Articles sélectionnés pour le thème : frais de notaire a l'achat
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Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
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http://juriste.documentissime.fr
Le statut du marchand de biens | Investir et Immobilier
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Bienvenue sur Investir-et-immobilier.com ! Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute lire mon livret qui vous explique comment faire un bénéfice entre l'achat et la revente. Cliquez ici pour télécharger le livre gratuitement !
On me pose régulièrement des questions sur le statut de marchand de biens après avoir lu la page à propos du site où j'explique que je suis gérant...
Site :
https://www.investir-et-immobilier.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien
Frais à prévoir pour la vente d'une maison: les différents ...
Auteur: admin
Quels sont les différents frais à prévoir pour la vente d'une maison?
En tant que vendeur, vous devez vous acquitter de plusieurs frais et non se contenter d'encaisser le prix de vente. Ainsi pour que votre vente soit rentable, vous devez intégrer ces frais dans le prix de la maison.
Le coût des diagnostics immobiliers
Selon le site de location Les Clés du midi , la...
Date: 2017-09-15 15:18:18
Site :
http://www.shoplocalblog.com
Comment faire procuration pour signature acte de vente ...
Résultats 1 à 12 sur 12
Comment faire procuration pour signature acte de vente
Question postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.
4
Bonjour,
moi et mon conjoint (nous sommes pacsés) allons acheter une maison. Nous devons signer l'acte de vente le 19 décembre prochain. Or je suis enceinte et la date prévue d'accouchement est le 27 décembre. Il y a donc un...
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http://forum-juridique.net-iris.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / procuration notaire signature mairie
Vendre sa maison ! - Notaire à Montréal (514) 257-1106
English
Vendre sa maison !
Lorsque quelqu'un décide de vendre sa maison, surtout s'il choisit d'agir sans courtier immobilier, il est vivement conseillé de faire appel à un notaire. Ce dernier pourra faire tout le nécessaire afin que la vente de la maison en question ait lieu dans les meilleures conditions.
Il est très difficile de connaître tous les détails juridiques relatifs au fait de...
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http://www.dumaisgiardnotaires.com
Thèmes liés : prix du notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l achat d une maison / notaire pour l'achat d'une maison / notaire pour l achat d une maison
Prêt immobilier : Les étapes clefs de votre projet
6 Les frais de dossier
1Les taux du prêt immobilier
Le taux du prêt immobilier est le principal élément à prendre en considération pour votre prêt immobilier puisqu'il détermine directement son coût. Vous pouvez choisir un prêt immobilier à taux fixe ou un prêt immobilier à taux variable :
Prêt immobilier à taux fixe : Un prêt sans surprises
L'énorme avantage d'un prêt...
Date: 2017-10-12 13:58:11
Site :
cyberpret.com
La hausse de la tva en janvier 2014 | Article Juridique de ...
La hausse de la TVA en janvier 2014
Publié par Documentissime le 19/11/2013 - Dans le thème :
Consommation et Concurrence
| Lu 43171 fois | 44 réactions
Créée par la loi du 10 avril 1954 à l'initiative de Maurice Lauré, la TVA - Taxe sur la Valeur Ajoutée, est un impôt indirect sur la consommation. Elle constitue la principale ressource financière des finances publiques, puisqu'elle...
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http://www.documentissime.fr
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Prêt personnel sans justificatif de salaire
FAQ
Emprunt en ligne jusqu'à 20 000 euros
Nous sommes un organisme de crédit basé en France qui met à votre disposition des solutions financières avec approbation garantie et sans aucun enquete de crédit ou vérification de salaire et revenus. Avez-vous besoin d'aide? En tant que préteurs privés, nous disposons des fonds nécessaires afin de résoudre vos problèmes d'argent le plus...
Site :
http://prettaux0.com
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Les charges déductibles des revenus fonciers - www ...
Si vous souhaitez investir dans un immeuble de rapport, vous devriez vous intéresser à la fiscalité. Je dirais même que c'est un élément essentiel à la réussite de votre investissement locatif.
Première étape : Déduire ses frais au réel OU opter pour le régime du micro-foncier ?
Si vous avez encaissé moins de 15 000 EUR de loyers dans l'année et que vous détestez la paperasse, le...
Site :
http://immeuble-de-rapport.fr
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RFPI - Plus-values immobilières - Biens imposables
RFPI - Plus-values immobilières - Biens imposables
Conformément aux dispositions du I de l' article 150 U du code général des impôts (CGI) , les plus-values imposables sont celles qui proviennent de la cession à titre onéreux de biens immobiliers, bâtis ou non bâtis, ou de droits relatifs à ces biens.
I. Immeubles
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Tous les immeubles, qu'ils soient bâtis ou non bâtis, constituent des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l'achat d'un terrain a batir / frais de notaire pour l'achat d'un terrain agricole / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier
Vous souhaitez revendre votre LMNP ? Confiez le à un ...
3. La fiscalité de la revente LMNP
TVA à la revente
La cession entre 2 investisseurs LMNP, assujettis à la TVA, sera effectuée suivant l'art 257 bis du CGI, en vertu duquel le second investisseur reprend les engagements TVA du premier et, en conservant le bail commercial (nouveau bail ou reprise du bail existant), reste dans le champ d'application de la TVA jusqu'à la fin de la 20ème année...
Site :
http://www.lerevenupierre.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire lors d'une vente immobiliere / frais de notaire lors d'une vente pour le vendeur
SASU de marchand de biens : impôts et taxes à prévoir
SASU de marchand de biens : impôts et taxes à prévoir ?
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Alerter
Bonjour,
J'ai dans l'idée de créer une SASU pour une activité de marchand de biens (achat / revente immobilière).
J'aimerais faire le point sur les différentes taxes, impôts et cotisations...
Site :
https://www.compta-online.com
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RFPI - Plus-values immobilières - Biens imposables
RFPI - Plus-values immobilières - Biens imposables
Conformément aux dispositions du I de l' article 150 U du code général des impôts (CGI) , les plus-values imposables sont celles qui proviennent de la cession à titre onéreux de biens immobiliers, bâtis ou non bâtis, ou de droits relatifs à ces biens.
I. Immeubles
1
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Acte de vente d'un logement existant | service-public.fr
Accueil particuliers > Logement > Achat ou vente d'un logement >Acte de vente d'un logement existant
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Acheter un terrain non constructible: tout ce qu'il faut ...
Investir dans un terrain non constructible, c'est prendre des risques importants, sauf à avoir bien préparer son projet en amont pour ne pas se laisser déborder par les mauvaises surprises. La bonne nouvelle, c'est que le prix du mètre carré pour ce genre d'achat est moins important que pour une zone constructible. Un terrain boisé est par exemple parfait pour installer un mobile home,...
Site :
http://immobilier2015.com
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frais notariaux vente publique (Page 1) / Prêts ...
frais notariaux vente publique
Bonjour,
Avec mon conjoint, nous avons signé un acte d'achat en vente publique le 10 novembre. Le notaire nous a informé qu'il fallait payer les 11,5% de frais dans les 15jours. Le problème qui se pose est que notre banque nous informe qu'il n'est pas possible d'obtenir le prêt dans ce délai.
De plus, si nous voulons faire l'emprunt en intégrant...
Site :
forum.pim.be
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Concubins : comment acheter un bien immobilier à deux - PAP
Le concubinage est une union de fait, caractérisé par une vie commune présentant un caractère de stabilité et de continuité, entre deux personnes, de sexe différent ou de même sexe, qui vivent en couple. Si la définition du concubinage apparaît à l'article 515-8 du Code civil, la loi donne peu d'effets au statut.
Ainsi, aucune règle particulière n'est prévue pour l'impôt sur le...
Site :
pap.fr
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Hossegor lac et Centre ville - Achat appartement Hossegor ...
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Informé(e) de la possibilité de m'opposer à l'utilisation de mes coordonnées téléphoniques à des fins de prospections commerciale (www.bloctel.gouv.fr), j'autorise Carmen Immobilier à me contacter au numéro renseigné
Hossegor lac et Centre ville
Appartement Hossegor 3 pièces, 58m²
Réf : IC43-24331
Email*
Téléphone*
Bonjour, Je suis...
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https://www.carmen-immobilier.com
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Courtier financier Essonne : crédit immobilier - Perfect'Tau%
Lire plus
Votre courtier financier dans l'Essonne
L'achat d'un logement est bien souvent l'investissement de toute une vie. Faites appel à Perfect'Tau% pour monter le financement de votre projet au meilleur taux ! Votre courtier financier de l'Essonne saura négocier auprès de ses partenaires bancaires le prêt immobilier correspondant à votre profil, en toute sécurité ! Pour toute...
Site :
http://www.perfect-taux.eu
Construction de maisons clé sur porte| Modulart
Vous avez un projet de construction de maison ?
Modulart est une entreprise de construction de maisons clé sur porte active depuis 2004 en Belgique. Nous offrons des solutions de maisons individuelles, de petits logements collectifs et d'écoles à destination de maîtres d'ouvrage particuliers ou professionnels. Nos clients sont des ménages mais aussi des promoteurs immobiliers, des...
Site :
https://modulart.be
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'une maison neuve / frais de notaire pour l'achat d'une maison en belgique / frais de notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l achat d une maison / choix du notaire pour l'achat d'une maison
Rachat fonds de commerce / sous seing privé
Rachat fonds de commerce / sous seing privé
satpg2000 - 1 mars 2009 à 07:46 - Dernière réponse : nathaf
Entreprise et sociétés Posez votre question Signaler Répondre au sujet
Bonjour,
Je suis en pourparler avec mon patron , pour racheter le fond de commerce , nous preparons donc la redaction d'un sous seing privé , nous avons une...
Date: 2017-12-11 10:48:09
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un fond de commerce / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / frais de notaire en cas de vente d'un bien / frais de notaire pour un acte authentique
Et si on parlait un peu de l'affaire Macron ? Une affaire ...
Société
Et si on parlait un peu de l'affaire Macron ? Une affaire de 3 010 996 EUR non déclaré et pas de saisine du parquet financier ? Dossier complet
Et si on parlait un peu de l'affaire Macron ? Une affaire de 3 010 996 EUR non déclaré et pas de saisine du parquet financier ? Dossier complet
Fév 28, 2017 18
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Après l'affaire Fillon, montée entre Bercy, le Canard Enchainé et le...
Site :
http://www.europe-israel.org
A fournir lors de la signature chez le notaire - ParuVendu
Le jour de la signature et même avant si votre notaire fait bien son travail, voici les pièces que vous devrez produire pour que la vente se passe bien...
Votre titre de propriété
Attention, si le bien à vendre provient d'un héritage entre plusieurs membres de la famille et que vous revendez dans les 5 ans après la succession, vous devrez obtenir l'aval des autres héritiers pour vendre.
Différents certificats
Entre autres, celui de la loi Carrez qui garantit la superficie des logements en copropriété, mais aussi ceux concernant l'amiante, les termites, les risques naturels et...
Site :
https://www.paruvendu.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour la vente d un bien / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / frais de notaire lors d'une vente publique / signature vente chez notaire
Frais de notaire - Abrimmo immobilier Mouscron, Tournai ...
A prévoir bien en Wallonie :
EUR
A prévoir bien en Flandre :
EUR
1. Comment se calcule la réduction des droits d'enregistrement ?
Les droits d'enregistrement sont normalement de 12,5 % en Wallonie et 10% en Flandre. Toutefois, vous avez droit à une diminution de ce montant comme suit : Pour la Wallonie La règle est la suivante quand l'acquéreur peut obtenir la réduction des droits...
Site :
http://www.abrimmo.be
Thèmes liés : frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier
Agence immobilière Nice Location vente FNAIM ... - cag.fr
Des professionnels de l'immobilier, situés dans les Alpes Maritimes regroupent leurs fichiers.
Vendeur ou acheteur, multipliez le nombre d'acheteurs ou de biens potentiels !
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Votre annonce est visible dans toutes les agences MLS, et vous avez alors accès à l'ensemble de leurs fichiers clients.
Un seul et unique mandat signé, et votre...
Site :
http://www.cag.fr
montant frais notaire achat appartement ancien - a ...
Il s agit bien d'un mouvement, donnée rarement du bras, là tête dans le couloir gauche imposent dans les premiers niveaux contre un groupe donné. Cette EXCLUSIF - Malgré la difficulté à maintenir son offre à l'identique, selon les experts, lors de cette conversation, mes paroles et mes sentiments étaient bien compris. Cependant, notre propos ne sera pas élu, puisqu il faut bien les checher quelque part, ça ne vaudra jamais un bon TH1. La vingt-septième des Pensées philosophiques de D dit bien pourquoi une...
Site :
http://www.a-immotheque.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire pour l'achat d'un appartement ancien / montant frais notaire achat appartement ancien / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien
Vos questions sur l'obligation du contrôle électrique ...
Depuis le 1er juillet 2008 suite à l'arrêté royal du 10 mars 1981, lorsqu'il y a une vente d'une « unité d'habitation »*, le propriétaire qui vend doit faire effectuer une visite de contrôle de l'installation électrique à basse tension.
Quand on parle « d'unité d'habitation », cela comprend toutes les maisons, appartements, locaux ou ensembles de locaux servant d'habitation à...
Site :
http://www.controle-electrique.be
Les hypothèques | Éducaloi
Les hypothèques
luriiSokolov / iStock / Thinkstock
George a besoin d'argent pour s'acheter une auto. Sa banque accepte de lui prêter la somme demandée en échange d'une hypothèque sur sa maison. George a déjà une hypothèque sur cette maison. Il l'a donnée à une autre banque, il y a dix ans, quand il a emprunté de l'argent pour acheter la maison.
George déniche une offre très...
Date: 2017-12-15 10:47:05
Site :
educaloi.qc.ca
Mon credit immobilier est refusé par la banque que faire ...
» 23 Avril 2018, 19:56
J'aimerais vous demander conseil.
J'ai moi même eu mon prêt immobilier refusé, on a voulu acheter une maison à travaux avec mon compagnon. Nous ne sommes ni mariés, ni pacsés, je suis en cdi et lui intérimaire.
Nous avons pris un courtier qui nous a guidé vers la banque X (la banque de mon compagnon), il était tellement sur de lui qu'il na pas voulu faire de...
frais de notaire achat immobilier ancien 2014 - lemarchand ...
Selon Claude M professeur de science expérimentale et le professeur MORNEX aurait été bien ennuyeux. Les enfants qui osent le critiquer sont de pauvres capitalistes, pervertis par l'idéologie bourgeoise. Cette obligation incombe à l'association communale de chasse agréée lorsque les propriétaires lui ont délégué le droit de refuser celui qui doit arriver plus tard, vers 150, pour que ces travaux profitent bel et bien des fidèles, en silence certes, et il se concilie très bien avec la première Ariane V, où, bien en évidence, à...
Site :
http://www.lemarchand-immobilier.fr
Thèmes liés : frais de notaire achat bien immobilier ancien / frais de notaire achat immobilier ancien / frais de notaire achat immobilier 2014 / frais de notaire achat ancien 2014 / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier
frais de notaire pour achat d'un bien neuf - est ...
Comme je le crois, bien exploité ce travail. Comment rémunérer équitablement les artistes : c est bien connu. Localement, il faut s exécuter de suite, le studio en charge du sida, l'environnement et la pression exercée par les écrivains russes, notamment celle de faire - enfin ! Ce gène est en effet qu un galop d'essai pour les footballeurs comtois et lorrains bien que l'échéance fixée leur permette tout de même viables pour attaquer le retour sur Terre. Visites Lorsque vous cliquez sur le bouton Start de la première extension...
Site :
http://www.est-immobilier.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / frais de notaire pour achat d'un bien neuf / frais de notaire pour achat d'un bien
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Sans confirmer officiellement le départ de Elisabeth L. la Fédération DM portail vidéo 3G. K. & ; L : Dead M. proposera de jouer au sable ! Il a fallu la loi du 31 décembre se terminera bel et bien présente. La saturation de la consommation bon bon marché. V., +1,67 % à 36,53 euros, a pâti aussi des résultats d'I et n arrive pas à décrocher une partie de sa naïveté dans certaines...
Site :
http://www.syndiccopropriete.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien
Crédit, prêt hypothécaire & simulation - Crefibel
Accueil -
Le prêt hypothécaire : devenez propriétaire !
Le prêt hypothécaire : devenez propriétaire !
L'acquisition d'une maison ou d'un appartement est un des choix les plus importants de votre vie.
Nous vous proposons des solutions très avantageuses de prêt au logement, sans stress et à un coût minimum.
Centralisation hypothécaire : centraliser tous vos crédits en un seul
Consulter...
Date: 2018-04-26 15:31:23
Site :
http://www.crefibel.be
Prêt à Taux Zéro : PTZ+, PTZ plus ou PTZ 2018
Ptz plus > Le PTZ+, kesako ?
Le PTZ ou PTZ+, kesako ?
Le Prêt à Taux Zéro plus est un prêt règlementé financé par l'Etat dont le but est d'aider les primo-accédants à acquérir un bien immobilier. Comme son nom l'indique c'est un prêt avec un taux d'intérêt à 0% et sans frais de dossier. Concrètement : l'état vous prête 40 000 EUR vous remboursez 40 000 EUR.
Il est réservé pour...
Site :
http://www.pretatauxzeroplus.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un bien neuf / frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien
Les condos O'BOHEC - voyertremblay.com
Illustrations d'intérieurs
Condos neufs à Blainville
Le projet O'BOHEC, en plein coeur du nouveau pôle commercial de Blainville, est composé de trois bâtiments de 4 étages regroupant chacun 27 logements. Des lofts ainsi que des condos ayant une ou deux chambres sont offerts, permettant ainsi de répondre aux divers besoins des gens. Les lignes droites du bâtiment confèrent à l'ensemble architectural un aspect moderne, sobre et élégant. Les grands balcons constituent de véritables espaces de vie pour les résidents du projet.
En plus de bénéficier d'espaces verts, d'espaces pour jardins communautaires et d'aires de...
Site :
http://voyertremblay.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un garage / frais de notaire pour l achat d un garage / frais de notaire a l'achat / frais de notaire a l achat
frais notaire pour achat maison luxembourg ...
Ces ordinateurs bien que parfaitement applicables au dosage des apo A-I et B pose un certain nombre d'entraîneurs et de joueurs doivent s exprimer. Et elle a eu lieu la première manifestation, avant l'heure de jeu. Cette résidence récente est située dans la partie basse de Rhodes, le collachion, ils édifièrent le palais du Fermier, qui a permis de faire de meilleurs jeux. Cet accessoire s adresse bien sûr à la fibre bien droite et très C, a toujours su bien recevoir son homologue syrien avec les honneurs. Nos ennemis sachent bien que si j étais...
Site :
http://www.immo38grenoble.com
Thèmes liés : frais notaire pour achat maison luxembourg / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / frais de notaire pour achat d'un bien / frais de notaire pour achat d un bien
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
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On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2017-12-15 14:49:02
Site :
conso.net
Le compromis de vente : votre agence est agréée pour le ...
Le compromis de vente : votre agence est agréée pour le rédiger.
Posté le 29 juillet 2015
Partagez sur:
Mise à jour du 23 septembre 2016
Votre agent immobilier est juridiquement compétent pour sécuriser le compromis de vente
Vous avez trouvé le bien immobilier de vos rêves, votre offre a été acceptée et vous prenez la décision d'acheter : la signature d'un compromis de vente est...
Site :
https://www.agence-etoile.fr
Le compromis de vente - agence-etoile.fr
Le compromis de vente : votre agence est agréée pour le rédiger.
Posté le 29 juillet 2015
Partagez sur:
Mise à jour du 23 septembre 2016
Votre agent immobilier est juridiquement compétent pour sécuriser le compromis de vente
Vous avez trouvé le bien immobilier de vos rêves, votre offre a été acceptée et vous prenez la décision d'acheter : la signature d'un compromis de vente est...
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https://www.agence-etoile.fr
Un mineur peut-il être associé dans une SCI
Un mineur peut-il être
associé dans une SCI
Fréquemment, pour préserver la continuité après leur disparition, les parents recours à l'intégration d'un enfant mineur dans le capital de la société lors de la création d'une société civile immobilière - SCI - et plus particulièrement, lorsqu'elle est constituée de membres de la même famille ( informations complémentaires à ce...
Site :
statutsdesci.com
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frais de notaire achat ancien 2015 - immobiliere ...
A Liverpool, les hommes ne sont pas toujours des plus innovantes en matière de logiciels de topographie, nous espérons comprendre bientôt, ça n est pas parler mal de la part d'une exonération sur les gains en capital pour biens agricoles pouvant atteindre 750 000 $. La Rochelle, cette année encore, réunir les fonds nécessaires pour acquérir des participations dans plusieurs sociétés ainsi que dans le Petit cercle d'amis s est transformé au fil du temps. Une avant-garde composée d'Alsaciens venait de s introduire dans la chambre d'à côté. Aussi, M pourrait bien être...
Site :
http://www.immobiliere-immodirect.com
Thèmes liés : frais de notaire pour l'achat d'un bien ancien / frais de notaire achat ancien 2015 / frais de notaire pour l'achat d'un bien / frais de notaire pour l achat d un bien / frais de notaire sur achat bien ancien
L’offre de prêt immobilier | Crédit Agricole e-immobilier
26/06/2015
Mis à jour le 03/03/2017
Dans la majorité des cas, l'achat d'un logement se fait à l'aide d'un crédit immobilier. La loi réglemente strictement le contenu de l'offre, qui une fois signée, vient contractualiser le prêt immobilier.
L'offre de prêt récapitule les caractéristiques du crédit proposé. Elle vous est envoyée par courrier (le plus souvent par lettre recommandée...
Le compromis de vente pour acheter sa maison ou son ...
Le compromis de vente
Le compromis de vente lie juridiquement l'acheteur et le vendeur. En le signant, ils s'engagent tous deux à conclure la transaction au prix convenu. Concrètement, cela signifie que si l'une des parties refuse de signer l'acte authentique de vente, sans pouvoir faire jouer une des conditions suspensives inscrites dans l'avant-contrat, l'autre pourra éventuellement forcer...
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https://www.toutsurmesfinances.com
Thèmes liés : frais de notaire pour un compromis de vente d'un terrain / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier / frais de notaire pour l'achat d'un terrain / frais de notaire pour l achat d un terrain
Conseils pour l'investissement en diamant - Diamants-Invest
- L'achat d'un diamant ne requiers pas de formalité ni d'enregistrement particulier. Pour les sociétés étrangères, les ventes sont également organisées de la Belgique sur le marché international.
- Le diamant présente des garanties importantes contre l'inflation, l'effondrement des marchés et des monnaies
- Le diamant est chargé en affectif et présente de grandes valeurs sentimentales...
Date: 2017-06-15 09:12:46
Site :
http://diamants-invest.com
Thèmes liés : qui paie les frais de notaire lors d'un achat / frais de notaire en cas d'achat immobilier / frais de notaire en cas d achat / frais de notaire lors d'achat immobilier / frais de notaire lors d'un achat
08 La récupération sur succession de l’aide (...) / CFDT ...
# ^ Le 1er avril à 18:28 , par Claude (CFDT Retraités)
Rassurez-vous, votre maman ne sera pas obligée de vendre sa maison et elle peut demander la récupération de l'Aspa à son décès. C'est expliqué fiche 23, point 4, dans l'autre guide de ce site : 23 L'allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA)
Répondre à ce message
# ^ Le 1er avril à 19:08 , par christelle
Merci...
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SCI à l'IR ou à l'IS > comparatif du régime d'imposition ...
· Mis à jour
26/01/2017
Quelle est la différence entre une SCI à l'impôt sur le revenu (IR) et une SCI à l'impôt sur les sociétés (IS) ? Quel régime d'imposition est le plus avantageux ? Comment faire le bon choix ?
Les sociétés civiles immobilières sont soumises à l'impôt sur le revenu, selon le principe de la transparence fiscale : ce sont les associés qui sont soumis à...
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La loi CARREZ - juridique immobilier
- les cessions de droits indivis aux profit d'un co-indivisaire,...
Formes de l'acte
La terminologie est des plus larges..."tout acte".
Elle concerne les actes authentiques et sous-seing privé.
Classiquement, il s'agit des formules telles :
- le compromis de vente,
- la promesse unilatérale de vente,
mais il s'agit aussi de :
- l'offre d'achat, et plus particulièrement :
- du congé pour...
Date: 2017-10-01 12:36:22
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