Articles sélectionnés pour le thème : calcul frais de notaire hypotheque
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Le rôle du notaire lors de l'achat d'une maison
Acheter une maison implique d'importantes conséquences financières et juridiques. Avant d'effectuer un achat de cette taille, il vaut mieux demander conseil auprès d'un spécialiste. Mais, avant et après l'achat, le notaire reste votre plus fidèle conseiller.
Le rôle du notaire au sein de différentes transactions immobilières
La loi impose de faire appel à un notaire pour les...
Site :
http://www.inspiration-maison.be
Les frais de notaire - e-locaux.com
Les frais de notaire
Que comprennent les frais de l'acte notarié et que représente la rémunération du notaire?
A quoi correspondent « les frais de notaire » ?
Cette somme d'argent aura en fait trois destinations:
o Les taxes qui vont à l'Etat et aux collectivités locales qui représentent environ 8/10ème des frais, et qui correspondent aux sommes que le notaire est tenu de percevoir et...
Date: 2016-07-18 03:53:41
Site :
http://www.e-locaux.com
sci et fiscalite, questions reponses sci, notaire ...
la fiscalité de la SCI
impôts, loyers
d'une SCI, etc.
Calcul des frais de notaire et le la plus-value
Comment calculer les frais de notaire, et la plus-value lors de la vente d'un bien immobilier ?
Ces calculs sont fonction de divers critères. Concernant les frais de notaire à la charge de l'acheteur (qu'il s'agisse d'un particulier ou d'une SCI), comptez entre 9,8 et...
Site :
statutsdesci.com
Frais lors de la vente d’une maison | Le Journal de Montréal
Quels sont les frais lors de la vente? Plusieurs pensent qu'ils sont négligeables. Vous obtenez une offre d'achat acceptée à 200 000 $ alors que l'hypothèque est de 160 000 $, il vous reste donc 40 000 $ en poche? Détrompez-vous!
1- Inspection. Le premier montant que les gens omettent est la baisse de prix suite à l'inspection. Il y a des travaux à faire que vous ignoriez et l'inspecteur...
Pret immobilier - Credit immobilier | Empruntis
Nos partenaires bancaires
Prêt immobilier : vos premiers pas dans le prêt immobilier
Que ce soit pour l'acquisition de votre résidence principale, de votre résidence secondaire ou dans le but de réaliser un investissement locatif, Empruntis trouve, pour vous, l'offre de crédit qui correspond le mieux à votre projet immobilier.
Un prêt immobilier, qu'est-ce-que c'est ?
Un emprunt...
Site :
empruntis.com
Combien coûtent les frais de notaire
Achat immobilier, succession, contrat de mariage, divorce : nous passerons, en principe, tous devant un notaire au moins une fois dans notre vie ! Mais au fait, combien coûte la prestation d'un notaire ? Voici quelques éléments de réponse.
De quoi se compose la rémunération du notaire ?
Selon les cas, recourir à un notaire peut être obligatoire (donation entre époux, donation partage,...
Site :
https://www.generali.fr
Le vrai coût des frais de notaires | Dossier Familial
Contrat de mariage, achat immobilier, succession... aucun de ces actes ne peut se faire sans notaire. Mais sa rémunération, revue à la hausse en février dernier, n'est qu'une faible part de ce qu'on appelle les frais de notaire.
Plus de 1 800 EUR pour une maison de 100 000 EUR ! C'est ce que nous versons au notaire pour son intervention - obligatoire - dans l'acte d'achat. Contrairement...
Date: 2017-10-01 16:07:08
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Pret immobilier - Credit immobilier | Empruntis
credit immo
Prêt immobilier : vos premiers pas dans le prêt immobilier
Que ce soit pour l'acquisition de votre résidence principale, de votre résidence secondaire ou dans le but de réaliser un investissement locatif, Empruntis trouve, pour vous, l'offre de crédit qui correspond le mieux à votre projet immobilier.
Un prêt immobilier, qu'est-ce-que c'est ?
Un emprunt immobilier est un prêt...
Site :
empruntis.com
Calcule de frais de notaire et frais de crédit Hypothécaire
Il se base sur une formule de calcul simplifiée (il n'est par exemple pas valable si vous contractez un prêt hypothécaire social).
Pour une évaluation précise des frais d'achat et de crédit ou pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter.
Explications
1) Les honoraires sont la rémunération perçue par le notaire. Ils sont fixés par arrêté royal et sont identiques pour...
Site :
https://www.notairecloet.be
Les frais de notaire dans l'immobilier neuf - SuperimmoNeuf
Les frais de notaire
Publié le 23 septembre 2016
Ce qu'on appelle les « frais de notaire » dans le langage courant recouvre plusieurs éléments. Les honoraires du notaire en font partie, et le reste est constitué de taxes revenant à l'Etat. Ces frais représentent environ 3 % du prix pour un bien neuf. Comparé à l'ancien (7 à 8 %), l'intérêt économique est donc réel. Au moment...
Site :
superimmoneuf.com
Les frais de notaire dans l'immobilier neuf - SuperimmoNeuf
Les frais de notaire
Publié le 23 septembre 2016
Ce qu'on appelle les « frais de notaire » dans le langage courant recouvre plusieurs éléments. Les honoraires du notaire en font partie, et le reste est constitué de taxes revenant à l'Etat. Ces frais représentent environ 3 % du prix pour un bien neuf. Comparé à l'ancien (7 à 8 %), l'intérêt économique est donc réel. Au moment...
Site :
superimmoneuf.com
Forum sortir indivision cession indivision - Guide de l ...
Accueil > Forum thématique pour indivisaires
Forum sortir indivision cession indivision
Une indivision n'a pas pour vocation de durer, aussi la sortie d'une indivision est plus facile que de sortir d'une SCI.
Ce forum est destiné à recevoir toutes vos questions et remarques sur le thème de la sortie d'une indivision :
Avant d'acheter à deux un bien en indivision, en raison de la...
Site :
l-indivision.fr
Estimation des frais - Notaire.be
Ce calcul donne une estimation globale des frais d'actes de vente. Sachez aussi que, selon ce que prévoit le compromis de vente, une partie des frais pourrait être prise en charge par le vendeur. Contactez votre notaire pour plus de précisions.
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Abattement ordinaire en Flandre
En cas d'achat d'un bien immobilier, la première tranche de 15.000 euros est libérée des droits...
Site :
notaire.be
Quels frais prendre en compte lors de l’achat d’un bien ...
Quels frais prendre en compte lors de l'achat d'un bien immobilier ?
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"> Google+ 0 (function() { var po = document.createElement("script"); po.type = "text/javascript"; po.async = true; po.src = "https://apis.google.com/js/plusone.js"; var s = document.getElementsByTagName("script")[0]; s.parentNode.insertBefore(po, s); })(); ">...
Site :
http://www.mymoney.lu
Le rôle du notaire dans une transaction immobilière.
> Le rôle du notaire dans une transaction immobilière.
Le rôle du notaire dans une transaction immobilière.
Si vous vous engagez dans une transaction immobilière, la loi vous impose d'officialiser la vente ou l'achat chez un notaire. Cet officier ministériel va rédiger un acte et l'authentifier, mais au-delà de cette fonction très réglementée, le notaire joue un rôle important de...
Site :
https://www.creditprox.com
Frais de notaire - Fiches conseils - cession-commerce.com
Dernière mise à jour
le 02/11/2011
On évoque souvent les « frais de notaire », comme si toutes les sommes versées à ce professionnel du droit lui restaient acquises. En fait, celui-ci, en plus de sa fonction de conseil et de rédacteur d'actes, a la particularité d'être officier public. Aussi convient-il de garder en tête que près de 8/10ème des frais constituent des taxes,...
Site :
cession-commerce.com
Rachat de soulte: le guide complet (calcul, frais de ...
Rachat de soulte: le guide complet (calcul, frais de notaire, crédit...)
Mais qu'est-ce donc que la soulte ? Une recette de cuisine peut-être ? Non, c'est bien moins appétissant que cela. Il s'agit d'un rachat de part d'un bien immobilier (à ne pas confondre avec le fonctionnement d'un prêt relais ), lors d'une procédure de divorce par exemple.
Car même si racheter les parts d'une maison...
Site :
http://cafedupret.fr
www.notaires.paris-idf.fr - Chambre des Hauts-de-Seine
www.notaires.paris-idf.fr : la nouvelle plateforme Internet d'information du public des Notaires de Paris-Ile-de-France
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publié le 12/06/2012
Les Notaires de Paris-Ile-de-France, regroupant les notariats des 8 départements franciliens, viennent de mettre en ligne un nouveau site Internet d'information du public, accessible à l'adresse :...
Date: 2017-10-01 10:18:21
Site :
http://www.notaires92.fr
Frais d'acquisition terrain a batir (notaire, annexe, etc ...
LES CLAUZETS LES PETITES SENTES
COLOMBIERS Hérault
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FRAIS D'ACQUISITION
A la signature de l'acte authentique d'acquisition de votre terrain chez le notaire, un montant de frais vous est demandé par ce dernier, comprenant :
Les droits d'enregistrement s'élèvent à 5,81 % ou à 0.715 % du prix de vente du terrain à bâtir, selon le régime de TVA auquel est soumis la vente (voir tableau ci-dessous)
Cliquez sur l'image pour faire un zoom
Les frais de notaire...
Site :
http://www.angelotti.fr
Thèmes liés : frais de notaire pour vente d'un terrain a batir / frais de notaire sur vente d un terrain / frais de notaire d un terrain / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement
Notaire Sabine Willaume Reims : Vente appartement, maison ...
Téléphone : 03 26 40 98 98
lexique
A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z
A
Ab intestat : En l'absence de testament. Les biens constituant la succession sont repartis entre les héritiers suivant les règles légales.
Abus de droit : Utiliser un droit dans un but autre que celui prévu par la loi constitue un abus de...
patrimoine.com | Faq | Accueil
Et avons-nous le droit de déduire les frais du notaire réglés lors de l'achat de cet appartement ?
Les intérêts sont déductibles des revenus locatifs perçus. Ils sont donc admis en déduction uniquement pour cette période de location restant à courir. Les honoraires du notaire proprement dits, les frais d'inscription hypothécaire, les frais de constitution de dossier peuvent être...
Date: 2017-05-10 10:17:04
Site :
http://www.patrimoine.com
Prêt accession sociale : bénéficiaires, montant, durée, taux
Rédaction CyberPrêt.com, le 27/09/17 à 22h11
Bonjour kubika,
Le prêt PAS finance sur l'intégralité de la durée du prêt.
kubika, le 27/09/17 à 21h21
Bonjour,
le PAS est valable sur la durée du crédit (20ans) ?
Rédaction CyberPrêt.com, le 27/09/17 à 19h06
Bonjour anais,
Le prêt patronal est lié à un employeur qui cotise à une caisse affiliée au CIL. Ce prêt est un prêt...
Date: 2017-08-18 13:52:29
Site :
cyberpret.com
SCI - Archive 3 Forum fiscal SCI
Les apports de bien immobiliers à une SCI exigent de passer devant notaire et entraîne l'imposition des plus-values (sans parler de la TVA sur l'apport d'un terrain).
Par ailleurs, une SCI étant transparente, les conditions de prêt à une SCI sont les mêmes que celles pour un prêt personnel : aussi, la capacité d'endettement de la SCI est la même que celle de ses associés.
[ Retour au...
Date: 2017-12-14 17:02:44
Site :
http://creationsci.free.fr
Calculer - Notaire.be
entre 800,00 et 1.100,00 EUR
Transcription hypothécaire
230,00 EUR
TVA
Ce calcul donne une estimation globale des frais d'actes de vente. Sachez aussi que, selon ce que prévoit le compromis de vente, une partie des frais pourrait être prise en charge par le vendeur. Contactez votre notaire pour plus de précisions.
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Abattement ordinaire en Flandre
En cas d'achat d'un bien immobilier, la...
Site :
notaire.be
Prix de vente, Notaire | Immobilier
En Italie, l'acquisition est simple et sans restriction
15/05/2012
Le bien étant situé en Italie, la loi italienne s'applique et seul le notaire italien est compétent pour dresser l'acte de vente. [...] Ce document (contratto preliminare) contient l'accord sur le prix de vente, la date à laquelle le contrat définitif sera signé, le nom du notaire et tous les termes et conditions de la...
Investissement locatif : frais d'acquisition | Guide du credit
Les frais d'acquisition
Ils comprennent les frais de notaire et éventuellement les frais d'intermédiation (agence et courtage).
Les frais de notaire . Ils incluent à la fois les émoluments pour la rédaction de l'acte (honoraires, débours) et les frais de mutation collectés par le notaire au profit des collectivités territoriales. Ils varient en fonction du type de bien :
entre 2.5 % et 4%...
Site :
https://www.guideducredit.com
Thèmes liés : montant des frais de notaire dans l'ancien / frais de notaire pour l'immobilier ancien / frais de notaire dans l'immobilier neuf / frais de notaire dans l'immobilier / frais de notaire dans l immobilier
Plus-value pour la vente d’un garage
La plus-value brute lors de la vente de ton parking se calcule ainsi :
Plus-value brute = prix de vente corrigé - prix d'achat corrigé
Le prix de vente est celui inscrit dans l'acte de vente. Les frais comme le diagnostic immobilier, la levée d'hypothèque supportés par le vendeur viennent diminuer le prix de vente. Ces frais doivent être justifiés par des factures.
Le prix d'achat du...
Site :
http://parkinggarage.fr
Les frais annexes d'un projet de construction de maison ...
Le budget de construction d'une maison dépend bien entendu en grande partie de deux éléments : le prix du terrain, et le coût de la construction proprement dit. Ces éléments évidents peuvent déjà varier de façon importante en fonction de la région où vous faites construire et de la taille et du type de maison que vous souhaitez.
Un certain nombre de frais supplémentaires...
Site :
http://constructeur-maison-bbc-provence.fr
Estimer le budget de son achat immobilier - M&A Promotion
Estimer le budget de son achat immobilier
Estimer le budget de son achat immobilier
Comment estimer votre budget avant l'achat de votre logement ? Au-delà du prix du bien, il ne faut pas oublier les frais annexes qui peuvent avoir un impact non négligeable sur votre budget global. Afin d'éviter de mauvaises surprises et surtout afin d'éviter toute déception après un coup de coeur pour...
Site :
metapromotion.com
Les 7 erreurs à bannir lors d'un achat revente immobilier ...
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Il y a 2 façons pour s'enrichir dans l'immobilier.
Investir sur le long terme en « bon père de famille » ou faire un coup, un achat revente rapide et encaisser une plus value. (une belle plus value si possible )
Je privilégie la première option. Certains ne jure que par l'achat revente rapide. D'autre encore mélangent les 2 techniques !...
Justice -Notaires : changement de tarifs au 1er mai 2016 ...
Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
Vous pouvez néanmoins consulter cette page.
Afficher l'article périmé
Crédits : © Pixabay.com
Le décret relatif aux tarifs de certains professionnels du droit et l'arrêté fixant les tarifs réglementés des notaires sont entrés en vigueur le 1er mars 2016. Cependant, les anciens tarifs ...
Guide du crédit immobilier en Franc Suisse pour les ...
III - Les garanties
La mise en place d'un crédit immobilier passe aussi par l'apport de garanties à la banque pour le remboursement de son prêt.
Nous allons voir maintenant les différentes garanties rencontrées lors d'un prêt en devise.
Le privilège de prêteur de deniers (PPD) :
Le privilège doit faire l'objet d'un acte notarié et doit être inscrit à la conservation des...
Site :
http://www.mon-taux.com
sci et fiscalite, questions reponses sci, notaire ...
Comment calculer les frais de notaire, et la plus-value lors de la vente d'un bien immobilier ?
Ces calculs sont fonction de divers critères. Concernant les frais de notaire à la charge de l'acheteur (qu'il s'agisse d'un particulier ou d'une SCI), comptez entre 9,8 et 12 % du prix de vente.
Régimes d'imposition d'une SCI ?
Brièvement, quels sont les régimes...
Site :
statutsdesci.com
Immoweb : 1er site immobilier en Belgique - Tout l'immo ici!
© IMMOWEB SA/NV 2017
Avant de vous engager dans l'achat d'une maison ou d'un appartement, fixez-vous un budget... et assurez-vous qu'il est complet. Comment ? Immoweb recense pour vous tous les paramètres financiers à prendre en considération, avant et après l'achat. On fait les calculs ensemble, taxes et frais compris ?
Avant de vous intéresser de plus près aux biens immobiliers...
Site :
http://www.immoweb.be
10 frais lors de l'achat d'une première maison - SSQ
Vous êtes prêt à faire le grand saut et à devenir propriétaire? Pour éviter les mauvaises surprises financières, SSQ vous dresse la liste des autres frais à prévoir lors de l'achat d'une maison.
Acheter une maison, c'est payer les frais suivants :
l'hypothèque et les frais d'intérêts
la mise de fonds
toutes les rénovations que vous souhaitez faire
la nouvelle décoration
Il y en a...
Site :
https://blog.ssq.ca
Tous les frais du crédit immobilier expliqués un à un ...
Conclusion
1 Les frais liés à l'acquisition du bien
Il faut savoir que les annonces affichées dans les agences immobilières comprennent les frais d'agence (qui sont négociables) mais pas les frais de notaire qui sont eux obligatoires (fixés par l'Etat et non-négociables).
Les frais d'agence
Chaque agence est entièrement libre de fixer ses frais, qui sont généralement compris entre 3% et...
Site :
http://www.nextbanq.fr
Quels sont les frais de démarrages lors de l’achat d’une ...
Quels sont les frais de démarrages lors de l'achat d'une propriété?
9 novembre 2016 Catégorie : Vidéo
Lorsqu'on se prépare à acheter une propriété, il ne faut pas penser seulement au montant qu'on va mettre en mise de fonds, il faut aussi préparer un montant disponible pour nos frais de démarrages, les institutions financières vont demander de démontrer qu'on a au moins 1,5% du prix...
Acheter un garage : à quoi faire attention
Acheter un garage : à quoi faire attention ?
Acheter un garage : à quoi faire attention ?
Écrit par Renaud Chaudoir le 11 avril 2013
Points-clés lors de l'achat d'un garage
Vous habitez en ville et vous en avez assez de chercher désespérément une place de parking tous les soirs, pour finir par trouver une place à 1,5 km de chez vous ? Acheter un garage peut être très utile. Mais à quoi faut-il faire attention avant d'acheter un garage?
Emplacement et accessibilité
Achetez un garage ou une place de parking qui soit près de chez vous. Veillez également à choisir un emplacement sûr, couvert et à un endroit...
Site :
logic-immo.be
Acheter un garage : à quoi faire attention - logic-immo.be
Acheter un garage : à quoi faire attention ?
Acheter un garage : à quoi faire attention ?
Écrit par Renaud Chaudoir le 11 avril 2013
Points-clés lors de l'achat d'un garage
Vous habitez en ville et vous en avez assez de chercher désespérément une place de parking tous les soirs, pour finir par trouver une place à 1,5 km de chez vous ? Acheter un garage peut être très utile. Mais à quoi faut-il faire attention avant d'acheter un garage?
Emplacement et accessibilité
Achetez un garage ou une place de parking qui soit près de chez vous. Veillez également à choisir un emplacement sûr, couvert et à un endroit...
Site :
logic-immo.be
Frais à payer pour la vente d'une maison ou d'un appartement
Immobilier-danger > Vente > Quels frais faut-il payer pour vendre un bien immobilier ?
Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2017 ?
> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2017 !
Quels frais faut-il payer pour vendre un bien immobilier ?
Lorsque vous vendez un bien immobilier, vous allez être amenés à payer différentes...
Acheter Construire à Madagascar ! Investir au soleil
A Madagascar, une fois que le notaire a rédigé, vérifié, signé avec les parties, remis à chacune d'elle l'acte notarié en bonne et due forme, ce qui se fait dans la matinée, il faut aller chercher soit même son titre de propriété !
Pour cela, il faut aller à la Conservation Foncière de la Propriété Privée, présenter son acte notarié ainsi que le duplicata du titre foncier que...
Site :
http://www.lesbonnesaffaires.net
Coûts Achat de maison - immoscout24.ch
Les biens immobiliers sont chers. Ainsi, cela vaut la peine de ne pas se précipiter, il faut évaluer correctement les conséquences financières. Quels sont les frais lors de l'achat d'une maison?
Lorsque l'on envisage l'achat d'un bien immobilier, il convient de contrôler les capacités de financement propres. Les établissements financiers ne prêtent pas la totalité du prix d'achat et...
Site :
https://www.immoscout24.ch
Héritage : tout ce qu'il faut savoir pour évaluer les ...
Difficile de se passer d'un notaire. C'est même impossible si la succession comprend un bien immobilier. Il faudra alors vous acquitter de différents types de frais.
>> En vidéo - Capital vous explique... L'assurance retraite en ligne
Transfert de propriété : moins de formalités payantes pour les successions de taille modeste
Dès qu'un bien immobilier fait partie de la succession, donc...
Site :
capital.fr
Comment choisir son notaire ? - Immobilier Neuf BNP ...
Comment choisir son notaire ?
le 1 septembre 2017
Votre projet d'achat immobilier se concrétise et vous serez bientôt propriétaire ! Reste, entre autres, à trouver un notaire pour vous accompagner notamment lors de la signature de la vente. Les infos-clés pour bien choisir son notaire !
Le notaire : un officier public
Le notaire est un juriste de droit privé. Il est investi d'une mission...
Date: 2018-04-29 01:13:16
Site :
https://logement.bnpparibas.fr
Les dépenses pour la construction de votre maison
oAcheter neuf ou dans l'ancien
Terrain
Le terrain sera, après la construction de la maison, le poste le plus important du budget. Mais il y en a bien d'autres. Raison pour laquelle il ne faut pas se fourvoyer dès cette première étape !
D'une façon générale, le prix du terrain baisse au fur et à mesure qu'on s'éloigne des centres urbains ; mais si vous travaillez en ville, vos dépenses...
Site :
http://guide-construction.fr
Simulation rachat/refinancement avec reprise des dettes ...
Simulation rachat/refinancement avec reprise des dettes personnelles
Attention emprunter de l'argent coûte aussi de l'argent !
Données >
Veuillez compléter les données ci-dessous :
Quelle est la valeur de votre bien ? (somme en EUR)
Solde restant dû (somme en EUR)
Travaux envisagés (somme en EUR)
Rachat non hypothécaire, prêt à tempérament et liquidité (somme en EUR)
Sélectionnez la...
Date: 2018-04-27 06:33:23
Site :
http://www.centralecredithypothecaire.be
Thèmes liés : frais de notaire et droit d'enregistrement belgique / frais de notaire et droits d enregistrement / frais de notaire droits d'enregistrement / frais de notaire pour l'achat d'un bien immobilier / frais de notaire pour l achat d un bien immobilier
Assurance prêt immobilier - MAAF - Devis gratuit en ligne
Assurance prêt immobilier
Assurance prêt immobilier
Vous souscrivez un crédit immobilier ? Vous avez déjà un prêt immobilier en cours ? Avez-vous pensé à souscrire l'assurance emprunteur ailleurs que chez votre banquier ?
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Une cotisation calculée sur le capital restant dû et donc qui baisse avec le temps !
Une adhésion simple et rapide dans la plupart des cas
Pas de frais...
Site :
https://www.maaf.fr
Thèmes liés : pret immobilier incluant frais notaire / simulation pret immobilier frais notaire / pret immobilier frais notaire inclus / pret immobilier frais de notaire / etude dossier pret immobilier
Emoluments d'un notaire : définiton, honoraires, vente, achat
Emolument notaire
Les émoluments d'un notaire
Les émoluments d'un notaire, appelés parfois honoraires lui reviennent en totalité. Ils font partie des frais de notaire. Leur montant varie selon les divers services proposés lors de la vente d'un bien et dépendent de la valeur de ce dernier. Ils sont traditionnellement à la charge du vendeur. Comment s'organisent-ils ?
Calcul des émoluments...
Site :
https://www.m-habitat.fr
Thèmes liés : frais de notaire en cas de vente d'un bien / montant des frais de notaire lors d'une vente / frais de notaire lors d'une vente pour le vendeur / frais de notaire pour la vente d un bien / frais notaire lors d'une vente
Coûts reliés à l'achat d'un condo ou une maison
Coûts reliés à l'achat d'un condo ou d'un immeuble à revenu
Article publié par Claudya Généreux, courtier immobilier à Montréal et les environs
Il est important de bien calculer les coûts et les frais reliés à l'achat d'un condo ou d'un immeuble à revenu. Si vous êtes un premier acheteur d'une propriété, cet article vous aidera à bien calculer votre budget. Voici une liste de...
Site :
https://www.claudyagenereux.com
Dissolution, liquidation et partage de la communauté des ...
Dissolution, liquidation et partage de la communauté des époux mariés sous le régime légal
Article juridique publié le 25/08/2014 à 10:03, vu 82360 fois, 147 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Après leur divorce quelles sont les règles de dissolution, liquidation et partage de la communauté entre époux mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts en cas de...
Site :
https://www.legavox.fr