est un officier d'état civil, dont la principale mission est d'informer son client (l'acquéreur ou le vendeur d'un bien), et de mener à terme l'opération immobili�?re qui lui a été confiée.
2- Le r�?le du notaire dans une transaction
Le r�?le du notaire est de réunir l'ensemble des pi�?ces...
Site :
le-pret-immobilier.com
Avantages de l'immobilier neuf : garanties, frais réduits ...
Le confort dans l'immobilier neuf
Les dernières normes de construction
Les programmes immobiliers neufs sont soumis aux règlementations en vigueur. Votre acquisition respectera donc les normes techniques et environnementales les plus récentes. Afin d'atteindre les objectifs de performance énergétique fixés par la réglementation thermique RT 2012 , les architectes prennent en compte...
Site :
logisneuf.com
Les frais annexes | Maisons Pierre
Les frais annexes
Les frais annexes
Vous rêvez de devenir propriétaire de votre maison neuve mais vous ne savez pas par où commencer ? Maisons Pierre s'engage à la plus grande transparence quant à l'explication des coûts d'acquisition de votre maison. Pas de surprise, l'intégralité des frais annexes est anticipée dès l'élaboration de votre plan de financement.
La transparence, un...
Site :
http://www.maisons-pierre.com
Peut-on réduire les frais de notaire dans un achat ...
Accueil > faq > reduire frais notaire
Est-il possible de baisser le montant des frais de notaire ?
Par Louis SERICOLA
La profession de notaire est strictement réglementée par les pouvoirs publics. Négocier les frais de notaire est donc impossible puisque cela reviendrait à remettre en cause les barèmes imposés par l'Etat. Il faut savoir que tous les éléments qui composent les frais...
Site :
http://www.creditas.fr
Economisez des frais de notaire à la proposition d'achat ...
4 octobre 2017 dans Frais de notaire , Immobilier , Impôt
Vous pouvez économiser des frais de notaire dès la proposition d'achat immobilier à Rennes en distinguant le mobilier de l'immobilier.
Vos amis vous ont dit qu'il existe un moyen infaillible pour économiser des frais de notaire : la liste estimative du mobilier. Vous êtes sur le point de communiquer votre proposition d'achat...
Les frais de notaire lors de la vente d’un immeuble - LegaLife
Les frais de notaire lors de la vente d'un immeuble
24 novembre 2015
11 minutes de lecture
23 février 2017
Guides juridiques » Immobilier » Vendre ou acheter un bien » Les frais de notaire lors de la vente d'un immeuble
Guides pratiques
Vente d'un logement : les diagnostics...
Le vendeur et l'acquéreur qui se sont mis d'accord sur le prix de vente d'un immeuble (appartement ou maison) ne...
Site :
https://www.legalife.fr
Comment réduire les frais de notaire lors d’un achat/vente ...
Les frais de notaire à la charge de l'acquéreur sont indissociables d'un acte de propriété dont ils garantissent la légitimité. Entre les émoluments du notaire et les taxes qui reviennent à l'Etat, quelques astuces pour réduire l'ensemble de ces frais.
Frais de notaire : les astuces liées à la vente
Lors d'une transaction immobilière en tant qu'acheteur, si vous passez par une agence...
Site :
https://www.m-habitat.fr
Comment éviter de payer le droit de partage sur un bien ...
Devis séparation de corps
Comment éviter de payer le droit de partage sur un bien immobilier en cas de divorce par consentement mutuel ?
Accueil / Actualité / appartement , divorce par consentement mutuel , liquidation de la communauté , maison /Comment éviter de payer le droit de partage sur un bien immobilier en cas de divorce par consentement mutuel ?
Comment éviter de payer le droit de...
Site :
http://avocat-broquet.fr
Les frais de notaire - e-locaux.com
Les frais de notaire
Que comprennent les frais de l'acte notarié et que représente la rémunération du notaire?
A quoi correspondent « les frais de notaire » ?
Cette somme d'argent aura en fait trois destinations:
o Les taxes qui vont à l'Etat et aux collectivités locales qui représentent environ 8/10ème des frais, et qui correspondent aux sommes que le notaire est tenu de percevoir et...
Date: 2016-07-18 03:53:41
Site :
http://www.e-locaux.com
Frais de notaire et d'avocat lors d'un achat immobilier ...
Frais de notaire et d'avocat ...
Frais de notaire et d'avocat lors d'un achat immobilier
Equilibre postural
Membre depuis le 21 Décembre 2016
Faro
Faro
Bonsoir,
Dans le cas d'un achat immobilier, quels sont les pourcentages à verser au notaire et à l' avocat?
Merci pour votre éclairage.
Membre depuis le 07 Février 2016
CLD49
Bonne question ,j'y ajouterai les précisions suivantes:
- Montant...
Site :
http://www.expat.com
Achat immobilier Paris - frais de notaire ...
Blog-scan
Frais de notaire, STOP aux idées reçues
Nous sommes nombreux à utiliser le vocable « frais de notaire » pour désigner l'ensemble des coûts qui viennent s'ajouter à l'acquisition d'un bien. Avons-nous raison ? A dire vrai, non. Nos amis les notaires n'y sont pour rien, ou du moins pour pas grand-chose, dans le montant que l'acquéreur doit réglementairement débourser....
Site :
https://scanmonachatimmo.com
Les droits d'enregistrement - La taxation des dons manuels
3- Dons manuels - Leur éventuelle taxation
Quelques définitions pour bien se comprendre
Par " mutation ", il faut entendre la transmission d'un droit, d'un bien (immobilier par exemple) d'une personne à une autre.
Pour un bien immobilier, une mutation est " à titre onéreux " lorsqu'il y a transaction ...
Date: 2018-01-08 07:34:00
Site :
http://actes6.com
Achat dans le neuf | impots.gouv.fr
Un immeuble est considéré comme neuf lorsqu'il a moins de 5 ans.
Il peut s'agir :
soit d'une construction nouvelle ;
soit d'un immeuble ancien mais ayant fait l'objet de travaux de rénovation dont l'importance est telle qu'ils rendent le bien à l'état neuf.
Les travaux sont considérés fiscalement comme rendant le bien à l'état neuf, quand ils portent sur l'un des cas suivants au choix...
Date: 2018-04-28 21:56:31
Site :
https://www.impots.gouv.fr
calcul frais de notaire immobilier 2015 - isl-immobilier.com
calcul frais de notaire immobilier 2015
Immobilière
calcul frais de notaire immobilier 2015
Beaucoup d'ambiance qui démontre bien que c est un sport dans la même compétition, a été battu cette nuit entre les ministres de l'Intérieur et de la société civile. Du fond, donnant le programme d'une représentation du Trivoli-Cinema de S. Lors d'un mini-stage avec l'armée destiné à renforcer la confusion du public. Il s ? agit bien entendu d ? estimations, qui étaient sensés vivre au sommet des palmarès de CISM. A l'instar d'un P. N. L important c était de revenir et de...
Site :
http://www.isl-immobilier.com
Thèmes liés : calcul frais notaire immobilier / frais notaire immobilier 2015 / frais de notaire sur bien immobilier ancien / frais de notaire bien immobilier / frais de notaire pour l'immobilier ancien
Immoweb : 1er site immobilier en Belgique - Tout l'immo ici!
© IMMOWEB SA/NV 2017
Avant de vous engager dans l'achat d'une maison ou d'un appartement, fixez-vous un budget... et assurez-vous qu'il est complet. Comment ? Immoweb recense pour vous tous les paramètres financiers à prendre en considération, avant et après l'achat. On fait les calculs ensemble, taxes et frais compris ?
Avant de vous intéresser de plus près aux biens immobiliers...
Site :
http://www.immoweb.be
La baisse des frais de notaire, l’oubliée de la réforme du ...
Voir l'annonce
1/5
Ce mercredi, il a beaucoup été question de mobilité avec le nouveau plan logement du gouvernement. L'objectif est notamment de faciliter l'accès à la propriété et de fluidifier un marché immobilier quelque peu sclérosé. Et parmi les freins à cette mobilité le candidat Macron, comme la plupart de ses rivaux durant la campagne présidentielle, en avait identifié un...
Forum sortir indivision cession indivision - Guide de l ...
Accueil > Forum thématique pour indivisaires
Forum sortir indivision cession indivision
Une indivision n'a pas pour vocation de durer, aussi la sortie d'une indivision est plus facile que de sortir d'une SCI.
Ce forum est destiné à recevoir toutes vos questions et remarques sur le thème de la sortie d'une indivision :
Avant d'acheter à deux un bien en indivision, en raison de la...
Site :
l-indivision.fr
Différences entre les frais de notaire pour un bien ...
A l'acquisition d'un bien immobilier, que cette acquisition immobilière soit de type neuf ou ancien, lors du passage chez le notaire, vous serez dans l'obligation de vous acquitter de frais . Ces frais sont un composé de taxes, de débours et d'émoluments que reçoit celui-ci.
Il y a encore peu de temps, une acquisition dans le neuf s'élevait à 3 ou 4 % du prix de cette vente contre 7 ou 8 %...
Estimation des frais - Notaire.be
Ce calcul donne une estimation globale des frais d'actes de vente. Sachez aussi que, selon ce que prévoit le compromis de vente, une partie des frais pourrait être prise en charge par le vendeur. Contactez votre notaire pour plus de précisions.
x
Abattement ordinaire en Flandre
En cas d'achat d'un bien immobilier, la première tranche de 15.000 euros est libérée des droits...
Site :
notaire.be
Avant première - Porto Vecchio
Stationnement privatif : ...
Epargne mensuelle moyenne sur les 9 premières années : ...EUR soit - de ...EUR/jour.
Sur la base d'une étude réalisée dans le cadre du dispositif Duflot / Pinel qui résulte de l'article 199 Novovicies du Code Général des Impôts, réservés aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent à partir de 2013, un logement neuf, devant faire l'objet d'une...
Date: 2017-05-04 10:13:03
Site :
http://www.lancementimmobilier.com
Thèmes liés : montant des frais notaire pour l'achat d'un appartement / frais de notaire pour l'achat d'un bien neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un appartement neuf
Les frais annexes à l’achat d’une maison: frais ...
Les frais annexes à l'achat d'une maison
Les frais supplémentaires quand on achète une maison
Ce n'est pas tout de signer le contrat de vente et de payer le prix d'achat. En effet, tout autour de ce montant principal versé, gravitent des frais annexes dont il faut tenir compte pour estimer réellement le coût d'achat d'une maison.
La commission d'intermédiaire et les frais liés à la...
Date: 2016-11-09 09:01:45
Site :
http://www.selkirkguesthouse.com
Nice Quartier Besset - Lancements Immo
Stationnement privatif : ...
Epargne mensuelle moyenne sur les 9 premières années : ... EUR soit - de ... EUR/jour.
Sur la base d'une étude réalisée dans le cadre du dispositif Duflot / Pinel qui résulte de l'article 199 Novovicies du Code Général des Impôts, réservés aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent à partir de 2013, un logement neuf, devant faire l'objet d'une...
Date: 2017-05-17 13:58:03
Site :
http://lancements.immo
Thèmes liés : montant des frais notaire pour l'achat d'un appartement / frais de notaire pour l'achat d'un appartement neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier
Immobilier neuf : comment choisir son notaire ...
Immobilier neuf : comment choisir son notaire ?
le 20 juin 2017
Un 3 pièces sur plan à Lyon, un duplex neuf à Bordeaux ou un rez-de-jardin en VEFA à Asnières... après plusieurs mois de recherches, vous avez enfin trouvé l'appartement idéal. Si la signature du contrat de réservation de votre futur appartement peut être réalisée sous seing privé, la signature de l'acte authentique de...
Date: 2018-04-29 02:34:58
Site :
https://logement.bnpparibas.fr
Je prépare mon achat immobilier - Casden Banque Populaire ...
Je prépare mon achat immobilier
Je prépare mon achat immobilier
Vous rêvez de devenir propriétaire ? Sachez qu'un achat immobilier se prépare. Avant de vous lancer, il est important de bien connaître les étapes incontournables de votre projet. Et surtout, prenez le temps de la réflexion. La CASDEN vous livre quelques conseils avant de sauter le pas !
Pour en savoir plus
Vos critères...
Date: 2018-04-27 05:15:53
Site :
http://www.casden.fr
Simulation frais de notaire ancien ou neuf en fonction du ...
Vivre à Gerardmer
Immobilier Gerardmer
Achat, estimation, vente de maison, appartement, chalet ou ferme. Fonds de commerce également pour profiter d'une large clientèle issue du tourisme.
ST Immo agence immobiliere Gerardmer l'adresse de confiance dans le secteur de la perle des Vosges.
Acheter à Gérardmer est un excellent choix pour les familles, les jeunes ou les séniors de toute...
Site :
https://agence-stimmo.com
Je suis clerc de notaire... - maison.aufeminin.com
20 mars 2007 à 13h29
si vous avez des questions, n'hésitez pas...
Votre navigateur ne peut pas afficher ce tag vidéo.
20 mars 2007 à 13h40
Oui j'ai une question...
je remonte mon post sur le droit de préemption, pouvez-vous me dire ce que vous en pensez, car le notaire ne nous aide pas du tout
Merci beaucoup
20 mars 2007 à 15h07
Oui une petite question
nous avons trouver une maison à...
Date: 2015-10-07 09:57:58
Site :
http://maison.aufeminin.com
SCI - Archive 3 Forum fiscal SCI
Les apports de bien immobiliers à une SCI exigent de passer devant notaire et entraîne l'imposition des plus-values (sans parler de la TVA sur l'apport d'un terrain).
Par ailleurs, une SCI étant transparente, les conditions de prêt à une SCI sont les mêmes que celles pour un prêt personnel : aussi, la capacité d'endettement de la SCI est la même que celle de ses associés.
[ Retour au...
Date: 2017-12-14 17:02:44
Site :
http://creationsci.free.fr
Le vrai coût des frais de notaires | Dossier Familial
Contrat de mariage, achat immobilier, succession... aucun de ces actes ne peut se faire sans notaire. Mais sa rémunération, revue à la hausse en février dernier, n'est qu'une faible part de ce qu'on appelle les frais de notaire.
Plus de 1 800 EUR pour une maison de 100 000 EUR ! C'est ce que nous versons au notaire pour son intervention - obligatoire - dans l'acte d'achat. Contrairement...
Date: 2017-10-01 16:07:08
Site :
http://www.dossierfamilial.com
paris.notaires.fr
Mardi 08 Février 2011 : RUPTURE DU COUPLE : Comment bien réussir sa séparation (époux, pacsés et concubins) ?
achat suite à divorce
Avec ma femme (gardons le mot), nous sommes propriétaires de notre résidence principale et d'un appartement (loi robien). Avec la liquidation des biens, puis-je être un primo-accédent (ou je deviendrai propriétaire à 100% - et pour la première fois de...
Site :
http://paris.notaires.fr
Bâtiment de façade: Chambre des notaires de paris prix ...
lundi 24 mars 2014
Chambre des notaires de paris prix immobilier 2011
Immobilier Paris: les prix au m2 passeront sous la barre des 8.000. Volumes et prix fin octobre 2011, Chambre de Versailles. Notaires de France.
Volumes et prix fin octobre 2011, Chambre de Seine et Marne. Immobilier: record du prix des logements Paris avant l. accalmie.
27 Nov. 2014 Immobilier Paris: les prix au m2...
Date: 2017-10-01 03:20:00
Site :
http://favorables1.blogspot.com
Immobilier Notaire 44 : Page 1/1 : La-Recherche.com
Liens Sponsorisés
1 Immobilier Annonces Immobilières De Vente Et De ...
Annonces immobilières, maison appartement à vendre ou à louer, vente et location immobilier particulier et professionnels sur le site Novemo.com
http://www.novemo.com/
2 Notaire à Bouguenais (44), Office Notarial De Nelly ...
Vous cherchez un notaire à BOUGUENAIS - L'Etude de Nelly AULINO vous accompagne dans votre...
Site :
http://la-recherche.com
Dissolution, liquidation et partage de la communauté des ...
Dissolution, liquidation et partage de la communauté des époux mariés sous le régime légal
Article juridique publié le 25/08/2014 à 10:03, vu 82360 fois, 147 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Après leur divorce quelles sont les règles de dissolution, liquidation et partage de la communauté entre époux mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts en cas de...
Site :
https://www.legavox.fr