Lotisseur, amenageur foncier & terrain a batir | TAM

2  Programmes

Terres A Maisons

Lotisseur depuis 30 ans, TAM donne vie à vos projets et vous propose une multitude de terrains dans plusieurs régions.

Nous accorder votre confiance c'est profiter d'une forte expérience en aménagement de territoire et ainsi...

Lire la suite


Site : http://www.terresamaisons.com

Thèmes liés : terrain a batir notaire 76 / terrain notaire 76

Annonces immobilières notaires, secteur BOUTTENCOURT ...

Rieux (76) Terrain - - 1501 m²

34 500 EUR Dont prix de vente : 31 500 EUR

Dont HN* : 3 000 EUR (9.5%) Charge acquéreur

Une parcelle de terrain...

Lire la suite


Site : http://coeuilte-bouttencourt.notaires.fr

Thèmes liés : frais de notaire pour vente d'un terrain a batir / annonce notaire vente terrain 76 / frais de notaire sur vente d un terrain / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement

Vente Terrain à bâtir Réalcamp département 76, Seine-Maritime

 

Merci de recopier les chiffres suivants pour contrôler l'envoi*.

Dans le cadre de son activité notariale et immobilière, l'office de Me François HALM est amené à recueillir certaines informations vous concernant. Les destinataires des données sont l'office de Me...

Lire la suite


Site : http://www.halm-notaire-neufchatel.fr

Thèmes liés : office notariale immobiliere / terrain a batir notaire 76 / vente terrain notaire 76 / annonce notaire vente terrain 76

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   CHAPITRE PREMIER. - Dispositions générales.

   Article 1 . (Voir NOTES sous l'intitulé) L'aménagement du territoire national, des régions, secteurs et communes est fixé par des plans.

  Cet aménagement est conçu tant au point de vue économique, social et esthétique que dans le but de conserver intactes les beautés naturelles du pays. (NOTE 2: Pour la Région Wallonne, l'art....

Lire la suite


Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire pour vente d'un terrain a batir / frais de notaire lors d'une vente publique / frais de notaire pour la vente d un bien / frais de notaire en cas de vente d'une maison