Articles sélectionnés pour le thème : etude notariale paris 13
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Office Notarial Maître Zehouri | Biographie
BIOGRAPHIE de Maître Bertin Paul-Arnaud ZEHOURI
Notaire-Conseil Spécialisé en Stratégie du Patrimoine
Maître Bertin Paul-Arnaud ZEHOURI, Notaire titulaire de la 48ème Charge Près la Cour d'Appel d'Abidjan, est un brillant Universitaire ayant réussi à Paris, la totalité des Diplômes du cursus universitaire qui mène au titre de Notaire.
En effet, Maître ZEHOURI est titulaire de la...
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Sommaire - GENEAGIL
Les notaires sont des officiers publics chargés de dresser des actes et contrats auxquels les parties veulent donner un caractère d'authenticité.
Le notariat avant la Révolution française.
Si le notariat en France est très ancien (il a pénétré en France dès la fin du XIe siècle dans les vallées du Briançonnais), les documents antérieurs au XVIe siècle ne sont pas abondants. De...
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Rapport De Stage En Office Notariale ... - etudier.com
Deontologie notarial
Introduction La déontologie notariale est l'ensemble des devoir et des obligations du notaire entant que sujet de droit. Le notaire a... toujours existé sous différentes formes et l'ancêtre du notaire serait le scribe. Les tabularios et les notarios étaient le nom des notaires. Ils participaient déjà à une corporation. La distinction est celle de droit écrit et...
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PARIS NOTAIRES SERVICES - marques.expert
PARIS NOTAIRES SERVICES
Déposée le 13 septembre 2012 par l'association loi 1901 PARIS NOTAIRES SERVICES auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS NOTAIRES SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est...
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