Articles sélectionnés pour le thème : offre d'achat immobilier notaire
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EHPAD | ehpad.fr
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ICC : C'est l'indice du coût de la construction. C'est un indice trimestriel qui mesure l'évolution du prix de la construction des bâtiments neufs à usage principal d'habitation non communautaire en France. Cet indice est plus volatil que l'indice EHPAD...
Site :
https://www.ehpad.fr
Calcul frais de notaire | Guide du credit
Emoluments de formalités et débours
soit
Bon à savoir !
Pour information, depuis 2014, une législation (art. 58 du PLF 2014) donne le droit aux départements de déterminer la part de droits de mutations dans une fourchette située entre 3.8% à 4.5%. Cette éventuelle augmentation est prise en compte dans le calcul des frais de notaire proposé ici.
Réponses non contractuelles
les offres de...
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https://www.guideducredit.com
Rachat de soulte et séparation | Crédit Agricole e-immobilier
Rachat de soulte, que faire en cas de séparation ?
22/01/2015
Mis à jour le 18/04/2017
Pour qu'un logement en indivision devienne la pleine propriété de l'un des indivisaires, celui-ci doit racheter la part des autres. C'est que l'on appelle un rachat de soulte.
Sortir de l'indivision
Le plus souvent, les couples, quel que soit leur régime matrimonial (mariage, pacs ou union libre),...
Site :
https://e-immobilier.credit-agricole.fr
Comment choisir son courtier immobilier | Équipe Bérubé ...
Comment choisir son courtier immobilier
Magasinez!
Avant de confier votre propriété à vendre à un agent, assurez-vous d'en rencontrer quelques uns. «Au moins 3 ou 4», dit le notaire Denis Lapointe.
Lisez leurs annonces dans les journaux locaux, demandez à vos amis de vous en référer quelques-uns. Bref, activez votre réseau.
Et, surtout, ne vous fiez pas à la bannière du courtier...
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https://www.equipeberube.com
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Etude de Me BARNIER Jean-Pierre
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Immobilier près de BELLEME, PERCHE EN NOCE
L'achat ou la vente d'un bien immobilier nécessite un accompagnement juridique fiable. Etude de Me BARNIER Jean-Pierre, notaire à BELLEME, PERCHE EN NOCE, dispose d'un service négociation composé de spécialistes en immobilier. Nous vous accompagnons ainsi dans la...
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http://www.barnier.orne.notaires.fr
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Les 7 pièges à déjouer avant d’acheter votre bien - sudinfo.be
Acheter un logement, c'est un investissement, bien plus rentable, si vous pouvez vous le permettre, que louer un bien,
« à fonds perdus ». Mais il y a des pièges à éviter. Petit tour d'horizon non-exhaustif.
Le prix.
Vous devrez payer bien plus que le prix fixé par le vendeur. Si le logement est neuf, il y a une TVA de 21% à débourser sur la construction, plus les frais de notaires...
Site :
http://www.sudinfo.be
Liquidation judiciaire nom propre : Liquidation judiciaire ...
Nous sommes le 15 Déc 2017, 15:41
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Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs
Vos questions et réponses sur les procédures de la liquidation judiciaire, cession immobiliere et mobiliere, reprise d'entreprise, sarl, réalisation d'actifs, appel d'offre, appel à candidature, redressement et procédure par les administrateurs et mandataires de justice....
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http://www.encheres-publiques.com
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Me Jacinthe Forget, notaire - Testament, succession, achat ...
Vous achetez une nouvelle maison, un nouveau membre s'ajoute à la famille, vous souhaitez protéger vos proches en cas de décès ou d'incapacité.
Mon rôle est de démystifier tous les aspects juridiques propres à votre situation. Je vous aide à prendre des décisions éclairées pour protéger vos intérêts et les intérêts des gens qui vous sont le plus chers.
Nos discussions me...
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http://forgetnotaire.com
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Démarches pour vendre son bien immobilier - 3 Devis pour ...
Lorsqu'on décide de vendre son bien , il faut se tenir au courant de toutes les démarches à suivre pour réussir sa vente dans les meilleures conditions possibles.
1. Estimer la valeur du bien
Une estimation de votre bien au juste prix selon le marché vous permettra de gagner du temps et de ne pas perdre des visiteurs potentiellement intéressés. Pour bien évaluer la valeur de votre bien...
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Prêt immobilier BMCE maroc - simulation credit BMCE maroc
DERNIÈRES NOUVELLES
Avoir un crédit immobilier de la (Banque Marocaine du Commerce Extérieur (BMCE)
Le Groupe BMCE, banque marocaine du commerce extérieur, affiche un total bilan consolidé, en 2008, dépassant la barre des 150 milliards de dirhams, un PNB consolidé s'inscrivant en hausse de 41% à plus de 6 milliards de dirhams et un résultat net Groupe qui progresse de 46% à 1,4 milliard...
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Attendez que vos enfants soient majeurs pour les intégrer dans la SCI familiale, dans le cas contraire, un prêt, une vente ou un achat nécessiterait l'accord du juge des tutelles !
UNE SCI N'EST PAS UN PARTICULIER BENEFICIANT DU CODE DE LA CONSOMMATION
COUR DE CASSATION Chambre Civile 2 arrêt du 3 septembre 2015 Pourvoi N° 14-18287 Rejet
Mais attendu que la cour d'appel a retenu que la...
Date: 2017-09-17 09:42:30
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explorimmoneuf.com
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La première hypothèque en 10 questions | Laurie Richard ...
> La première hypothèque en 10 questions
La première hypothèque en 10 questions
Les personnes qui ont d'autres questionnements par rapport à l'hypothèque peuvent consulter le site Internet de l'Agence de la consommation en matière financière du Canada (www.fcac.gc.ca), sous l'onglet Hypothèques.
Photo: Photothèque Le Soleil
Première maison ou non, le processus d'achat d'une...
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http://www.lapresse.ca
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Immobilier : comment calculer le juste prix
Immobilier : comment calculer le juste prix ?
Par Guirec Gombert
Publié
le 19/02/2009 à 14:49
Les professionnels regardent notamment l'environnement du bien, dans leur jargon, ce sont les caractéristiques hédonistes du bien. (Photo François Bouchon/ Le Figaro)
Tous les professionnels l'assurent : il est possible de déterminer le prix objectif d'un logement. Mais en cette période de baisse...
Site :
http://www.lefigaro.fr
Enchères immobilières : le mode d'emploi pour les débutants
Le bien immobilier que vous souhaitez acquérir est en vente aux enchères immobilières.
Il vous intéresse vraiment et correspond à vos critères, mais vous êtes un peu perdu, vous ne savez pas très bien comment se déroule ce type de vente, la procédure à suivre, quel sera le prix à payer et surtout le coût global de cette vente. Vous n'arrivez pas à vous projeter et vous êtes prêt...
Site :
http://homeselect.paris
huvey.orne.notaires.fr - NOËL Bénédicte & DIMECH Fabienne
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Immobilier près de ALENCON, OISSEAU LE PETIT
L'achat ou la vente d'un bien immobilier nécessite un accompagnement juridique fiable. SCP HUVEY Nicolas - GAUDRÉ Hubert - NOËL Bénédicte & DIMECH Fabienne, notaires à ALENCON, OISSEAU LE PETIT, disposent d'un service négociation composé de spécialistes en immobilier. Nous vous...
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Assurance - UFC-Que Choisir
Assurance emprunteur o Résiliation de l'assurance de groupe 12/04/2018
Le contrat d'assurance emprunteur de votre prêt immobilier arrive bientôt à échéance. Vous souhaitez résilier votre assurance, dont l'échéance arrive dans au moins deux mois, car vous en avez trouvé une autre plus avantageuse (moins chère, avec des garanties supplémentaires et, à tout le...
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Offre Emploi CLERC DE NOTAIRE (H F) Bretagne Morbihan 56 ...
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Prêt à Taux Zéro : PTZ+, PTZ plus ou PTZ 2018
Ptz plus > Le PTZ+, kesako ?
Le PTZ ou PTZ+, kesako ?
Le Prêt à Taux Zéro plus est un prêt règlementé financé par l'Etat dont le but est d'aider les primo-accédants à acquérir un bien immobilier. Comme son nom l'indique c'est un prêt avec un taux d'intérêt à 0% et sans frais de dossier. Concrètement : l'état vous prête 40 000 EUR vous remboursez 40 000 EUR.
Il est réservé pour...
Site :
http://www.pretatauxzeroplus.com
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Juriste d'entreprise (France) — Wikipédia
Le juriste d'entreprise exerce une activité de conseil juridique et de rédaction d'acte au sein de l'entreprise qui l'emploie.
Certains pays prévoient que l'avocat peut être le salarié de l'entreprise qu'il conseille. Le juriste d'entreprise, en France, est un professionnel du droit qui exerce en tant que cadre salarié d'une entreprise, par dérogation au monopole d'exercice du droit par...
Date: 2017-09-30 00:10:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / obligation du notaire lors d'une vente / notaire offre d'achat / offre d'achat immobilier notaire / role du notaire lors d'un achat immobilier
Investir dans un immeuble de rapport - esprit-riche.com
Michael Ferrari Finances personnelles , Investissement immobilier 72 Commentaires
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Etienne est conseiller en gestion de patrimoine et auteur du blog Indépendance Financière . Lorsque nous nous sommes rencontré, il m'a tout de suite fait part de son...
Site :
http://esprit-riche.com
La loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des ...
Conseil des ministres10 décembre 2014Le projet de loi pour la croissance et l'activité est présenté en Conseil des ministres.
Assemblée nationale19 février 2015Le rejet de la motion de censure déposée par l'opposition, à la suite de l'engagement de la responsabilité du Gouvernement sur ce texte (article 49.3), entraîne l'adoption du projet de loi en première lecture par l'Assemblée...
Date: 2018-04-28 23:07:00
Site :
http://www.gouvernement.fr
Paris Notaires ServicesBase BIEN | Paris Notaires Services
Base BIEN
Mieux connaître les valeurs immobilières
L'exploitation des données immobilières de la base BIEN, la source la plus complète et la plus exhaustive connue sur le marché,. Elle a permis de créer pour vous un outil, disponible à partir du site www.basebien.com, qui vous ouvre l'accès à 3 services :
la recherche de références immobilières (idéale pour fixer ou contrôler par...
Vice caché : quels sont mes droits ? | Blog immobilier
scpi de rendement
Commentaire posté le 26 juin 2012 à 10 h 04 min
Faut faire attention parce qu'il y a une clause de non garantie qui peut être invoquée par le vendeur profane : « le vendeur est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie ».
Dany
Commentaire posté le 4 juillet 2012 à...
Site :
http://blog.logic-immo.com
La loi CARREZ - juri-logement.org
La loi CARREZ
La loi du 18/12/96 impose la mention de la superficie privative dans tous les avant-contrats et contrats de vente.
Art. 46 "Toute promesse unilatérale de vente ou d'achat, tout contrat réalisant ou constatant la vente d'un lot ou d'une fraction de lot doit mentionner, à peine de nullité, la surface privative de ce lot ou de cette fraction de lot." Le bénéficiaire en cas de...
Date: 2002-07-08 07:18:22
Site :
http://www.juri-logement.org
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / prix du notaire pour l'achat d'une maison / notaire lors de l achat d une maison / notaire pour l'achat d'une maison / cout du notaire pour l'achat d'une maison
Les délais à connaître lors de la vente - IMMOBILIER
Le vendeur ne le sait pas toujours mais il doit fournir les diagnostics avant la signature de la promesse de vente.
© Yves Damin - Fotolia.com
Le diagnostic de performance énergétique obligatoire dès l'annonce
Depuis le 1er janvier 2011, toute annonce de vente ou de location doit indiquer sa « classe énergie ». Celle-ci figure dans le diagnostic de performance énergétique (DPE) qui...
Site :
pap.fr
Thèmes liés : signature compromis vente chez notaire / signature acte vente notaire delai depasser / signature acte vente notaire delai / signature compromis vente sans notaire / notaire pour l achat d un bien immobilier
Nantes : un marché immobilier attentiste - 8 avril 2014 ...
Actualités > Immobilier > Marché Immobilier > Nantes : un marché immobilier attentiste
Nantes : un marché immobilier attentiste
L'activité du marché immobilier à Nantes repart doucement, grâce à des prix stables ou en légère baisse et des taux d'intérêt parmi les plus bas du pays. Mais les acheteurs restent prudents et négocient. ((c) Ville de Nantes)
L'activité repart...
Site :
http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : marche immobilier des notaires nantes / marche immobilier notaire / notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire prix immobilier nantes / agence notaire immobilier nantes
La « location vente » ou location accession | Guide du credit
380 EUR x 24 mois
=
457 EUR x 36 mois
=
Reste à payer par le locataire accédant
76 200 EUR - 9 120 EUR
=
121 960 EUR - 16 452 EUR
=
105 508 EUR
L'option d'achat
Il n'est pas obligatoire d'attendre la fin de la période de location pour lever l'option d'achat. Celle-ci peut être « actionnée » à tout moment.
Si l'option d'achat n'est pas levée trois mois avant la fin du...
Immobilier - Office Notarial Feuillette-Cadenne, Redaud et ...
Rechercher
Immobilier
Le notaire offre une sécurité particulière aux transferts de propriété des biens immobiliers en intervenant à toutes les étapes de l'opération. Disposant d'une base de données immobilières très complète, alimentée de façon volontaire par tous les notaires de France. Nous avons une connaissance aiguë du marché et des...
Site :
https://www.saintquentin-notaires.fr
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / vente bien immobilier notaire / valeur bien immobilier notaire / notaire achat bien immobilier
En cas de séparation, que devient le bien immobilier
En cas de séparation, que devient le bien immobilier ?
Descriptif long
Investir à deux est souvent un moyen d'accéder plus facilement à la propriété et de concrétiser un projet commun. Mais si le couple se sépare, l'avenir de la maison ou de l'appartement acquis ensemble peut être une question délicate à régler.
Paragraphe du bloc 1
Investir à deux est souvent un moyen d'accéder...
Site :
banquepopulaire.fr
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour l'achat d'une maison / choix du notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison / notaire pour la vente d un bien immobilier
Agence immobilière Nice Location vente FNAIM ... - cag.fr
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Votre annonce est visible dans toutes les agences MLS, et vous avez alors accès à l'ensemble de leurs fichiers clients.
Un seul et unique mandat signé, et votre...
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Liliana Bucatel, notaire et conseillère juridique ...
Notaire ville Saint-Laurent compte sur la notaire Liliana Bucatel, diplômée en droit notarial de l'Université de Montréal et membre fondatrice du bureau Notaire Bucatel. Notaire ville Saint-Laurent offre à sa clientèle un éventail de services juridiques variés et des ressources professionnelles qualifiées qui correspondent le mieux à ses besoins.
Me Bucatel offre ses services dans les langues suivantes :
Anglais
Russe
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Notaire ville Saint-Laurent, c'est un éventail complet de services notariaux en droit...
Date: 2018-03-12 13:38:33
Site :
http://www.notairevillesaintlaurent.ca
Thèmes liés : chambre des notaires du quebec / choix du notaire lors d'un achat immobilier / bureau de notaire montreal / offre d'achat immobilier notaire / notaire montreal cote des neiges
Questions réponses sur les mobilhomes IRM
SAV (RÉPARATIONS, AMÉLIORATIONS)
Je cherche des pièces détachées sur des anciennes gammes, qui dois-je contacter?
Votre revendeur ou un distributeur IRM (voir réseau de vente). Cependant, après 5 ans, certaines pièces (en particulier les meubles) peuvent ne plus être disponibles. En effet les fournisseurs de matière première (panneaux bois par exemple) ont parfois arrêté leur...
Site :
http://www.mobil-home.com
Memoire Online - Le contrôle interne: un outil de ...
DFC (Direction Financier et Comptable)
DO (Direction des Opérations)
DRH (Direction des Ressources Humaines)
DEGR (Direction des Engagement et Gestion des Risques)
BECEAO (Banques des Etats Centrale de l'Afrique de l'Ouest)
VSS (Visa Settlement Service)
INTRODUCTION
Le respect des principes, des règles et des méthodes de comptabilisation ne serait pas suffisant pour atteindre les objectifs...
Date: 2017-08-26 08:04:24
Site :
http://www.memoireonline.com
le PARCOURS de vente - PDF - docplayer.fr
IMMOBILIER le PARCOURS de vente L acte de vente
2 Le parcours de vente L?ACTE DE VENTE Toute vente immobilière doit être constatée par acte notarié. Après la signature de l avant-contrat et pour assurer la pleine efficacité de l acte de vente, le notaire accomplit un certain nombre de vérifications ou de démarches obligatoires dans l intérêt des parties. En fonction des informations...
Site :
http://docplayer.fr
Investissement immobilier locatif proche Disneyland Paris ...
- Country Premium/ 4 pièces
(1) Soit 300 000EUR TTC. Prix pour un appartement Nature 2pièces, hors mobilier et hors parking. Sous réserve de disponibilité. Le prix s'entend HT grâce au mécanisme de défiscalisation.(2) Rentabilité nette de charges de copropriété courante et d'entretien, calculée sur le prix global HT selon modalités du bail.(3) Un dispositif fiscal peut faire l'objet...
Site :
pierreetvacances-immobilier.com
Thèmes liés : montant des frais notaire pour l'achat d'un appartement / frais de notaire pour l'achat d'un appartement en espagne / frais de notaire pour l'achat d'un appartement / frais de notaire pour l achat d un appartement / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier
Immobilier Gien - Notaire Gien - Investissement immobilier ...
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PROTECTION DU CONSOMMATEUR
Dispositions de l'arrêté du 29 juin 1990 relatives à la publicité des prix pratiqués par des professionnels intervenant dans les transactions immobilières.
Emoluments de négociation :
Cette rémunération qui s'ajoute à celle de l'acte est déterminée par les décrets
des 8 mars 1978 et 21 mars 2007.
Vente...
Site :
http://www.dcl-notaires.fr
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / vente bien immobilier notaire / notaire achat bien immobilier / notaire bien immobilier
Réduire les frais de notaire | CharlyBiz.com
L'achat de bien immobilier implique forcément de passer devant monsieur le Notaire. On pense à tord que ce cher monsieur s'engraisse de 10% du montant de notre achat mais il faut savoir que la plupart des sommes que vous payez vont à l'état. Voici 3 petites astuces pour réduire vos frais de notaire de façon complètement légale.
La signature du compromis
La première fois que vous vous...
Site :
http://www.charlybiz.com
S'informer avant d'acheter dans le neuf - Acheter 1 Bien
Calcul PTZ +
S'informer avant d'acheter un logement neuf sur plan
Avant d'acheter votre futur appartement neuf, prenez le temps de bien vous informer sur les programmes proposés par les promoteurs immobiliers. Afin de vous faire une idée la plus précise possible, inspectez le quartier où l'immeuble doit être construit et essayez d'obtenir un maximum de précisions sur sa...
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http://www.acheter1bien.com
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Accueil - Cherche mon Nid
Ils témoignents
Elodie & Christophe, Brest
" Nous avons pu détailler notre recherche . Des professionnels nous ont fait des propositions et avons eu des visites. Nous avons trouvé un terrain pour faire construire notre maison où nous voulions. Merci Cherchemonnid! "
Floriane, Anonay, Ardèche
" Devant trouver un logement à 600km de mon logement actuel il était compliqué pour moi de faire...
Site :
http://www.cherchemonnid.com
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Quelle est la différence entre estimation et expertise ...
Une expertise immobilière est délivrée par un expert ou une société d'expertise, tandis qu'une estimation ou évaluation immobilière est délivrée par un agent immobilier.
Il est important de ne pas confondre estimation et expertise immobilière. En effet, pour une expertise, il faut faire appel à un expert au sens juridique du terme et il facturera son acte. A titre d'exemple, une...
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http://www.estim-immobilier.fr
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Spécial immobilier : à Paris, l'envolée des prix - Le Point
Il faut dire que l'immobilier parisien vient encore de battre un nouveau record. Selon les tout derniers chiffres de la chambre des notaires de Paris Île-de- France , la moyenne des transactions s'établit ici désormais à hauteur de 9 040 euros/m2, soit 8,6 % d'augmentation en un an. « Cela génère 38 500 euros de surcoût annuel pour une surface moyenne de 55 m2, commente Me Thierry...
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Huissier de Justice : Lexique juridique
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Huissier de Justice : lexique juridique
Lexique Huissier : ACTE
L'acte d'Huissier de Justice est un document écrit rédigé en langue française par un Huissier de Justice (assignation, signification de jugement, congé, procès-verbal de saisie-vente, procès-verbal de constat...).
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Immovlan.be | Conseils > Quand devez-vous payer lors d’une ...
Quand devez-vous payer lors d'une vente publique?
Vous voulez acquérir un bien immobilier à une vente publique. Quand devez-vous payer le prix d'achat et les frais? Pouvez-vous encore renoncer à la vente si vous finissez par ne pas obtenir votre emprunt?
Lors d'une vente publique, le bien immobilier est adjugé au plus offrant. Au moment de cette adjudication, la vent est réalisée. A...
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Thèmes liés : qui paie les frais de notaire lors d'une vente / frais de notaire lors d'une vente publique / qui paie le notaire lors d'une vente immobiliere / notaire pour la vente d un bien immobilier / qui paie les frais de notaire lors d'un achat
Résidence LINE à Bagnolet (93170)
Mentions légales
(1) Pour toute réservation effectuée sur l'opération Line à Bagnolet du vendredi 13 au dimanche 15 octobre, les frais de notaires seront offerts (hors règlement de copropriété) et une remise accordée selon le type de logement (- 2 000 EUR pour un Studio en TVA à 20%, - 4 000 EUR pour un 2P en TVA à 5,5%, - 6 000 EUR pour un 3 P en TVA à 5,5%, - 8 000 EUR pour un 4P en...
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http://line-bagnolet.fr
L'immobilier notarial : la place du portail immobilier ...
lundi 07 avril 2014
Immonot.com confirme sa position d'expert en immobilier notarial
Le portail Immonot.com a vu le jour dans les années 90. L'expert en immobilier notarial, qui diffuse plus de 84 000 annonces de biens, dresse un bilan positif de l'année 2013. Grâce à ses services à forte valeur ajoutée, Immonot a enregistré de beaux résultats, qu'il compte bien dépasser en 2014.
Moins...
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http://immomatin.com
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / portail de l'immobilier des notaires / le portail de l immobilier des notaires / notaire pour la vente d un bien immobilier / evolution du prix de l'immobilier notaire
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https://www.squarehabitat.fr
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / vente de bien immobilier chez notaire / vente bien immobilier notaire ou agence / notaire pour l achat d un bien immobilier / honoraires notaire vente bien immobilier
Garage, parking, box – Guide d'achat en immobilier
Pour un garage vendu autour de 10 000 euros par exemple, les frais de notaire devrait peser près de 20% de ce montant.
En tant que co-propriétaire de l'ensemble immobilier auquel appartient votre garage, vous aurez aussi des charges de copropriété à payer, mais elles sont généralement peu élevées.
Les revenus de location sont imposables (à l'impôt sur le revenu), dans la catégorie des...
Date: 2015-03-09 02:10:37
Site :
http://www.achat-fute.org
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Prix immobilier Paris 2014 - Peter Jorgensen Consulting
OU ACHETER ?
Une très légère baisse des prix en 2014 (aux alentours de -3%)
N'oublions pas qu'en 1991, les prix immobiliers à Paris se sont effondrés, en baissant de -10% en un an ! Par rapport à ce chiffre, il convient de parler d'une stabilité à la baisse plutôt que d'une réelle baisse des prix à Paris. Par ailleurs, bien que représentatifs d'une tendance, ces chiffres calculés en...
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http://www.peter-jorgensen-consulting.com
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Conseils - Vente / Location de Parking et Garage en France
La fourniture des diagnostics immobiliers obligatoires.
Dans le cadre de la vente d'un stationnement, des diagnostics immobiliers sont obligatoires et doivent être fournis à l'acquéreur avant le compromis de vente. :
Le diagnostic amiante : ne concerne que les immeubles construits avant le 1er juillet 1997, il n'est pas nécessaire si votre stationnement est un parking aérien.
Le diagnostic...
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