Articles sélectionnés pour le thème : vente notaire 59
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combien gagne un notaire sur une vente - alertes-immo.com
combien gagne un notaire sur une vente ... ?
combien gagne un notaire sur une vente en moyenne ? En pourcentage ?
>> Precisions (2009-08-20 15:46:19)
7 à 10 %, c'est énorme ! Vous en êtes sûr ? Cela est-il réglementé ou c'est à la discrétion du notaire ?
>> Reponse 1 : (2009-08-20 15:35:45)
je pense qu'il gagne environ 7 à 10% du montant de la vente.
>> Reponse 2 : (2009-09-07...
Site :
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Notaire Douai, Sin Le Noble, etude notariale Nord (59)
Notaire Douai, Nord
Franz QUATREBOEUFS - votre notaire dans le Nord (59)
Votre cabinet de notaire, l'étude notariale de Maître QUATREBOEUFS, est installé à Douai dans le Nord (59) près de Sin-le- Noble, Dechy et Waziers.
Vente et acquisition de biens via votre notaire
Votre notaire intervient pour la vente et l'achat de biens : maison, appartement, terrain....
Que vous désiriez vendre votre...
Site :
http://www.etude-de-maitre-quatreboeufs.com
Notaire immobilier Douai, Arras, vente, achat biens ...
Vente et acquisition de biens : Notaire Douai
Vente et achat de maison ou d'appartement près de Douai
Votre cabinet de notaire installé à Douai dans le Nord (59) près de Lambres-Lez-Douai et Flers-en-Escrebieux, vous propose de nombreux biens à la vente : maisons, appartements, terrains.
Achat de maison et d'appartement dans le Nord
Que vous désiriez acheter une maison ou un appartement, votre notaire est à même de vous faire une proposition...
Site :
http://www.etude-de-maitre-quatreboeufs.com
Thèmes liés : notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison / notaire pour la vente d un bien immobilier / notaire vente d une maison / notaire pour l achat d un bien immobilier
Annonce immobilier notaire - BOUCHAIN (59)
Mastaing (59) Terrain - - 943 m²
59 500 EUR Dont prix de vente : 55 000 EUR
Dont HN* : 4 500 EUR (8.2%) Charge acquéreur
Terrain à bâtir d'une surface de 943...
Site :
http://broquet.notaires.fr
Thèmes liés : notaire immobilier bouchain 59 / vente terrain notaire 59 / vente immobilier notaire 59 / frais de notaire pour vente d'un terrain a batir / prix acte de vente notaire
Dissolution, liquidation et partage de la communauté des ...
Dissolution, liquidation et partage de la communauté des époux mariés sous le régime légal
Article juridique publié le 25/08/2014 à 10:03, vu 82360 fois, 147 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Après leur divorce quelles sont les règles de dissolution, liquidation et partage de la communauté entre époux mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts en cas de...
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https://www.legavox.fr
Conseil notaire Nord, Douai, constitution de société ...
Droit des sociétés
Les autres compétences de votre cabinet de notaire à Douai (59)
Outre l'achat et la vente de maison et d'appartement , votre notaire, Maître Franz QUATREBOEUFS, intervient dans de nombreux autres domaines.
Votre étude notariale est située à Douai dans le Nord (59) près de Sin-le-Noble, Lambres-lez-Douai et Cuincy.
Conseil et accompagnement
Votre notaire oeuvre également en tant que conseil juridique . Il vous informe et vous oriente sur les modalités de l'opération que vous souhaitez réaliser en veillant constamment à l'intérêt de chacun.
Rédaction d'acte notarial
En tant...
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Thèmes liés : notaire lors de l achat d une maison / notaire lors de la vente d une maison / choix du notaire pour l'achat d'une maison / choix du notaire lors d'une vente / notaire pour l'achat d'une maison
Notaire immobilier Douai, Arras, vente, achat biens ...
Vente et achat de maison ou d'appartement près de Douai
Votre cabinet de notaire installé à Douai dans le Nord (59) près de Lambres-Lez-Douai et Flers-en-Escrebieux, vous propose de nombreux biens à la vente : maisons, appartements, terrains.
Achat de maison et d'appartement dans le Nord
Que vous désiriez acheter une maison ou un appartement, votre notaire est à même de vous faire une proposition adaptée à votre budget et à vos...
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Thèmes liés : notaire vente d une maison / notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison / vente d'appartement par notaire / vente d appartement par notaire
23 maisons château en vente dans le Nord (59) - Goodshowcase
36 maisons château en vente dans le Nord (59)
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Frais de notaire - Forêt Privée Française
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Frais de notaire
Ce que l'on appelle couramment « frais de notaire » désigne l'ensemble des sommes versées au notaire au moment d'une mutation.
Mais ces sommes ne lui reviennent pas toutes personnellement.
Mise à jour avril 2016
Ce que l'on entend par "frais de notaire" comprend en fait :
les...
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Vente Maison Hazebrouck département 59, Nord - Notaire
Merci de recopier les chiffres suivants pour contrôler l'envoi*.
Dans le cadre de son activité notariale et immobilière, l'office de Mes Yves VANDENBROUCKE, Caroline FERONT-LECOCQ et Hubert BOURGEOIS est amené à recueillir certaines informations vous concernant. Les destinataires des données sont l'office de Mes Yves VANDENBROUCKE, Caroline FERONT-LECOCQ et Hubert BOURGEOIS.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux...
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Frais de notaire - Forêt Privée Française
Ce que l'on entend par "frais de notaire" comprend en fait :
les émoluments du notaire,
les droits de toute nature, payés au Trésor,
les déboursés, sommes dues à des tiers et payées par le notaire pour le compte de ses clients.
Les émoluments du notaire sont calculés selon la nature juridique de l'acte. Pour les ventes de biens immobiliers, les notaires perçoivent notamment des...
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foretpriveefrancaise.com
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire dans l immobilier / frais de notaire pour la vente d un bien
Vente forcée de droits incorporels | Dubois Fontaine ...
Saisie et vente forcée de droits incorporels
Saisie et vente forcée de droits incorporels Dubois-Huissier 2017-03-23T15:40:06+00:00
« Quiconque s'est obligé personnellement, est tenu de remplir son engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers, présents et à venir. »
C'est en ces termes que l'article 2284 du Code civil pose le principe du droit de gage général que détient le...
Site :
http://www.dubois-huissier-93.com
Annonce immobilier notaire - LE CATEAU CAMBRESIS (59)
86 800 EUR Dont prix de vente : 82 000 EUR
Dont HN* : 4 800 EUR (5.9%)
Charge acquéreur
Cateau-Cambrésis (59) Maison / villa - 6 pièce(s) - 130 m²
86 800 EUR Dont prix de vente : 82 000 EUR
Dont HN* : 4...
Site :
http://jumere-lougrand.notaires.fr
Thèmes liés : prix de vente notaire immobilier / prix acte de vente notaire / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / prix vente maison notaire
Annonce immobilier notaire - LILLE-LOMME (59)
Lille (59) Maison / villa - 4 pièce(s) - 75 m²
145 880 EUR Dont prix de vente : 140 000 EUR
Dont HN* : 5 880 EUR (4.2%) Charge acquéreur
LILLE quartier Bois blancs /...
Site :
http://delerue-delmotte-lomme.notaires.fr
Thèmes liés : immobilier notaires lille 59 / annonce immobilier notaire lille / prix immobilier notaire lille / notaire lille vente immobilier / notaire lille vente maison
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