Articles sélectionnés pour le thème : chambre des notaires d'ile de france
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Christian Lefebvre : Les notaires au cœur de la médiation
Journal d'annonces légales et d'information juridique
Christian Lefebvre : Les notaires au coeur de la médiation
le
- Jean-Paul VIART - Actualité - Interview
La médiation est de plus en plus tendance. Pour Christian Lefebvre, vice-président du Conseil supérieur du notariat, elle fait aujourd'hui partie de «l'ADN de la profession». La création du Centre de médiation des notaires de Paris...
Site :
http://www.affiches-parisiennes.com
Thèmes liés : centre de formation professionnelle des notaires de paris / centre de formation professionnel des notaires aix en provence / centre de formation professionnel regional notaire / conseil de l'ordre des notaires paris / centre de formation des notaires aix en provence
Chambre de l'Essonne
Les actualités de la chambre
Immobilier francilien : la croissance des ventes et des prix se poursuit en se modérant
Volumes et prix immobilier à Paris et en Ile-de-France à fin juin 2017
Selon les dernières données des Notaires de Paris-Ile-de-France, le marché immobilier francilien continue de tourner à plein régime, avec des ventes à nouveau en expansion et des records historiques...
Date: 2017-10-01 08:10:37
Site :
http://www.chambre-essonne.notaires.fr
Une hausse de l’immobilier, jusqu’à quand ? - Libération
30 mai 2017 à 19:45
A Paris. Photo Patrick Kovarik. AFP
Le marché de l'immobilier est en surchauffe à Paris ainsi que dans les autres départements franciliens. L'activité est très soutenue et les prix s'envolent. Dans la capitale, quatre arrondissements affichent désormais des prix médians supérieurs à 11 000 euros le mètre carré.
Une hausse de l'immobilier, jusqu'à...
Date: 2018-04-27 08:07:58
Site :
http://www.liberation.fr
Thèmes liés : prix de l'immobilier chambre des notaires paris / notaire paris prix de l'immobilier / prix de l'immobilier notaires ile de france / prix de l'immobilier selon les notaires / etude de l immobilier a paris
Prix immobilier - Evolution à long terme - CGEDD (Conseil ...
« Prix des logements et performance du placement en logement à Paris au temps du franc français, 1840-2001 », J. Friggit , février 2002 (en anglais).
« 40 ans de prix des logements en Ile-de-France », J. Friggit , article présenté lors du forum organisé par le Conseil Régional d'Île-de-France et la Chambre Interdépartementale des Notaires de Paris le 23 octobre...
Date: 2017-10-01 09:42:03
Site :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
Prix immobilier - Evolution à long terme - CGEDD (Conseil ...
« Prix des logements et performance du placement en logement à Paris au temps du franc français, 1840-2001 », J. Friggit , février 2002 (en anglais).
« 40 ans de prix des logements en Ile-de-France », J. Friggit , article présenté lors du forum organisé par le Conseil Régional d'Île-de-France et la Chambre Interdépartementale des Notaires de Paris le 23 octobre...
Date: 2017-10-01 09:44:58
Site :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
Evolution à long terme - CGEDD (Conseil général de l ...
« Prix des logements et performance du placement en logement à Paris au temps du franc français, 1840-2001 », J. Friggit , février 2002 (en anglais).
« 40 ans de prix des logements en Ile-de-France », J. Friggit , article présenté lors du forum organisé par le Conseil Régional d'Île-de-France et la Chambre Interdépartementale des Notaires de Paris le 23 octobre...
Date: 2017-10-01 20:12:20
Site :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
Déshériter ses enfants, c’est possible, mais pas partout | JDM
Priver ses enfants d'héritage, c'est possible au Royaume-Uni ou en Californie, pas en France ou en Allemagne. Sur fond de bataille judiciaire autour de l'héritage du chanteur Johnny Hallyday, tour d'horizon de la situation juridique dans plusieurs pays.
France
«La loi prévoit que certains héritiers doivent obligatoirement recevoir une part», selon la chambre des notaires...
Site :
http://www.journaldemontreal.com
Thèmes liés : chambre des notaires d'ile de france / chambre des notaires d ile de france / chambre des notaires ile de france
Etude réalisée par le CSN, l’Institut notarial de l ...
Retrouvez, jours après jours, la synthèse de l'actualité immobilière.
06 février 2008
Etude réalisée par le CSN, l'Institut notarial de l'Immobilier et Ad Valorem : Le marché de la vente de logements occupés en décroissance depuis 2005
Le marché des transactions concernant les logements occupés acquis dans une optique d'investissement locatif connaît une décrue depuis deux ans :...
Date: 2017-10-01 09:29:43
Site :
http://actualite-immobilier.blogspot.com
L'estimation des chambres de bonne, chambres de service ...
L'estimation des chambres de bonne, chambres de service, greniers aménageables
Publié le 15 Mai 2017
Le marché des chambres de bonne ou de service à aménager est un marché atypique.
Sur ce marché de niche, les prix au mètre carré peuvent être prohibitifs en raison de la rareté et de l'utilité à venir de ces biens, soit comme pied-à-terre, soit comme logement pour étudiant ou comme...
Site :
http://www.lairdelamotte-expertises.com
Thèmes liés : chambre des notaire de paris+prix au m2 / chambre notaire paris prix m2 / estimation prix m2 chambre des notaires / vente appartement chambre des notaires paris / chambre des notaires d'ile de france
Résultat - Piettre Consultants
334
RESPONSABLE DE PROJET MOE (H/F)
Pour un Cabinet qui réalise 75 % de son activité en AMO. Poste basé en banlieue Est de Paris (RER A2). Nous recherchons un Responsable de Projet confirmé en MOE. Véritable adjoint du Fondateur pour diriger toute l'activité de Maîtrise d'oeuvre. Il organisera ce service et développera l'activité. Il gèrera et réalisera toutes les missions de...
Site :
http://www.piettre-consultant.com
Baromètre national des prix de l’immobilier au 1er février ...
MeilleursAgents publie la 78ème édition de son baromètre mensuel des prix de l'immobilier résidentiel à Paris , en Île-de-France et dans les dix plus grandes villes de France. Basé sur les promesses de vente signées entre le 1er et le 31 janvier 2016 qui se transformeront en actes authentiques dans les 3 prochains mois, ce baromètre est un indicateur avancé de l'évolution des prix de...
Site :
meilleursagents.com
Baromètre MeilleursAgents au 1er mars 2015 – Les prix ...
MeilleursAgents publie la 68ème édition de son baromètre mensuel des prix de l'immobilier à Paris et en Île-de-France .
« Les Notaires viennent de confirmer avec les actes authentiques la baisse des prix que nous observons à Paris depuis 6 mois (-2,2% selon les Notaires, -2,0% sur la même période d'après nos chiffres publiés en septembre 2014). Depuis, nous avons annoncé que les prix...
Site :
meilleursagents.com
Notaire, un métier à l'étude - Le Parisien
> Le Parisien > Week-End > Grand angle | 11 février 2015, 17h05 |
En bataillant contre le ministre de l'Economie sur la réforme des professions réglementées, les notaires ont prouvé la puissance de leur lobby et dépoussiéré l'image d'une profession victime de nombreuses idées reçues. Non, ils ne sont pas forcé
Un statut de privilégié facile à obtenir : faux
Le « diplôme de notaire...
Date: 2018-04-25 13:40:11
Site :
http://www.leparisien.fr
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Statistiques, Notaires | Immobilier
Immobilier : encore et toujours plus haut
19/10/2004
D'après les statistiques des notaires parisiens, les prix dans l'ancien ont grimpé de 13,1 % en un an et s'établissent à 4 316 euros/m². [...] Les dernières statistiques des notaires sont sans appel. dans l'ancien, les prix parisiens ont grimpé de 13,1 % en un an et s'établissent à 4 316 EUR/m2. [...] Quant aux investisseurs,...
Ministère de la Justice - CA Paris : CDAD Paris - ACCUEIL
LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ACCÈS AU DROIT DE PARIS
Créés dans le cadre de la loi du 18 décembre 1998 relative à l'accès au droit et à la justice de proximité, les Conseils départementaux de l'accès au droit (CDAD) sont chargés de définir et mettre en oeuvre une politique d'aide à l'accès au droit, notamment en faveur des plus démunis.
Le conseil départemental de l'accès au droit de Paris, chargé de mettre en place et coordonner cette politique à Paris a constitué et structuré un réseau de structures d'accès au droit en capacité de fournir une information de qualité sur les droits et...
Date: 2018-04-29 04:26:12
Site :
http://www.ca-paris.justice.fr
Thèmes liés : conseil de l'ordre des notaires paris / chambre departementale des notaire a paris / conseil de l'ordre des notaires / conseil de l ordre des notaires / chambre departementale des notaires d'ile de france
N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cécile Untermaier ...
SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS 169
CONTRIBUTION DU GROUPE GDR 173
ANNEXE N° 1 : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES 175
ANNEXE N° 2 : ÉVOLUTION ANNUELLE DU NOMBRE D'OFFICIERS PUBLICS ET/OU MINISTÉRIELS 183
ANNEXE N° 3 : ÂGE MOYEN ET TAUX DE FÉMINISATION DES OFFICIERS PUBLICS OU MINISTÉRIELS 189
ANNEXE N° 4 : IMPLANTATION DES PROFESSIONS JURIDIQUES RÉGLEMENTÉES 195
ANNEXE N° 5 :...
Grand Paris, où acheter - Actualités | JDD
(Cliquez sur l'image pour l'agrandir)
L'"effet connexion" jouera dans certains cas
Prudence donc. À la chambre interdépartementale des notaires de Paris, "nous pensons qu'il ne faut jamais se précipiter pour faire une bonne affaire immobilière. Le Grand Paris offre des opportunités d'investissements intéressants à des niveaux de prix encore acceptables pour les classes moyennes. Mais tout...
Site :
http://www.lejdd.fr
Thèmes liés : notaires ile de france prix m2 / chambre des notaire de paris+prix au m2 / chambre notaire paris prix m2 / notaires ile de france prix / chambre des notaires prix metre carre
Détail d'une annonce | Notaires de Paris - Ile-de-France
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Consignation : 6 300 EUR (par chèque de banque à l'ordre de Maître THONNAT)
Vente Chronomètre
Description
Dans un quartier...
Site :
http://notaires92.com
Thèmes liés : bien notaires paris ile de france / chambre des notaires d'ile de france / chambre des notaires d ile de france / liste des notaire ile de france / liste notaires paris 14
Les huguenots en Nouvelle-France
Les huguenots en Nouvelle-France
par Michel Barbeau
Le présent article a pour but de mettre en évidence le rôle que jouèrent, les protestants français, surnommés les huguenots dans la découverte et la colonisation de l'Amérique, plus particulièrement de la Nouvelle-France. Une liste des patronymes des huguenots qui ont vécu en Nouvelle-France vous permettra aussi de savoir si un de vos...
Date: 2000-10-05 23:27:57
Site :
http://pages.infinit.net
Thèmes liés : chambre des notaires d'ile de france / chambre des notaires d ile de france
La location meublée.
Impôts > Revenus fonciers > La location meublée
Location meublée : régime BIC
Vous louez un bien meublé ? Les revenus locatifs seront imposés dans la catégorie des BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux).
Deux régimes d'imposition : le régime micro BIC ou le régime réel.
Dans les deux cas, les revenus de la location meublée sont soumis aux prélèvements sociaux de 15,5...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Thèmes liés : montant des frais notaire pour l'achat d'un appartement / frais de notaire pour l'achat d'un appartement / frais de notaire pour l achat d un appartement / frais de notaire pour l'achat d'une maison en france / frais de notaire lors de l'achat d'une maison
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Negonotaire - Qui sommes nous
Secrétaire Général:
Me Cédric BLANCHET
12 Avenue Victoria - 75001 Paris
Dépôt des statuts en Préfecture le 17 Juin 1997,° 97/2300 - 130972 P
E-mail:
negonotaire@paris.notaires.fr
Les moyens:
En nombre sans cesse croissant depuis la création de NEGONOTAIRE, sont à votre disposition pour vous aider dans vos transactions immobilières :
- 30 négociateurs au sein des études notariales...
Site :
http://www.nego-notaire.com
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Spécial immobilier : à Paris, l'envolée des prix - Le Point
Il faut dire que l'immobilier parisien vient encore de battre un nouveau record. Selon les tout derniers chiffres de la chambre des notaires de Paris Île-de- France , la moyenne des transactions s'établit ici désormais à hauteur de 9 040 euros/m2, soit 8,6 % d'augmentation en un an. « Cela génère 38 500 euros de surcoût annuel pour une surface moyenne de 55 m2, commente Me Thierry...
Site :
http://www.lepoint.fr
Prix de l’Immobilier dans l’Hérault : l’analyse des notaires
Prix de l'Immobilier dans l'Hérault : l'analyse des notaires
Prix de l'Immobilier dans l'Hérault : l'analyse des notaires
Par Yves TOPOL |
Le 26 avril 2018 à 11h50
L'étude annuelle des prix de l'immobilier dans l'Hérault a été présentée à Béziers et Montpellier. De gauche à droite, Me Marie-Laure Dutheil, Me Frédéric Vidal - président de la Chambre des notaires de l'Hérault - et...
Site :
https://heraultjuridique.com
Thèmes liés : prix de l'immobilier notaires ile de france / chambre des notaires prix de l immobilier / prix de l'immobilier selon les notaires / les prix de l'immobilier notaires / prix de l immobilier notaire
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Date: 2018-04-29 02:27:28
Site :
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Indice, Notaires | Immobilier
Immobilier parisien : des prix en hausse, mais un marché en recul
30/07/2001
Les dernières données publiées par la chambre des notaires de Paris sur le marché parisien et celui de la petite couronne, portant sur le premier trimestre 2001, font apparaître un nombre de transactions en baisse de 8,5 % par rapport au premier trimestre 2000. [...] Les dernières données publiées par la...
Prix de l'immobilier à Lyon : + 8,6% en 2011 - Lyon Capitale
Prix de l'immobilier à Lyon : + 8,6% en 2011
Par Lauriane Clément
Publié le 31/05/2012 à 17:27
4 réactions
Le prix des appartements anciens lyonnais a continué de monter l'an dernier, atteignant une moyenne de 3154 euros le m2. Six quartiers dépassent à présent le seuil des 3500 euros le m2.
Avant le coup d'arrêt observé début 2012, les prix dans l'immobilier ancien...
Site :
https://www.lyoncapitale.fr
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Office notarial FABRICE THONNAT à GRAND PARIS - LA COURNEUVE
FABRICE THONNAT Notaire - GRAND PARIS - LA COURNEUVE
Présentation de l'office
Une équipe jeune et réactive aux compétences diversifiées :
Les dossiers sont suivis par Fabrice THONNAT, Notaire associé, et par deux Diplômés Notaires expérimentés, assistés d'une collaboratrice juriste qualifiée. Nous sommes par ailleurs dotés des outils de recherche juridique les plus innovants...
Site :
http://thonnat.notaires.fr
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Editions Législatives | Transactions immobilières
Toute la réglementation et la fiscalité de la vente
Transactions immobilières
Toute la réglementation et la fiscalité de la vente
Coécrits par des professionnels (avocats, notaires, agents immobiliers), l'ouvrage Transactions immobilières traduit en commentaires pratiques et accessibles toute la réglementation applicable (aspects juridiques et fiscaux de la vente, réglementation des...
Maison Frais Notaire Reduits Savigny Temple - Immojojo
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Hausse des prix de l'immobilier en Ile-de-France : des ...
Hausse des prix de l'immobilier en Ile-de-France : des records avant la douche froide ?
Publiés lundi en pleine polémique sur la baisse uniforme de 5 euros des allocations logement, les chiffres relatifs à l'immobilier francilien sont passés inaperçus. Pourtant, ils ont de quoi inquiéter en raison de la fébrilité du marché, qui augure des lendemains difficiles. Dans la capitale, les...
Date: 2017-10-01 09:44:11
Site :
http://www.liberation.fr
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Services pour les particuliers | Chambre de Versailles
Immobilier IDF : achète-t-on de la même façon seul ou en couple ?
Selon les données des Notaires Franciliens, en Ile-de-France, 4 logements sur 10 sont achetés par une seule personne. Mais la démarche d'achat d'un bien immobilier est-elle la même lorsque l'on achète seul ou en couple ? Appartement ou maison, surface, lieu, prix... panorama des chiffres effectifs du marché pour contrer...
Date: 2018-04-27 02:19:53
Site :
http://www.chambre-versailles.notaires.fr
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Ventes aux enchères immobilières | Chambre de l'Essonne
Immobilier IDF : achète-t-on de la même façon seul ou en couple ?
Selon les données des Notaires Franciliens, en Ile-de-France, 4 logements sur 10 sont achetés par une seule personne. Mais la démarche d'achat d'un bien immobilier est-elle la même lorsque l'on achète seul ou en couple ? Appartement ou maison, surface, lieu, prix... panorama des chiffres effectifs du marché pour contrer...
Date: 2018-04-27 04:28:15
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http://www.chambre-essonne.notaires.fr
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Mauvaise nouvelle sur le front du logement : le Brexit ...
dernier »
Atlantico : Comment expliquer qu'avec le Brexit, les britanniques souhaitent investir massivement dans l'immobilier à Paris ? Avec quelles conséquences pour la population locale ?
Pierre-François Gouiffès : Plusieurs facteurs plus ou moins directement liés au Brexit peuvent peser sur l'attractivité immobilière de Paris pour les Britanniques.
Il y a d'abord le Brexit lui-même,...
Date: 2017-10-01 09:47:14
Site :
http://www.atlantico.fr
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Chambre Gironde Notaires - Les chiffres de l’immobilier ...
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Les chiffres de l'immobilier girondin
Évènement annuel très attendu, la Chambre des Notaires de la Gironde vient de dévoiler ses statistiques immobilières pour l'année 2016.
Dans le cadre de sa mission de service public, et en tant qu'acteur incontournable des transactions immobilières, le notariat est le témoin privilégié des évolutions du marché.
C'est ainsi que Maître...
Prix de l'Immobilier / Montpellier et Hérault / Les ...
Prix de l'Immobilier / Montpellier et Hérault / Les statistiques des Notaires de l'Hérault
Prix de l'Immobilier / Montpellier et Hérault / Les statistiques des Notaires de l'Hérault
Par Daniel Croci |
Le 16 avril 2013 à 0h00
Jean-Philippe ANDRIEU, président de la Chambre des notaires de l'Hérault, Arnaud RASIGADE, vice-président de la Chambre et François GRANIER notaire à Montpellier...
Site :
https://heraultjuridique.com
Notaire Montreal | Me Leopold Lincà | Trouver un notaire à ...
Préparer des dossiers pour ses études, faire la preuve d’avoir suivi des programmes de formation, donner des déclarations dans les contextes les plus divers, faire la preuve de son...
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Dans le domaine juridique, la courtoisie, la compétence, la rapidité et la confidentialité s'imposent. Il est...
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Préparer des dossiers pour ses études, faire la preuve d’avoir suivi des programmes de formation, donner des déclarations dans les contextes les plus divers, faire la preuve de son...
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Vanessa Gendron, Notaire, Sept-Îles | Cain Lamarre ǀ ...
T 418 962-6572 | F 418 968-8576
Originaire de l'Estrie, Vanessa Gendron a effectué son parcours universitaire en droit à l'Université de Sherbrooke et a été admise à la Chambre des notaires du Québec en 2011. Ces dernières années, elle a pratiqué le droit notarial au sein de sa propre étude, offrant des services juridiques à la population de Magog-Orford. Très engagée...
Site :
https://www.cainlamarre.ca
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Le lien avec la mission de service public - CADA
Un document n'est administratif que s'il entretient un lien suffisamment direct avec la mission de service public de l'autorité administrative qui l'a produit ou reçu.
L'ordonnance du 6 juin 2005 a modifié l'article 1er de la loi en précisant que seuls sont considérés comme des documents administratifs les documents produits ou reçus « dans le cadre d'une mission de service public »....
Date: 2017-10-01 20:03:17
Site :
http://www.cada.fr
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Evolution des prix immobiliers en France d'ici à 2020 ...
1) Le salaire moyen :
Depuis les années 80, le salaire moyen est passé de 28 020 EUR/an à 35 100 EUR/an en 2010.
Soit une augmentation moyenne annuelle de 1%.
En projection et au même rythme de 2000 à 2020, les salaires pourraient progresser de 20%.
Entre 1985 et 2000, l'inflation a progressé de 2.5% par an.
Entre 2000 et 2010, l'inflation a progressé de 1.8% par an.
En...
Site :
http://immobilier-finance-gestion.over-blog.com
Thèmes liés : prix de l'immobilier notaires ile de france / prix de l'immobilier chambre des notaires paris / notaire paris prix de l'immobilier / evolution du prix de l'immobilier notaire / prix immobilier paris notaire ile de france
M² Paris
Évolution du prix de l'immobilier à Paris, par quartier
Chargement des données...
Chiffres de la chambre des notaires de Paris. Appartements anciens, vendus...
Date: 2017-06-02 06:06:20
Site :
http://m2paris.fr
Thèmes liés : prix de l'immobilier chambre des notaires paris / evolution prix immobilier paris chambre notaires / notaire paris prix de l'immobilier / evolution prix immobilier paris notaires / chambre notaire paris prix immobilier
Paris Notaires ServicesBase BIEN | Paris Notaires Services
Base BIEN
Mieux connaître les valeurs immobilières
L'exploitation des données immobilières de la base BIEN, la source la plus complète et la plus exhaustive connue sur le marché,. Elle a permis de créer pour vous un outil, disponible à partir du site www.basebien.com, qui vous ouvre l'accès à 3 services :
la recherche de références immobilières (idéale pour fixer ou contrôler par...
Paris Notaires ServicesBase BIEN | Paris Notaires Services
Base BIEN
Mieux connaître les valeurs immobilières
L'exploitation des données de la base BIEN - alimentée par les notaires, pour les notaires - est la source la plus complète et la plus exhaustive connue sur le marché. Ellea permis de créer pour tous les offices un outil, disponible à partir du site www.references-bien.com, qui vous ouvre l'accès à 3 services :
la recherche de...
Site :
http://paris-notaires-services.fr
Thèmes liés : paris notaires services base bien / base bien notaires paris ile de france / base bien paris notaires / notaires ile de france base bien / bien notaires paris ile de france
Les 10 secrets les mieux gardés de l’Immobilier – Les ...
Les 10 secrets les mieux gardés de l'Immobilier - Les révélations de MeilleursAgents.com
17 avril 2012
L'immobilier résidentiel est un marché très complexe sur lequel les apparences sont parfois trompeuses... C'est ce qu'a révélé MeilleursAgents.com, à l'occasion du Salon National de l'Immobilier 2012. Dans le cadre d'une conférence interactive sur « Les 10 secrets les mieux gardés...
Site :
meilleursagents.com
Locations meublées | Notaires de Paris - Ile-de-France
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publié le 19/07/2016
La loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) du 24 mars 2014 a modifié la réglementation d'un logement meublé à titre de résidence principale, en alignant le régime de la location meublée sur celui de la location vide.
Qu'est-ce qu'une location meublée?
La définition de la location meublée, élaborée par la jurisprudence, est...
Date: 2017-10-01 15:58:32
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http://www.notaires.paris-idf.fr
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LE TRUST EN DROIT CIVIL - etudes-fiscales-internationales.com
A ce jour, ce traité n'est entré en vigueur que dans une douzaine de pays (cliquer )
La convention de la Haye ( en anglais cliquer) définit le trust de la manière suivante :
Article 2
Aux fins de la présente Convention, le terme « trust » vise les relations juridiques créées par une personne, le constituant - par acte entre vifs ou à cause de mort - lorsque des biens ont...
Date: 2017-12-15 16:27:54
Site :
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François Fillon — Wikipédia
Cet article possède un paronyme ; voir : François Villon .
François Fillon
(1 mois et 20 jours)
Prédécesseur
(2 mois et 17 jours)
Président
(4 ans, 11 mois et 23 jours)
Président
(1 an, 8 mois et 30 jours)
Élection
(1 an et 2 mois)
Président
(1 an, 10 mois et 23 jours)
Président
(4 ans, 1 mois et 26 jours)
Prédécesseur
(1 an, 6 mois et...
Date: 2017-09-30 18:15:02
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Espace Naturel Sensible des départements
Espaces protégés
Espace Naturel Sensible des départements
Afin de préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansion des crues et d'assurer la sauvegarde des habitats naturels selon les principes posés à l'article L. 110, le département est compétent pour élaborer et mettre en oeuvre une politique de protection, de gestion et...
Site :
http://www.conservation-nature.fr
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