Articles sélectionnés pour le thème : location vente notaire
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Immobilier Mallemort Pont Royal, villa/mas/demeure ...
Vente immobilière : hors VEFA, immobilier d'entreprise ou commerce et droit au bail
De 1EUR à 100.000EUR Forfait Maximum de 10.000EUR
De 101.000EUR à 300.000EUR 7%
De 301.000EUR à 700.000EUR 6%
+ de 701.000EUR 5%
Cas d'inter-cabinet : Nos honoraires ne dépasseront pas les valeurs exprimées au présent barème ainsi que la valeur indiquée sur le mandat de vente et / ou...
Site :
http://www.proimmoprovence.fr
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien immobilier / frais de notaire en cas de vente d'un bien / notaire pour la vente d un bien immobilier / vente immobiliere chez notaire / location vente chez notaire
Etude de Me TEISSIER Laurent
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Immobilier près de DUCEY LES CHERIS
L'Etude de Me TEISSIER Laurent, notaire à DUCEY LES CHERIS, est heureux de vous accueillir sur le site de l'office notarial. Notre étude met à votre disposition un portefeuille de biens immobiliers à vendre ou à louer dans la région de DUCEY LES CHERIS. Une équipe de...
Site :
http://www.teissier.notaires.fr
Thèmes liés : etude notaire bien immobilier / annonces vente immobilier etude notaire / immobilier a vendre etude notariale / etude notaire immobilier / notaire immobilier location vente
Immobilier de notaire Nord Pas de Calais (59,62) – Etude ...
PANIER
Immobilier
L'étude s'est dotée d'un véritable service immobilier animée par Monsieur Heldenberghe et Madame Seingier, pour vous assister lors de la transaction, de la location et de la gestion d'habitation et des terres agricoles.
L'expertise du bien, l'étude du caractère juridique, sont des préalables à la mise en vente ou en location.
La...
Site :
http://www.bonte-chombart-laventie.notaires.fr
Thèmes liés : immobilier notaire nord pas de calais / etude notaire bien immobilier / immobilier notaire pas de calais / notaire nord pas de calais / immobilier notaire nord 59
Etude de Me LEGROS Olivier - SARTILLY BAIE BOCAGE
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Immobilier près de SARTILLY BAIE BOCAGE
L'Etude de Me LEGROS Olivier, notaire à SARTILLY BAIE BOCAGE, est heureux de vous accueillir sur le site de l'office notarial. Notre étude met à votre disposition un portefeuille de biens immobiliers à vendre ou à louer dans la région de SARTILLY BAIE BOCAGE. Une équipe de...
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http://www.legros.notaires.fr
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Etude de Me LELONG-MARTY Anne - marigny-notaires.com
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Immobilier près de MARIGNY LE LOZON
L'Etude de Me LELONG-MARTY Anne, notaire à MARIGNY LE LOZON, est heureux de vous accueillir sur le site de l'office notarial. Notre étude met à votre disposition un portefeuille de biens immobiliers à vendre ou à louer dans la région de MARIGNY LE LOZON. Une équipe de...
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http://www.marigny-notaires.com
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Modèle, Acte, Privé | Tout
L'acte sous seing privé est un acte passé sous simple signature sans l'intervention d'un officier ministériel (notaire) et qui, sauf exceptions prévues par la loi, n'est soumis à aucune condition de forme autre que la signature des parties de l'acte. Il peut être rédigé par les parties elles-mêmes ou par un avocat. [...] À défaut de paiement à son échéance d'un seul terme de...
Terrain à bâtir et déclaration préalable de division
Terrain à bâtir et déclaration préalable de division
Rubrique «Autres»
A côté des terrains à bâtir issus de lotissement soumis à permis, coexistent désormais les terrains à bâtir de lotissements « simplifiés » que constituent ceux provenant de division foncière par voie de déclaration préalable.
La variété juridique des terrains à bâtir a donc été, héritage de la...
Site :
https://www.forumconstruire.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l'achat d'un terrain a construire / frais de notaire pour l'achat d'un terrain en lotissement / frais de notaire pour l'achat d'un terrain a batir
Immobilier.notaires - Annonces immobilières de notaires ...
over 4 years ago
Description
L'application Immobilier.notaires®, vous propose un accès unique à plus de 90 000 annonces provenant uniquement de notaires partout en France.
L'application mobile de www.immobilier.notaires.fr, site officiel de l'immobilier des Notaires de France, présente en outre toutes les étapes du parcours immobilier, de l'évaluation immobilière initiale jusqu'à...
Droit immobilier : vente, achat ou location de biens ...
Droits dans une location d'appartement
Le propriétaire a-t-il le droit de visiter le logement du locataire ?
Le propriétaire n'a pas le droit d'entrer dans le logement du locataire sans sa permission. Cette violation de domicile est une infraction pénale passible d'un an d'emprisonnement et 15 000 EUR d'amende.
Y-a-t-il le droit de réaliser des travaux dans le logement loué ?
Le locataire...
Site :
http://www.droitimmobilier.info
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / offre d'achat immobilier notaire / notaire immobilier location vente / procuration notaire vente bien immobilier
Immobilier notaire Centre/ Loir-et-Cher- portail immo ...
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RECHERCHE GEOGRAPHIQUE DE BIENS IMMOBILIERS LOIR-ET-CHER
NCIS Immobilier notaire vous assure la possibilité de consulter de moult annonces immobili�res en Loir-et-Cher issues uniquement des études de notaires. NCIS Immobilier Notaire c'est un panel de logements pour acquérir, mettre en vente, trouver une location pour une villa, un appartement, un logement, une villas de...
Immobilier notaire / Derval- portail immo notaire et ...
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RECHERCHE GEOGRAPHIQUE DE BIENS IMMOBILIERS DERVAL
NCIS Immobilier notaire vous assure la possibilité de consulter de moult annonces immobili�res à Derval provenant exclusivement des études de notaires. NCIS Immobilier Notaire publie des offres immobili�res pour acquérir, vendre, trouver une location pour une villa, un appartement, un logement, une maison de charme....
Les questions que vous nous posez | Agence immobilière de ...
Les questions que vous nous posez
1- A partir de quand suis-je vraiment engagé à acheter ?
A l'issue du délai de rétractation.
La loi Solidarité Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000 permet un délai de 7 jours, pour se rétracter, sans justification, à condition cependant que vous signifiez votre rétractation par lettre recommandée, avec accusé de réception, cachet de poste...
Site :
http://www.empereur-immobilier.com
vincent.calvados.notaires.fr - SCP VINCENT Caroline
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Immobilier près de VILLERS SUR MER
Bienvenue sur le portail immobilier de SCP VINCENT Caroline, notaires à VILLERS SUR MER, au coeur du Calvados, l'office notarial vous ouvre ses portes pour découvrir l'ensemble des annonces immobilières à VILLERS SUR MER et dans les alentours....
Site :
http://www.vincent.calvados.notaires.fr
Thèmes liés : notaire basse normandie calvados / vente immobilier notaire calvados / portail de l'immobilier des notaires / le portail de l immobilier des notaires / annonce immobilier notaire calvados
Notaire Glibert
42, Chemin de Saint Laurent Beaumont (Leval-Chaudeville)
Faire offre à partir de : 60.000,00EUR
Maison d'habitation
2, rue les Trous Beaumont (Barbençon)
Faire offre à partir de : 115.000,00EUR
Fermette en pierre
11, rue Ernest Mathy Beaumont (Leugnies)
Faire offre à partir de : 150.000,00EUR
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Site :
notaireglibert.be
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Etude de Me GABEREL François
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Immobilier près de VER SUR MER
Bienvenue sur le portail immobilier de Etude de Me GABEREL François, notaire à VER SUR MER, au coeur du Calvados, l'office notarial vous ouvre ses portes pour découvrir l'ensemble des annonces immobilières à VER SUR MER et dans les alentours....
Site :
http://www.gaberel.calvados.notaires.fr
Thèmes liés : annonces vente immobilier etude notaire / etude notaire immobilier / notaire basse normandie calvados / portail de l'immobilier des notaires / le portail de l immobilier des notaires
IAL - Accueil - Les services de l'État dans le Cher
A compter du 1er juin 2006, deux obligations distinctes d'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers s'appliquent.
1. Une obligation d'information sur les risques technologiques et naturels affectant le bien immobilier.
Tout acheteur ou locataire de tout bien immobilier (bâti et non bâti) situé en zone de sismicité ou/et couvert par un plan de prévention des risques...
Site :
http://www.cher.gouv.fr
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / contrat location vente notaire / obligation du notaire lors d'une vente / trouver un bien immobilier par notaire / location vente immobiliere notaire
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SCP VIGER Nicolas - ROQUIER Christophe & MOUCHEL-BLAISOT ...
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Immobilier près de COUTANCES
SCP VIGER Nicolas - ROQUIER Christophe & MOUCHEL-BLAISOT Francoise, notaires à COUTANCES, sont heureux de vous accueillir sur le site de l'office notarial. Notre étude met à votre disposition un portefeuille de biens immobiliers à vendre ou à louer dans la région de COUTANCES. Une équipe de...
Site :
http://www.notairescoutances.com
Thèmes liés : immobilier a vendre etude notariale / annonce vente appartement notaire / vente appartement notaire / notaire immobilier location vente / notaire basse normandie manche
Etude de Me LE CLERC Nelly - leclerc-balleroy.notaires.fr
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Immobilier près de BALLEROY SUR DROME
Bienvenue sur le portail immobilier de SELARL LE CLERC Nelly, notaires à BALLEROY SUR DROME, au coeur du Calvados, l'office notarial vous ouvre ses portes pour découvrir l'ensemble des annonces immobilières à BALLEROY SUR DROME et dans les...
Site :
http://www.leclerc-balleroy.notaires.fr
Thèmes liés : portail de l'immobilier des notaires / le portail de l immobilier des notaires / annonces immobilieres notaire drome / immobilier notaire drome / etude clerc de notaire
Annonces immobilières notaires, secteur NANTES – Location ...
727 300 EUR Dont prix de vente : 700 000 EUR
Dont HN* : 27 300 EUR (3.9%)
Charge acquéreur
Nantes (44) Appartement - 7 pièce(s) - 201...
Site :
http://devilleneuveetjannin.notaires.fr
Thèmes liés : annonces immobilieres notaires nantes / location vente immobiliere notaire / vente immobiliere notaire nantes / prix de vente appartement notaire / annonce vente immobiliere notaire
bourdot.calvados.notaires.fr - Etude de Me BOURDOT Hugues
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Immobilier près de SOULEUVRE EN BOCAGE
Bienvenue sur le portail immobilier de Etude de Me BOURDOT Hugues, notaire à SOULEUVRE EN BOCAGE, au coeur du Calvados, l'office notarial vous ouvre ses portes pour découvrir l'ensemble des annonces immobilières à SOULEUVRE EN BOCAGE et dans les...
Site :
http://www.bourdot.calvados.notaires.fr
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notaire-douvin.fr Office notarial à Neuville Aux Bois. Ma ...
Le Look Canin à Bois d'Arcy aux Yvelines (78)
notaire-douvin.fr Traffic Sources Chart
notaire-douvin.fr Alexa Rank History Chart
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Office notarial à Neuville Aux Bois. Ma?tre Olivier DOUVIN, notaire. Négociation immobilière. aller au menu aller au contenu Me Olivier DOUVIN Mon notaire rend mes projets plus s?rs Retour à l'accueil Bureau principal de...
Site :
http://notaire-douvin.fr.composesite.com
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Circulaire n° 103 dd. 31.12.1970
Le régime des déductions.
Conditions générales.
TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE PREMIER.- GENERALITES. § 1er. La déduction, caractéristique essentielle de la T.V.A. § 2. La déduction, droit exclusif de l'assujetti. CHAPITRE II.- ETENDUE DU DROIT A DEDUCTION. SECTION PREMIERE. PORTEE GENERALE DU DROIT A DEDUCTION. § 3. Textes. § 4. Critère...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Notaire Glibert
3, Rue d'En Haut Beaumont
Prix demandé : 210.000,00EUR
8, Place de la Filature Beaumont (Leval-Chaudeville)
Faire offre à partir de : 75.000,00EUR
Ferme avec terrain
54, Rue Emile Damien Beaumont (Leugnies)
Faculté de surenchère
le mardi 24 avril2018 à 14 heures 30, Maître Benoit Glibert, notaire à Beaumont, a adjugé définitivement sous la réserve légale de surenchère
AU PRIX DE...
Site :
notaireglibert.be
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire pour la vente d un bien / frais de notaire lors d'une vente d'appartement / frais de notaire sur vente bien immobilier / frais notaire lors d'une vente
Certificat Energétique - Demander un devis
Demande d'attestation électrique (uniquement valable avec un PEB).
Nous ne cèderons, ni revendrons vos données à quiconque sans votre autorisation.
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Voici les logos officiels pour afficher le label de vos Certificats PEB
Au 1er janvier 2015, toute publicité pour une mise en location ou une mise en vente d'un logement (appartement ou maison) devra comprendre 4...
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http://www.certificat-energetique.net
Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / cout du notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison / notaire lors de l achat d une maison
Me Connecter - expert-viager.com
Publié le 02 juin 2017
Quels sont les frais d'une vente à terme (notaire, taxe foncière, ...) ? - Expert Viager
Pour connaître tous les frais lors d'une vente à terme par Expert Viager.
Les frais de notaire
Lors de l'achat en vente à terme, libre ou occupée, l'acquéreur devra s'acquitter des droits de mutation (frais de notaire). Les frais sont calculés sur la valeur vénale lorsque la...
Site :
http://www.expert-viager.com
frais notaire terrain: frais notaire terrain non ...
Guides : FRAIS NOTAIRE TERRAIN
valeur du terrain agricole nu pour les frais de notaire
les frais de notaire sont calculés sur quelle base ? le terrain nu ou le terrain plus ce qui doit venir s'y rattacher
maroc : frais d'acquisition immobilier ?
honoraires du notaire : 1 %, avec minimum de perception de 2500 dh + tva à 7 % - frais divers (timbres...) : 2 000 dh environ. on notera qu'un...
Date: 2006-11-20 17:30:32
Site :
http://digilander.libero.it
Notaire droit immobilier Lyon, conseil juridique notaire Lyon
Vous êtes ici : Accueil > Immobilier > L'achat et la vente d'un bien immobilier
Notaire droit immobilier Lyon
L'achat et la vente d'un bien immobilier
Vous projetez d'acheter prochainement votre résidence principale ou vous vendez un bien immobilier ?
L'Etude GINON & ASSOCIES , notaires à LYON vous assiste à chaque étape de votre projet immobilier : achat ou vente de votre maison ou appartement, résidence principale, résidence secondaire ou investissement locatif. Les notaires et...
Site :
http://www.ginon-et-associes.notaires.fr
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / vente immobilier notaire lyon / vente bien immobilier notaire / notaire achat bien immobilier
MARCHE IMMOBILIER DES NOTAIRES : agence immobilière de ...
Le site www.immobilier.notaires.fr propose un accès unique à plus de 110 000 annonces provenant uniquement de notaires partout en France. La mise en avant des marques immobilières des Notaires de France permet de vous guider facilement vers les services les plus appropriés à votre projet immobilier. Immo-annonces® Accédez à l'ensemble des annonces immobilières 100% Notaire : présents sur tout le territoire français, les notaires vous proposent un large panel d'annonces de vente et de location. ...
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https://proprietes.lefigaro.fr
Etude de Me MANSENCAL Frédéric
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Immobilier près de LA HAYE PESNEL
L'Etude de Me MANSENCAL Frédéric, notaire à LA HAYE PESNEL, est heureux de vous accueillir sur le site de l'office notarial. Notre étude met à votre disposition un portefeuille de biens immobiliers à vendre ou à louer dans la région de LA HAYE PESNEL. Une équipe de...
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http://www.mansencal.manche.notaires.fr
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maupile-bricquebec.notaires.fr - Etude de Me MAUPILÉ Annelise
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Immobilier près de BRICQUEBEC EN COTENTIN
L'Etude de Me MAUPILÉ Annelise, notaire à BRICQUEBEC EN COTENTIN, est heureux de vous accueillir sur le site de l'office notarial. Notre étude met à votre disposition un portefeuille de biens immobiliers à vendre ou à louer dans la région de BRICQUEBEC EN COTENTIN. Une équipe de...
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http://www.maupile-bricquebec.notaires.fr
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Frais à payer lors vente ou achat d’un bien immobilier en ...
Posté dans non classé Le
13/6/2017
Les frais à payer lors de la vente ou de l'achat d'un bien immobilier en Algérie par le proprio et l'acheteur.
Frais de l'agence immobilire
Il faut savoir que l'agent immobilier ne peut percevoir de rémunération que de la part du client l'ayant mandaté. L'article 34 du décret exécutif n° 09-18 du 20 Janvier 2009, modifié et complété, fixant la...
Site :
https://www.lkeria.com
Etude de Me POLIDORI Philippe - DUCEY LES CHÉRIS
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Immobilier près de DUCEY LES CHERIS
L'Etude de Me POLIDORI Philippe, notaire à DUCEY LES CHERIS, est heureux de vous accueillir sur le site de l'office notarial. Notre étude met à votre disposition un portefeuille de biens immobiliers à vendre ou à louer dans la région de DUCEY LES CHERIS. Une équipe de...
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http://www.polidori.manche.notaires.fr
Thèmes liés : etude notaire bien immobilier / annonces vente immobilier etude notaire / immobilier a vendre etude notariale / notaire basse normandie manche / etude notaire immobilier
agent immobilier / agente immobilière - Onisep
Fiche métier
agent immobilier / agente immobilière
Commercial dans l'âme, l'agent immobilier met en relation vendeur et acheteur, ou bailleur et locataire, en vue de vendre ou louer des biens. À la tête d'une petite entreprise, franchisée ou non, il anime une équipe de négociateurs.
Niveau minimum d'accès : bac + 2
Statut(s) :...
Site :
http://www.onisep.fr
Thèmes liés : notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / relation notaire agent immobilier / prix de l'immobilier selon les notaires / agent commercial immobilier notaire
Office notarial ETUDE HARDY Société de Notaires à TOURS ...
ETUDE HARDY Société de Notaires Notaires - TOURS CEDEX 1
L'office
En centre-ville de TOURS, à proximité de la gare ferroviaire et du centre administratif de la ville vous trouverez " l'Etude HARDY, Société de Notaires " dont l'équipe s'engage auprès de vous pour tous vos actes juridiques dans une relation amiable. Votre notaire met à votre service son expertise en matière de...
Prix d’un notaire et tarifs des différents services de ...
En cliquant sur "Comparez 3 Notaires", vous acceptez les termes et conditions
Prix d'un notaire et tarifs des différents services de documents notariés au Québec
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Qu'est-ce qu'un notaire?
Tout comme l'avocat, le notaire est un professionnel du droit et il a évidemment suivi une formation juridique. On peut par ailleurs ajouter que chez nous, au Québec, un notaire a la même formation...
Immobilier Dieppe, Luneray, Torcy Le Grand - Notaires
immobilier dieppe,notaires, SCP Tesson & Lelong
Nous sommes implanté sur les régions de Dieppe, retrouvez tous nos biens immobiliers à la vente et à la location .
La SCP TESSON & LE LONG, notaires, vous souhaitent une bonne...
Site :
http://tesson.seine-maritime.notaires.fr
Thèmes liés : notaire dieppe immobilier / notaire dieppe tesson / vente bien immobilier notaire / trouver un bien immobilier par notaire / prix de vente notaire immobilier
Vente publique : à quel coût ? (3) - La DH - dhnet.be
BRUXELLES Pour une acquisition en vente publique d'un immeuble, c'est le notaire qui propose une ou plusieurs séances publiques au cours desquelles quiconque intéressé par la maison... peut faire une enchère.
Une vente publique est dite volontaire lorsque le vendeur a, lui-même, choisit cette formule.
Dans ce cadre, en plus du prix de son acquisition, l'acquéreur en vente publique doit...
Site :
http://www.dhnet.be
Devis Diagnostic immobilier Gratuit -Vente location Maison ...
...
Diagnostics Immobiliers Vente
Pour la vente d'une maison ou d'un appartement, avant de signer un compromis de vente, vous devrez fournir à votre notaire les diagnostics suivants :
Le diagnostic termites qui donne des informations sur la présence ou non de termites
Le diagnostic amiante doit mentionner la présence de matériaux ou produits de la construction contenant de l 'amiante
Le diagnostic électrique attestant l'état de l'installation électrique
Le diagnostic plomb établit l'absence ou la présence de revêtements contenant du plomb
Le DPE (Diagnostic de Performance Energétique) renseigne sur la...
Site :
http://www.devis-diagnostics-maisons.fr
Thèmes liés : notaire vente d une maison / notaire pour la vente d un bien immobilier / notaire immobilier location vente / vente d'appartement par notaire / vente d appartement par notaire
SCP LAINÉ Christophe - lemele-courtomer-notaires.com
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Immobilier près de LE MELE SUR SARTHE, COURTOMER
L'achat ou la vente d'un bien immobilier nécessite un accompagnement juridique fiable. SCP LAINÉ Christophe, notaires à LE MELE SUR SARTHE, COURTOMER, disposent d'un service négociation composé de spécialistes en immobilier. Nous vous accompagnons ainsi dans la recherche...
Site :
http://www.lemele-courtomer-notaires.com
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / immobilier achat sarthe notaire / annonces immobilier notaire sarthe / offre d'achat immobilier notaire
Quelle est la commission d'un agent immobilier
208 000
Régler les frais d'agence pour un achat immobilier
La rémunération ne sera à payer à l'agence immobilière ou au mandataire qu'au moment de la signature de l'acte authentique de vente chez le notaire.
Si les frais d'agence sont à charge de l'acquéreur : l'agence percevra sa commission directement de ce dernier qui la versera à l'agence (ou au mandataire) le jour de la vente, chez...
Site :
https://reassurez-moi.fr